CHINY, CITE DES CONTES

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.

L'organisation d'un festival international de conte à Chiny; L'organisation de divers évènements en lien avec l'oralité en Belgique mais aussi à l'étranger; Des spectacles et…

6 activités

1. L'organisation d'un festival international de conte à Chiny
2. L'organisation de divers évènements en lien avec l'oralité en Belgique mais aussi à l'étranger
3. Des spectacles et animations scolaires
4. D'une programmation conte à l'année
5. L'organisation de journées à destination des professionnels de la culture
6. Des formations ainsi que des résidences de création artistiques

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.

Durée illimitée

Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.

Chiny, Cité des Contes

Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.

Chiny@conte.be, Région Wallonne

acte du 05-10-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.

« 3. Par décision du conseil d'administration du 30 avril 2026, la gestion journalière de l'association est déléquée à -"Caroline ALMEIDA DE… »

acte du 16-06-2026

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.

10, 3

3

Minimum légal ou statutaire, assemblée générale

Administrateur désigné à cet effet

Administrateur désigné à cet effet, majorité des administrateurs présents ou représentés

Tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet, actes réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale

Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 05-10-2023

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.

Plénitude des droits, assemblée générale à la majorité absolue (50%+1)

Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 05-10-2023

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.

Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 05-10-2023

Contrôle et fin

Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.

Une disposition dans l'acte

acte du 05-10-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Registre des membres effectifs, huit jours de la connaissance

Autre disposition : Ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association, responsabilité des membres

Autre disposition : Pouvoirs assemblée générale, pouvoirs expressément reconnus par loi ou statuts

Autre disposition : Fonctionnement assemblée générale, administrateur désigné à cet effet

Autre disposition : Quorums présence et vote assemblée générale, point reporté ordre du jour prochaine assemblée

Autre disposition : Dissolution apport universalité transformation, mêmes conditions que modification objet ou but désintéressé

Autre disposition : Sans délai au greffe tribunal de l'entreprise compétent pour publication au Moniteur belge, registre procès-verbaux et publications…

Autre disposition : Conflit d'intérêts, avant décision aux autres administrateurs

Autre disposition : Registre des procès-verbaux de l'organe d'administration, siège social

Autre disposition : Gestion journalière, individuellement

Autre disposition : Règlement d'ordre intérieur, assemblée générale

Répartition du boni de liquidation : Autre organisation qui poursuit un but similaire non lucratif

Autre disposition : Application du Code des sociétés et des associations, Code des sociétés et des associations

Encore 5 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 05-10-2023

acte du 05-10-2023