Cassotto
Actif Risque : non évaluéRésumé
Cassotto a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Alle culturele activiteiten en producten die ze interessant acht zowel administratief te ondersteunen als te promoten, bekend te maken en te… » (acte en néerlandais)
Texte de l'objet (acte en néerlandais)
« Alle culturele activiteiten en producten die ze interessant acht zowel administratief te ondersteunen als te promoten, bekend te maken en te verspreiden in binnen- en buitenland. »
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- CASSOTTO
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « aansprakelijkheid is beperkt tot het vervullen van de hun gegeven opdracht en tot de tekortkomingen in hun bestuur. Art. 15. Elk lid kan de… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Slechts tot verstreken mandaat, 3 » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Schriftelijk aan het bestuursorgaan per brief of per e-mail, bestuursorgaan beslist vrij over elk verzoek tot toetreding » (acte en néerlandais)« Nadat het lid is gehoord, althans opgeroepen, bestuursorgaan maant niet-betalende leden aan tot betaling binnen door het bestuur te bepalen… » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- En mars
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Vrijwillige ontbinding, één of meer vereffenaars » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Procedures vzw in ontbinding of vereffening, artikelen 2:109 tot 2:149 WVV » (acte en néerlandais)