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Center for Open Science

Actif Risque : non évalué
AISBLconstituée en 2026moins d'un an d'activitéAvenue Herrmann-Debroux 54, 1160 Auderghem, Belgique180 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1040.753.085
Résumé

Center for Open Science a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite AISBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Mener et soutenir des recherches en métascience et des travaux universitaires visant à examiner le fonctionnement du processus scientifique et à identifier les moyens d’améliorer…
5 activités
  1. Mener et soutenir des recherches en métascience et des travaux universitaires visant à examiner le fonctionnement du processus scientifique et à identifier les moyens d’améliorer son ouverture,sa rigueur,son intégrité et sa fiabilité
  2. Développer,fournir et entretenir des infrastructures,des outils,des technologies et d’autres ressources destinés à soutenir des chercheurs et des organisations de soutien à la recherche
  3. Fournir des services de formation,d’éducation,de renforcement des capacités et de conseil aux chercheurs et aux organisations de soutien à la recherche,notamment par le biais d’ateliers,de cours et d’activités de conseil,dans la mesure où ces activités contribuent à la réalisation du But de l’Association
  4. Convoquer et accueillir des réunions,des conférences et d’autres évènements afin de favoriser l’échange de connaissances et la collaboration en vue de la réalisation de la mission de l’Association
  5. Contribuer au dialogue public et aux débats politiques relatifs à l’ouverture,à l’intégrité et à la fiabilité de la recherche par le biais d’un leadership éclairé,de publications,de présentations et d’échanges avec les parties prenantes pertinentes

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Center for Open Science
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région bruxelloise, Belgique

acte du 31-07-2026

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
20, 3
Écrit, Assemblée Générale plein pouvoir et discrétion
Délai fixé dans décision d'admission, Organe d'Administration
Date décision Assemblée Générale, immédiatement informés par écrit
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 31-07-2026

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 31-07-2026

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 31-07-2026

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Renforcer l’ouverture,l’intégrité et la fiabilité de la recherche à l’échelle mondiale, but désintéressé d’utilité internationale
Autre disposition : Structure de gouvernance, composition et fonctionnement selon article 2:59 CBSA
Autre disposition : Composition Assemblée Générale, membres
Autre disposition : Pouvoirs Assemblée Générale, loi ou Statuts pour But et Objet
Autre disposition : Président ou autre membre désigné président de séance, règles réunions Assemblée Générale
Autre disposition : Égale, une voix par membre, vote, quorum et décision écrite de l'assemblée générale
Autre disposition : Procès-verbal de l'assemblée générale, original inséré dans registre physique ou électronique séparé, conservé au siège, accessible à tous…
Autre disposition : Composition et nomination de l'organe d'administration, personnes physiques ou entités juridiques
Autre disposition : Administrateurs, rémunération Organe d'Administration
Autre disposition : Élire Président,Vice-Président,Trésorier,première réunion après Assemblée Générale, nommer,révoquer,surveiller Directeur Général ou Comité…
Autre disposition : Lieu physique ou sans lieu physique si permis par loi, réunions Organe d'Administration
Autre disposition : Vote et quorum Organe d'Administration, moitié au moins présents ou représentés
Autre disposition : Conflits d'intérêts Organe d'Administration, 23
Autre disposition : Courrier électronique ou autre communication écrite, informés dans conditions prévues par loi
Autre disposition : Déterminée ou indéterminée, majorité simple 50%+1 voix si aucun consensus
Autre disposition : Ressources financières, 28
Autre disposition : Supervision par commissaires, 29
Autre disposition : Règlement d'Ordre Intérieur, mettre en œuvre et détailler Statuts et faciliter réglementation et gestion
Autre disposition : Langue de travail, version française officielle publiée en cas de litige Statuts et Règlement
Autre disposition : Questions non réglées par Statuts ou publications aux Annexes réglées conformément au CBSA et arrêtés royaux d'exécution, droit applicable
Autre disposition : Tout litige Statuts, Règlement, politiques et/ou décision d'un organe porté devant le tribunal belge compétent, juridiction
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 31-07-2026

acte du 31-07-2026