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CCR

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéEggelstraat 4, 3540 Herk-de-Stad, BelgiqueBCE : BE 1013.662.965
Résumé

CCR est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 128 308 € et un résultat net de 58 739 €. La solvabilité se classe au-dessus de 40 % des 34 650 entreprises du même secteur (NACE 43, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,9 % (faible).

Aperçu

Activité
Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.
NACE 43990Nettoyage et entretien paysager NACE 81300
1 établissement
Taille
338 347 €total du bilan 2025
Personnel
3,2 ETP
Capitaux propres
128 308 €
Bénéfice
58 739 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
68 Sain Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,9 %
Structure
Comptes 4 jours en avance
Pourquoi 68augmente le risqueConstituée en 2024Secteur Travaux de construction spécialisés (NACE 43)abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 1,46, trésorerie 39 433 €Taille : total du bilan 338 347 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
68 / 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 57 % des entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 63-11
capitaux propres 37,9 % du total du bilan
Liquidité 32+4
dettes à court terme 62,1 % · trésorerie 11,7 %
Rentabilité 90-10
rendement des actifs 17,4 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,9 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 9 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,7 % (47 613 micro-entreprises, NACE 43)
Évolution sur 24 mois 10-2025 : 1,8 % 11-2025 : 1,8 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 1,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 11-2025 01-2026 : 2,1 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 2,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 2,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 2,5 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 2,5 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 2,5 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 2,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 0,9 %▼ -1,7 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : 0,9 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,9 %● inchangé vs 09-2026
Crédit jusqu'à 8 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité tendue (ratio de liquidité 1,46 contre 1,95 en 2024, sous le seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 62,1 % et trésorerie : 11,7 % du total du bilan), et 62,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises) : elle fait mieux que 40 % d'entre elles en solvabilité, 20 % en liquidité, 76 % en rentabilité et 89 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 23-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Secteur Travaux de construction spécialisés (NACE 43)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 1,46, trésorerie 39 433 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 338 347 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 27-07-2026, soit 4 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
4 jours d'avance
2024
29 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 13 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 43) pour l'exercice 2024 est 1 jour avant l'échéance, et 43 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
24-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 128 308 € ▲84,4%
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
128 308 €▲ 84,4 %
2024 · 69 570 €
Total actif
338 347 €▲ 137 %
2024 · 143 017 €
Résultat net
58 739 €▼ 14,3 %
2024 · 68 570 €
Fonds de roulement
95 948 €▲ 37,9 %
2024 · 69 570 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 14 % en dessous de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation73 679 € 2025 Résultat net58 739 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 43, Travaux de construction spécialisés : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation85 722 €-73 679 €▼ 14,0 %
Résultat net68 570 €au-dessus de la moitié centrale du secteur-58 739 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 14,3 %
Capitaux propres69 570 €dans la moitié centrale du secteur-128 308 €dans la moitié centrale du secteur▲ 84,4 %
Total actif143 017 €dans la moitié centrale du secteur-338 347 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 137 %
Dettes73 448 €-210 039 €▲ 186 %
Fonds de roulement69 570 €dans la moitié centrale du secteur-95 948 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 37,9 %
Solvabilité48,6 %dans la moitié centrale du secteur-37,9 %dans la moitié centrale du secteur▼ 10,7pp
Liquidité générale1,95dans la moitié centrale du secteur-1,46dans la moitié centrale du secteur▼ 0,49
Rentabilité des actifs (ROA)47,9 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-17,4 %dans la moitié centrale du secteur▼ 30,6pp
Personnel (ETP)3,2
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 43, Travaux de construction spécialisés : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 338 347 €
Actifs immobilisés 32 361 €
Actifs circulants 305 987 €
Passif 338 347 €
Capitaux propres 128 308 € ▲ 84,4 %
Dettes 210 039 € ▲ 186 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 51,4 % à 62,1 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
89 319 €
Cash-flow
74 378 €
Taux d'endettement
1,64▲
2024 · 1,06
ROE
45,8 %▼
2024 · 98,6 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
210 039 €▲
2024 · 73 448 €
Impôts
14 857 €▼
2024 · 17 142 €
Frais de personnel
59 872 €▲
2024 · 8 238 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,9 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 473 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 35 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/58143 017 €338 347 €▲
Actifs immobilisés21/28-32 361 €
Immobilisations corporelles22/27-32 361 €
Mobilier et matériel roulant24-32 361 €
Actifs circulants29/58143 017 €305 987 €▲
Créances à un an au plus40/41137 003 €266 554 €▲
Créances commerciales40137 002 €154 998 €▲
Autres créances411 €111 556 €▲
Valeurs disponibles54/584 626 €39 433 €▲
Comptes de régularisation490/11 388 €-
Passif
Total du passif10/49143 017 €338 347 €▲
Capitaux propres10/1569 570 €128 308 €▲
Apport10/111 000 €1 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1468 570 €127 308 €▲
Dettes17/4973 448 €210 039 €▲
Dettes à un an au plus42/4873 448 €210 039 €▲
Dettes commerciales4432 015 €177 169 €▲
Fournisseurs440/432 015 €177 169 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4529 883 €32 870 €▲
Impôts450/327 495 €32 000 €▲
Rémunérations et charges sociales454/92 388 €870 €▼
Autres dettes47/4811 550 €-
Résultat Code20242025
Rémunérations, charges sociales et pensions628 238 €59 872 €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-15 639 €
Autres charges d'exploitation640/8387 €925 €▲
Marge brute d'exploitation990094 348 €150 115 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990185 722 €73 679 €▼
Charges financières65/66B10 €83 €▲
Charges financières récurrentes6510 €83 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990385 712 €73 596 €▼
Impôts sur le résultat67/7717 142 €14 857 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice990468 570 €58 739 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990568 570 €58 739 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990668 570 €127 308 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-68 570 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Rémunérations, charges sociales et pensions628 238 €59 872 €▲ 627 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-15 639 €-
Autres charges d'exploitation640/8387 €925 €▲ 139 %
Marge brute d'exploitation990094 348 €150 115 €▲ 59,1 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990185 722 €73 679 €▼ 14,0 %
Charges financières65/66B10 €83 €▲ 726 %
Charges financières récurrentes6510 €83 €▲ 726 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990385 712 €73 596 €▼ 14,1 %
Impôts sur le résultat67/7717 142 €14 857 €▼ 13,3 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990468 570 €58 739 €▼ 14,3 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990568 570 €58 739 €▼ 14,3 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/58143 017 €338 347 €▲ 137 %
Actifs immobilisés21/28-32 361 €-
Immobilisations corporelles22/27-32 361 €-
Mobilier et matériel roulant24-32 361 €-
Actifs circulants29/58143 017 €305 987 €▲ 114 %
Créances à un an au plus40/41137 003 €266 554 €▲ 94,6 %
Créances commerciales40137 002 €154 998 €▲ 13,1 %
Autres créances411 €111 556 €▲ 9 700 418 %
Valeurs disponibles54/584 626 €39 433 €▲ 752 %
Comptes de régularisation490/11 388 €--
Passif
Total du passif10/49143 017 €338 347 €▲ 137 %
Capitaux propres10/1569 570 €128 308 €▲ 84,4 %
Apport10/111 000 €1 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1468 570 €127 308 €▲ 85,7 %
Dettes17/4973 448 €210 039 €▲ 186 %
Dettes à un an au plus42/4873 448 €210 039 €▲ 186 %
Dettes commerciales4432 015 €177 169 €▲ 453 %
Fournisseurs440/432 015 €177 169 €▲ 453 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4529 883 €32 870 €▲ 10,0 %
Impôts450/327 495 €32 000 €▲ 16,4 %
Rémunérations et charges sociales454/92 388 €870 €▼ 63,5 %
Autres dettes47/4811 550 €--
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990468 570 €58 739 €▼ 14,3 %
+ Amortissements et réductions de valeur630-15 639 €-
Flux d'exploitation (approximation)68 570 €74 378 €▲ 8,5 %
Variation des valeurs disponibles-34 807 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 27-07-2026 2026-00335367
31-12-2024 schéma micro 29-08-2025 2025-00458814

