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CLAIRSOFT

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéChaussée de Charleroi 110, 1060 Saint-Gilles, BelgiqueBCE : BE 1005.870.105
Résumé

CLAIRSOFT est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2026 montrent des capitaux propres de 6 931 € et un résultat net de -455 €. La solvabilité se classe au-dessus de 53 % des 394 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2026). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible).

Aperçu

Activité
Autres activités de service informatique
NACE 62900
1 établissement
Taille
10 633 €total du bilan 2026
Capitaux propres
6 931 €
Perte
-455 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
84 Excellent Score Checked 2026
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,3 %
Structure
  • MOHAMED MIDEEN Mohamed RafiAdministrateur
Comptes 2026 16 jours en avance
Pourquoi 84augmente le risqueLiquidité : ratio de liquidité 2,87, trésorerie 230 €Constituée en 2024abaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Taille : total du bilan 10 633 €Voir le détail

Score Checked

Score 2026
84 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 30 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2025
Moyenne
Solvabilité 90-4
capitaux propres 65,2 % du total du bilan
Liquidité 37-5
dettes à court terme 34,8 % · trésorerie 2,2 %
Rentabilité 27+27
rendement des actifs -4,3 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,3 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 873 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 03-2025 : 0,4 % 04-2025 : 0,4 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,4 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,4 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,4 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 0,5 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 0,6 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,6 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,6 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,6 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,6 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,6 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,6 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,6 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 1,9 %▲ +1,3 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 1,9 %● inchangé vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 1,8 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 0,3 %▼ -1,5 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,87 contre 3,21 en 2025, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 34,8 % et trésorerie : 2,2 % du total du bilan), et 34,8 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 57 % d'entre elles en solvabilité, 15 % en liquidité, 16 % en rentabilité et 33 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 10 633 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Liquidité : ratio de liquidité 2,87, trésorerie 230 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-03-2026 devaient être déposés au plus tard le 31-10-2026 ; ils l'ont été le 15-10-2026, soit 16 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2026
16 jours d'avance
2025
242 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-03-2027 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-10-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
24-10-2026 aujourd'hui31-03-2027 fin d'exercice31-10-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2026 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  3. ConstitutionNomination : MOHAMED MIDEEN Mohamed…

Finances · exercice 2026, schéma micro

Capitaux propres
6 931 €▼ 6,2 %
2025 · 7 386 €
Total actif
10 633 €▼ 0,9 %
2025 · 10 725 €
Résultat net
-455 €▲ 82,6 %
2025 · -2 614 €
Fonds de roulement
6 931 €▼ 6,2 %
2025 · 7 386 €
Évolution au fil des années

2025 à 2026, 2 exercices

Le résultat d'exploitation reste négatif : une perte de 441 € en 2026 contre 2 527 € en 2025 ; la perte se réduit.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation-441 € 2026 Résultat net-455 € 2026

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20252026
Résultat d'exploitation-2 527 €--441 €▲ 82,5 %
Résultat net-2 614 €en dessous de la moitié centrale du secteur--455 €▲ 82,6 %
Capitaux propres7 386 €en dessous de la moitié centrale du secteur-6 931 €▼ 6,2 %
Total actif10 725 €en dessous de la moitié centrale du secteur-10 633 €▼ 0,9 %
Dettes3 339 €-3 702 €▲ 10,9 %
Fonds de roulement7 386 €dans la moitié centrale du secteur-6 931 €▼ 6,2 %
Solvabilité68,9 %dans la moitié centrale du secteur-65,2 %▼ 3,7pp
Liquidité générale3,21dans la moitié centrale du secteur-2,87▼ 0,34
Rentabilité des actifs (ROA)-24,4 %en dessous de la moitié centrale du secteur--4,3 %▲ 20,1pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2026 en couleur, 2025 en barre grise dessous
Passif 10 633 €
Capitaux propres 6 931 € ▼ 6,2 %
Dettes 3 702 € ▲ 10,9 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 31,1 % à 34,8 %. Les capitaux propres sont plus faibles et la dette est plus élevée.
Chiffres clés et ratios
valeur 2026 · variation par rapport à 2025
Taux d'endettement
0,53▲
2025 · 0,45
ROE
-6,6 %▲
2025 · -35,4 %
Dettes ≤ 1 an
3 702 €▲
2025 · 3 339 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 2 146 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 2,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 91,7 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • petite perte
2,2 % a fait faillite
5,9 % a cessé autrement
91,7 % existe encore

Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,3 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 474 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 2 146 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2026 par rapport à 2025 · 25 postes
Bilan Code20252026
Actif
Total de l'actif20/5810 725 €10 633 €▼
Actifs circulants29/5810 725 €10 633 €▼
Créances à un an au plus40/4110 311 €10 403 €▲
Créances commerciales40311 €311 €=
Autres créances4110 000 €10 093 €▲
Valeurs disponibles54/58415 €230 €▼
Passif
Total du passif10/4910 725 €10 633 €▼
Capitaux propres10/157 386 €6 931 €▼
Apport10/1110 000 €10 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-2 614 €-3 069 €▼
Dettes17/493 339 €3 702 €▲
Dettes à un an au plus42/483 339 €3 702 €▲
Dettes commerciales443 339 €3 702 €▲
Fournisseurs440/43 339 €3 702 €▲
Résultat Code20252026
Marge brute d'exploitation9900-2 527 €-441 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-2 527 €-441 €▲
Produits financiers75/76B23 €3 €▼
Produits financiers récurrents7523 €3 €▼
Charges financières65/66B110 €17 €▼
Charges financières récurrentes65110 €17 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-2 614 €-455 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 614 €-455 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-2 614 €-455 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-2 614 €-3 069 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--2 614 €

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20252026Écart
Marge brute d'exploitation9900-2 527 €-441 €▲ 82,5 %
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-2 527 €-441 €▲ 82,5 %
Produits financiers75/76B23 €3 €▼ 85,3 %
Produits financiers récurrents7523 €3 €▼ 85,3 %
Charges financières65/66B110 €17 €▼ 84,2 %
Charges financières récurrentes65110 €17 €▼ 84,2 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-2 614 €-455 €▲ 82,6 %
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 614 €-455 €▲ 82,6 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-2 614 €-455 €▲ 82,6 %
Poste20252026Écart
Actif
Total de l'actif20/5810 725 €10 633 €▼ 0,9 %
Actifs circulants29/5810 725 €10 633 €▼ 0,9 %
Créances à un an au plus40/4110 311 €10 403 €▲ 0,9 %
Créances commerciales40311 €311 €=
Autres créances4110 000 €10 093 €▲ 0,9 %
Valeurs disponibles54/58415 €230 €▼ 44,6 %
Passif
Total du passif10/4910 725 €10 633 €▼ 0,9 %
Capitaux propres10/157 386 €6 931 €▼ 6,2 %
Apport10/1110 000 €10 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-2 614 €-3 069 €▼ 17,4 %
Dettes17/493 339 €3 702 €▲ 10,9 %
Dettes à un an au plus42/483 339 €3 702 €▲ 10,9 %
Dettes commerciales443 339 €3 702 €▲ 10,9 %
Fournisseurs440/43 339 €3 702 €▲ 10,9 %
Poste20252026Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 614 €-455 €▲ 82,6 %
Flux d'exploitation (approximation)-2 614 €-455 €▲ 82,6 %
Variation des valeurs disponibles--185 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-03-2026 schéma micro 15-10-2026 2026-00564664
31-03-2025 schéma micro 30-06-2026 2026-00263590

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 3 179 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres activités de service informatique » (NACE 62900), les chiffres de 1 777 sont connus. 734 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
MOHAMED MIDEEN Mohamed Rafi
Administrateur unique · depuis le 13-02-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
MOHAMED MIDEEN Mohamed Rafi
  • Administrateur unique, du 13-02-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 13-02-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 13-02-2024 Constitution · 10 000 €

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

CLAIRSOFT a été constituée le 9 février 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 10 000 €.12 Depuis 2024, MOHAMED MIDEEN Mohamed Rafi est administrateur unique de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2026.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 13-02-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2026

