Carnabal
Actif Risque : non évaluéRésumé
Carnabal a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Carnabal
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaamse Gewest, Art. 2 » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Door algemene vergadering bepaald, bij gebrek onbepaalde duur, collegiaal bestuursorgaan raad van bestuur » (acte en néerlandais)« Artikel 11, raad van bestuur kiest uit midden een voorzitter » (acte en néerlandais)« Artikel 16, indien bezoldigd bepaalt algemene vergadering met absolute meerderheid bedrag vaste of evenredige vergoeding,geboekt op algemene… » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Toelating, geen beroep op rechter » (acte en néerlandais)« Uittreding, gewone brief op zetel of e-mail » (acte en néerlandais)« Uitsluiting, gewone brief of e-mail » (acte en néerlandais)« Ledenbijdragen, Artikel 9 » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Premier samedi de juin à 15 h
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Om welke reden en op welk ogenblik ook, bestuurders in functie krachtens statuten indien geen andere vereffenaar benoemd » (acte en néerlandais)