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CAPTIF

Actif
SRLconstituée en 20179 ans d'activitéCoebergerstraat 49, 2018 Antwerpen, BelgiqueBCE : BE 0676.724.260

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Comptes annuels 2025 déposés le 31-07-2026 à la BNB les 8 dépôts

Chiffre d'affaires
≈ 1,9 M €
Estimé : probablement entre 1,3 M € et 3,1 M €
Total actif
3,5 M €▼ 28,9 %
2024 · 4,9 M €
Résultat net
306 716 €▼ 74,5 %
2024 · 1,2 M €
Fonds de roulement
1,7 M €▼ 17,8 %
2024 · 2,1 M €
Évolution au fil des années

2021 à 2025, 5 exercices 2018 à 2025, 8 exercices

Le résultat d'exploitation de 2025 est inférieur de 74 % à celui de 2024 et le plus faible depuis 2021.

Résultat d'exploitation0,4 M € 2025 Résultat net0,3 M € 2025

Le chiffre d'affaires est ce que l'entreprise a vendu, le résultat ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Architecture & ingénierie (NACE 71). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Le pointillé est la médiane. Il y a une bande sectorielle pour : résultat net, capitaux propres, total actif, fonds de roulement, solvabilité, liquidité générale, rentabilité des actifs (ROA) et personnel (ETP).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20182019202020212022202320242025
Résultat d'exploitation0,5 M €-0,2 M €▼ 68,5 %0,4 M €▲ 142 %0,8 M €▲ 107 %1,4 M €▲ 65,4 %0,9 M €▼ 29,8 %1,6 M €▲ 71,7 %0,4 M €▼ 73,7 %
Résultat net0,5 M €-0,1 M €▼ 75,2 %0,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 191 %0,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 77,6 %1,0 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 69,1 %0,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 29,6 %1,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 71,0 %0,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 74,5 %
Capitaux propres0,1 M €-0,3 M €▲ 78,5 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 66,4 %0,5 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 19,9 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 12,4 %1,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 115 %1,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 20,5 %1,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 29,3 %
Total actif1,0 M €-1,1 M €▲ 7,2 %1,4 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 32,7 %2,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 72,8 %3,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 34,5 %4,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 27,7 %4,9 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 16,7 %3,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 28,9 %
Dettes0,9 M €-0,8 M €▼ 4,9 %1,0 M €▲ 22,1 %2,0 M €▲ 95,7 %2,7 M €▲ 40,3 %3,0 M €▲ 9,1 %3,4 M €▲ 15,1 %2,4 M €▼ 28,8 %
Fonds de roulement0,1 M €-0,2 M €▲ 96,3 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 65,8 %0,5 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 14,9 %0,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 7,4 %1,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 125 %2,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 79,0 %1,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 17,8 %
Solvabilité14,5 %-24,1 %▲ 9,6pp30,2 %dans la moitié centrale du secteur▲ 6,1pp21,0 %dans la moitié centrale du secteur▼ 9,2pp17,5 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 3,4pp29,6 %dans la moitié centrale du secteur▲ 12,0pp30,5 %dans la moitié centrale du secteur▲ 1,0pp30,4 %dans la moitié centrale du secteur▼ 0,2pp
Liquidité générale1,15-1,31▲ 0,161,42dans la moitié centrale du secteur▲ 0,111,25dans la moitié centrale du secteur▼ 0,171,19dans la moitié centrale du secteur▼ 0,061,39dans la moitié centrale du secteur▲ 0,201,74dans la moitié centrale du secteur▲ 0,351,97dans la moitié centrale du secteur▲ 0,23
Rentabilité des actifs (ROA)45,8 %-10,6 %▼ 35,2pp23,2 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 12,6pp23,9 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,6pp30,0 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 6,2pp16,6 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 13,5pp24,3 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 7,7pp8,7 %dans la moitié centrale du secteur▼ 15,6pp
Personnel (ETP)0,32dans la moitié centrale du secteur▲ 567 %6dans la moitié centrale du secteur▲ 200 %6,8dans la moitié centrale du secteur▲ 13,3 %8,3dans la moitié centrale du secteur▲ 22,1 %7,7dans la moitié centrale du secteur▼ 7,2 %7,8au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,3 %
au-dessus dans en dessous La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Architecture & ingénierie (NACE 71). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Le chiffre d'affaires et la marge EBIT ne sont pas publiés. Le schéma abrégé ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 3,5 M €
Actifs immobilisés 82 007 € ▼ 22,6 %
Actifs circulants 3,4 M € ▼ 29,1 %
Passif 3,5 M €
Capitaux propres 1,1 M € ▼ 29,3 %
Dettes 2,4 M € ▼ 28,8 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 69,5 % à 69,6 %. Les capitaux propres et la dette sont plus faibles.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
463 548 €▼
2024 · 1,7 M €
Cash-flow
342 017 €▼
2024 · 1,2 M €
Taux d'endettement
2,29▲
2024 · 2,28
ROE
28,7 %▼
2024 · 79,5 %
Couverture des intérêts
plus de 100
2024 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
1,7 M €▼
2024 · 2,8 M €
Dettes > 1 an
19 735 €▼
2024 · 29 059 €
Impôts
118 292 €▼
2024 · 423 979 €
Frais de personnel
628 840 €▲
2024 · 552 530 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse, comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Personnel

