ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
De promouvoir ces patrimoines et traditions par la voie de publication ou de tout autre support de communication mais aussi de visites-découvertes, d'expositions, de rencontres, de…
4 activités
De promouvoir ces patrimoines et traditions par la voie de publication ou de tout autre support de communication mais aussi de visites-découvertes, d'expositions, de rencontres, de colloques, de conférences et d'activités de formation en son siège ou en d'autres lieux, destinés aux grand public, aux enseignants, au public scolaire et autres;
D'assurer la sauvegarde de la mémoire collective ou individuelle par la collecte et la conservation de documents divers, y afférents;
D'encourager et d'encadrer les relations culturelles relatives à la France et la Fédération Wallonie-Bruxelies;
D'exercer toutes activités et accomplir tout acte se rapportant à son objet et notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.
Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.
Facturer sans inscription Peppol
Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.
Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances
Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.