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2027, attendu avant le 31-10-2027
2026
15-10
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2026 · schéma micro
30-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 242 jours de retard
2024
13-02
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : MOHAMED MIDEEN Mohamed Rafi (administrateur unique) · Fondateur · Capital de départ5 constatations ▸
  • Constitution, 07-02-2024
  • Fondateur, MOHAMED MIDEEN Mohamed Rafi (unique)
  • Capital de départ, 10 000 €
  • Actionnariat, 07-02-2024, EUR
  • Nomination d'administrateur, MOHAMED MIDEEN Mohamed Rafi (administrateur unique)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée09-02-2024
Clôture de l'exercice31-03
Activités, NACEBEL 2025
62900Autres activités de service informatique
62100Activités de programmation informatique
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1005870105
Inscrite 31-05-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 24 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Saint-Gilles · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 203 m²
Emprise au sol bâtie
853 m²
Volume, LiDAR
21 191 m³
Parcelle 21013B0346/00P007, Bruxelles · bâtiment le plus haut 31,7 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
9 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
CLAIRSOFT
Chaussée de Charleroi 110, 1060 Saint-GillesAutres activités de service informatique
depuis 2024n° d'unité 2.359.194.111
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21013B0346/00P007 Bruxelles 1 203 m² 1 · 853 m² 31,7 m · 9
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Toute activité de consultance informatique; Toutes activités de consultance, étude, recherche, prospection, gestion, coordination, mise en œuvre et suivi de tous services et…
12 activités
  1. Toute activité de consultance informatique
  2. Toutes activités de consultance, étude, recherche, prospection, gestion, coordination, mise en œuvre et suivi de tous services et prestations généralement quelconques relevant, dans les secteurs tant public que privé, à l'échelle locale, régionale, nationale ou internationale, des domaines du commerce et de l'industrie, de l'aide au développement, de l'assistance technique, budgétaire, commerciale ou économique
  3. La formation de personnes et équipes professionnelles
  4. L’accompagnement dans la création et la gestion de projets de tous les types de droits de propriété industrielle et les droits d'auteur
  5. L'acquisition, la possession, la vente, le transfert, la location, l'utilisation, la jouissance ou l'exploitation de tout titre légal, de toutes sortes de biens mobiliers et immobiliers et des biens qui s'y trouvent, y compris tous les types de machines et de matériels, équipements, bureaux et d'autres installations nécessaires ou utiles à la réalisation des objectifs sociaux
  6. Toutes activités d’une société de patrimoine, de sorte qu’elle puisse notamment faire, pour son compte propre, toutes opérations immobilières quelconques d’achat, de vente, de location et de gestion immobilière, dans le sens le plus large
  7. Toutes activités d’une société holding, de sorte qu’elle puisse notamment accomplir, pour son compte propre, toutes opérations financières relatives à des valeurs mobilières quelconques ainsi qu’à tous produits dérivés quels qu’ils soient
  8. Toutes activités d’une société de management, de sorte qu’elle puisse exercer des mandats d’administrateur, de gérant ou de liquidateur au sein de n’importe quelle autre personne morale
  9. La société peut agir en tant que consultant ou intermédiaire dans tous les domaines précités et faire de la prospection
  10. Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet
  11. Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés
  12. La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes privées, au sens le plus large

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
CLAIRSOFT
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Bruxelles-Capitale, chaussée de Charleroi 110, 1060 Bruxelles (Saint-Gilles)

acte du 13-02-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Une disposition dans l'acte

acte du 13-02-2024

Capital, actions et bénéfice

Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
Chaque action confère un droit égal dans la répartition des bénéfices, moitié aux réserves, moitié distribuée si conditions légales remplies

acte du 13-02-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième vendredi de septembre à 10 h
Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
Une disposition dans l'acte
Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
Procuration écrite à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de transmission, 1
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 13-02-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Répartition du boni de liquidation : Après apurement dettes, charges, frais liquidation ou consignation; en cas d'actions non entièrement libérées, rétablissement égalité par…
Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 13-02-2024

acte du 13-02-2024