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Clé Codée

Actif Risque : très faible SCommconstituée en 20215 ans d'activitéBlauwpoortakker (West) 29, 8954 HeuvellandBCE : BE 0764.488.771

Administration

1 dirigeant, depuis la constitution
Gérant
nomination par acte du 03-03-2021 mandat à durée indéterminée
Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
« Ondernemingsnr: Naam 0764 488 771 (voluit): Clé Codée (verkort): Rechtsvorm: Commanditaire vennootschap Volledig adres v.d. zetel… »
acte du 20-06-2023

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

1 nom, la ligne pointillée marque aujourd'hui
Administration
Mandats en liste
  • CAPPELLE Niels
    • Gérant, nomination par acte du 03-03-2021, toujours en fonction

Contrôle

Fondateur
Cette entreprise
Clé Codée

Capital

Capital
1 000 €
Source
acte du 03-03-2021

Statuts

acte du 03-03-2021 (en néerlandais)
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
« Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad, artikel 1690 Burgerlijk Wetboek »
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
Troisième vendredi de juin à 16 h
CommissaireUn commissaire est un réviseur d'entreprises qui contrôle les comptes annuels. Les petites sociétés ne sont pas tenues d'en avoir un.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
« Algemene vergadering beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging, blijft na ontbinding,ongeacht uitspraak rechter dan wel besluit… »

Actionnaires

À la constitution acte du 03-03-2021 ↗
  • CAPPELLE Niels gecommanditeerde vennoot · 999 actions · 999 € · liquide middelen

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