Caucus Asbl
Administration
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Contrôle
Fondateurs
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Caucus Asbl
Statuts
acte du 27-12-2022- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 3 administrateurs
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Présenté par deux membres effectifs au moins et admis par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentéesRegistre des membres effectifs, articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Fondateurs
À la constitution
acte du 20-03-2018 ↗
- fondateur
- fondateur
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