CHILLI PEPPER
Actif Risque : non évaluéRésumé
CHILLI PEPPER a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'entreprise est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Aucun compte annuel n'a été déposé à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Chilli Pepper
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, eenvoudige beslissing van het bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Bepaalde of onbepaalde termijn, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)« Ontslag bestuurder, bij gewone meerderheid van stemmen wegens wettige reden, zonder opzeggingstermijn of vertrekvergoeding » (acte en néerlandais)« Niet-statutaire bestuurder, andersluidende overeenkomst » (acte en néerlandais)« Alle handelingen die nodig of dienstig zijn tot verwezenlijking van het voorwerp van de vennootschap, bevoegdheid van het bestuursorgaan » (acte en néerlandais)« Vergoeding van de bestuurders, De mandaten van de bestuurders worden in principe onbezoldigd uitgeoefend » (acte en néerlandais)« 1 » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « Aard van de aandelen, op naam » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Overdrachten en overgangen, certificaten afgegeven van deze inschrijvingen » (acte en néerlandais)« Geschreven stuk, overdracht van aandelen op naam » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- « Gelijke behandeling van aandeelhouders, zelfstandig beslissen over opvragingen van stortingen » (acte en néerlandais)« Aan bestaande aandeelhouders naar evenredigheid van het aantal aandelen, recht van voorkeur » (acte en néerlandais)« Splitsing eigendom in blote eigendom en vruchtgebruik, aan vruchtgebruiker en blote eigenaar » (acte en néerlandais)« Pand, voorkeurrecht komt toe aan de eigenaar-pandgever » (acte en néerlandais)« Niet-ingeschreven aandelen, inachtneming van artikel 5:123 van het Wetboek van vennootschappen en verenigingen » (acte en néerlandais)
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- Une disposition dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Premier exerciceLe premier exercice après la constitution peut être plus court ou plus long que douze mois.
- Premier exercice jusqu'au 31-12-2026, premiers comptes annuels au plus tard le 31-07-2027
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Troisième mardi de mars à 14 h
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- « Naamafroeping of handopsteken, stemmingen over personen » (acte en néerlandais)
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin.
- Pas de commissaire
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Geen andere vereffenaar benoemd, krachtens statuten » (acte en néerlandais)