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 15 150 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. » (NACE 43990), les chiffres de 7 367 sont connus. 6 118 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
CUYPERS Chris Bert
Administrateur non statutaire · depuis le 19-09-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
CUYPERS Chris Bert
  • Administrateur non statutaire, du 19-09-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 19-09-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 19-09-2024 Constitution · 1 000 € · 200 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

CCR a été constituée le 17 septembre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 1 000 €.12 Depuis 2024, CUYPERS Chris Bert est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 19-09-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
27-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 128 308 € ▲84,4%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2024 porte les capitaux propres à 128 308 €.
29-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 29 jours de retard
2024
19-09
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : CUYPERS Chris Bert (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ4 constatations ▸
  • Constitution, 12-09-2024
  • Fondateur, CUYPERS Chris Bert
  • Capital de départ, 1 000 €
  • Nomination d'administrateur, CUYPERS Chris Bert (administrateur non statutaire)
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée17-09-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
43990Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.
81300Activités de service d’aménagement paysager
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1013662965
Autre identifiant 9925:BE1013662965
Inscrite 11-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 23 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

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Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Herk-de-Stad · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
8 931 m²
Emprise au sol bâtie
206 m²
Volume, LiDAR
1 447 m³
Parcelle 71012B0269/00B000, Flandre · bâtiment le plus haut 10,2 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
CCR
Eggelstraat 4, 3540 Herk-de-StadAutres travaux de construction spécialisés n.c.a.
depuis 2024n° d'unité 2.363.849.022
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
71012B0269/00B000 Flandre 8 931 m² 1 · 206 m² 10,2 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
CCR
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 19-09-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul

acte du 19-09-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Algemene vergadering, zoals inzake statutenwijziging » (acte en néerlandais)
« Algemene vergadering, vormen vereist voor statutenwijziging » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 19-09-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Alleen bijzondere en beperkte volmachten voor bepaalde/reeks bepaalde rechtshandelingen, bijzondere-volmachten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Persoon gelast met dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vergoeding-bestuurders, onbezoldigd behoudens andersluidende beslissing algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « 18:00, zetel » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Oproeping-AV, 15 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang-AV, rechten mogen niet geschorst zijn;bij enkel geschorst stemrecht nog deelnemen zonder stemming » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « 12-31, 01-01 » (acte en néerlandais)
Encore 8 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 19-09-2024

acte du 19-09-2024