bilan social
Poste31-12-202131-12-202231-12-202331-12-202431-12-2025
Travailleurs à la date de clôture68888
à temps plein68888
à temps partiel---00
en équivalents temps plein68888
Moyenne de l'exercice, en équivalents temps plein66,88,37,77,8
Sous contrat à durée indéterminée68888
Entrées32112
Sorties00112
Heures de formation---0-

Source : bilan social des comptes annuels 2021 à 2025

Investissements

acquisitions d'immobilisations
Poste20212022202320242025
Immobilisations corporelles52 160 €37 837 €79 523 €1 195 €1 631 €
Immobilisations incorporelles----10 206 €
Immobilisations financières--13 950 €-0 €
Amortissements et réductions de valeur de l'exercice16 545 €19 171 €27 887 €39 316 €35 301 €

Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des immobilisations)

Subsides et aides

Autorités flamandes

2022 à 2025 · 3 mentions · 8 727 € octroyés · 8 727 € versés
Année Mentions OctroyéPayé
2025 1 3 967 €3 967 €
2024 1 2 600 €2 600 €
2022 1 2 160 €2 160 €
Régimes
3 mentions · 8 727 € · 8 727 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen

Entreprises comparables

Ces entreprises ont la même activité principale que CAPTIF : « Activités d'architecture d'intérieur » (NACE 71112). Elles sont comparables par la taille et l'âge : total du bilan entre 1,6 M € et 2,8 M €, constituées entre 2006 et 2018.

EntrepriseConstitutionTotal du bilanCapitaux propresMarge bruteRésultat netETPExercice
CAPTIF Antwerpen20173,5 M €1,1 M €1,1 M €0,3 M €7,82025
ISABEL GOMEZ STUDIO Bruxelles20182,8 M €0,3 M €0,5 M €0,01 M €8,82025
BP INTERIEUR DESIGN Kinrooi20142,1 M €0,9 M €1,4 M €0,4 M €9,82026
L'Ombre Pittem20111,7 M €0,7 M €0,8 M €0,1 M €6,72025
QUALITY LIVING Nijlen20131,6 M €0,6 M €0,5 M €0,02 M €6,22025
PROJECTATELIER Kasterlee20062,8 M €1,7 M €1,3 M €0,3 M €11,62026
B&S Totaalconcept Beerse20082,6 M €1,0 M €0,6 M €0,2 M €4,72025

Elles ont été choisies parmi les 1 342 autres entreprises actives ayant cette activité principale et des comptes annuels des deux dernières années. Toutes les entreprises de cette activité principale

Entreprises au même profil, deux ans plus tard

Observation historique

En juillet 2024, 26 972 entreprises avaient le même profil que CAPTIF aujourd'hui. Deux ans plus tard, 1,6 % avaient fait faillite et 94,9 % existaient encore.

  • Micro
  • 5 à 10 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,6 % a fait faillite
3,4 % a cessé autrement
94,9 % existait encore

Encore 0,1 % ont cessé sans date précise, peut-être seulement après ces deux ans.

La probabilité de faillite propre à CAPTIF est plus basse : 0,1 % dans les 12 mois. Elle repose sur bien plus de données sur CAPTIF que le seul profil.

Test de la méthode

La méthode a été testée sur les 497 445 entreprises de juillet 2024. Chaque entreprise a reçu le taux de faillite du même profil un an plus tôt, en juillet 2023. On s'attendait à ce que 1,6 % fassent faillite dans les 24 mois. En réalité, 1,7 % ont fait faillite.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus élevé
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

Une entreprise tombée en faillite avait, dans 74,5 % des comparaisons, un taux attendu plus élevé qu'une entreprise restée en activité. Le niveau dépend de la conjoncture. Une année qui compte plus de faillites que la précédente, le taux réel dépasse le taux attendu.

Il s'agit d'une observation sur 26 972 entreprises, pas d'une prévision pour CAPTIF. Le secteur n'entre pas en compte, car la BCE n'indique plus de secteur pour une entreprise qui a cessé ses activités. Par secteur, ce sont surtout les survivantes qui compteraient, ce qui donnerait une image trop favorable.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 55 postes

Source : Comptes annuels 2025 à la BNB, déposés le 31-07-2026.

Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/584,9 M €3,5 M €▼
Actifs immobilisés21/280,1 M €0,08 M €▼
Immobilisations incorporelles21-0,009 M €
Immobilisations corporelles22/270,09 M €0,06 M €▼
Mobilier et matériel roulant240,09 M €0,06 M €▼
Autres immobilisations corporelles260,005 M €0,003 M €▼
Immobilisations financières280,01 M €0,01 M €=
Actifs circulants29/584,8 M €3,4 M €▼
Créances à un an au plus40/413,5 M €2,9 M €▼
Créances commerciales402,7 M €2,0 M €▼
Autres créances410,9 M €1,0 M €▲
Placements de trésorerie50/530 €-
Valeurs disponibles54/581,2 M €0,4 M €▼
Comptes de régularisation490/10,1 M €0,05 M €▼
Passif
Total du passif10/494,9 M €3,5 M €▼
Capitaux propres10/151,5 M €1,1 M €▼
Apport10/110,06 M €0,06 M €=
Réserves131,5 M €1,0 M €▼
Réserves disponibles1331,5 M €1,0 M €▼
Bénéfice (perte) reporté(e)140 €0 €=
Dettes17/493,4 M €2,4 M €▼
Dettes à plus d'un an170,03 M €0,02 M €▼
Dettes financières170/40,03 M €0,02 M €▼
Dettes à un an au plus42/482,8 M €1,7 M €▼
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,01 M €0,009 M €▼
Dettes commerciales441,4 M €0,6 M €▼
Fournisseurs440/41,4 M €0,6 M €▼
Acomptes reçus sur commandes460,5 M €0,03 M €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales450,2 M €0,3 M €▲
Impôts450/30,1 M €0,3 M €▲
Rémunérations et charges sociales454/90,06 M €0,08 M €▲
Autres dettes47/480,7 M €0,8 M €▲
Comptes de régularisation492/30,6 M €0,7 M €▲
Résultat Code20242025
Rémunérations, charges sociales et pensions620,6 M €0,6 M €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,04 M €0,04 M €▼
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/40 €-
Autres charges d'exploitation640/80,004 M €0,003 M €▼
Marge brute d'exploitation99002,2 M €1,1 M €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation99011,6 M €0,4 M €▼
Produits financiers75/76B0,002 M €0,001 M €▼
Produits financiers récurrents750,002 M €0,001 M €▼
Charges financières65/66B0,006 M €0,004 M €▼
Charges financières récurrentes650,006 M €0,004 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99031,6 M €0,4 M €▼
Impôts sur le résultat67/770,4 M €0,1 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice99041,2 M €0,3 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99051,2 M €0,3 M €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99061,2 M €0,3 M €▼
Prélèvement sur les capitaux propres791/20,2 M €0,4 M €▲
Affectation aux capitaux propres691/20,5 M €0 €▼
Aux autres réserves69210,5 M €0 €▼
Bénéfice à distribuer694/70,9 M €0,8 M €▼
Rémunération de l'apport (dividende)6940,9 M €0,8 M €▼
Travailleurs6960,02 M €0 €▼
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)90877,77,8▲

L'annexe de ces comptes compte 27 rubriques, dont l'état des actifs et des dettes, la ventilation des charges et les droits et engagements. Vous la trouvez dans les comptes déposés à la BNB.

Poste20182019202020212022202320242025Écart
Rémunérations, charges sociales et pensions62---0,2 M €0,4 M €0,6 M €0,6 M €0,6 M €▲ 13,8 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,02 M €0,01 M €0,01 M €0,02 M €0,02 M €0,03 M €0,04 M €0,04 M €▼ 10,2 %
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/4------0,04 M €0 €--
Autres charges d'exploitation640/8---0,004 M €0,003 M €0,003 M €0,004 M €0,003 M €▼ 18,2 %
Marge brute d'exploitation99000,5 M €0,2 M €0,5 M €1,1 M €1,7 M €1,5 M €2,2 M €1,1 M €▼ 50,8 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,5 M €0,2 M €0,4 M €0,8 M €1,4 M €0,9 M €1,6 M €0,4 M €▼ 73,7 %
Produits financiers75/76B---139 €242 €0,007 M €0,002 M €0,001 M €▼ 53,1 %
Produits financiers récurrents75327 €0 €21 €139 €242 €0,007 M €0,002 M €0,001 M €▼ 53,1 %
Charges financières65/66B---0,01 M €0,003 M €0,002 M €0,006 M €0,004 M €▼ 33,0 %
Charges financières récurrentes650,01 M €0,008 M €0,01 M €0,01 M €0,003 M €0,002 M €0,006 M €0,004 M €▼ 33,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,5 M €0,2 M €0,4 M €0,8 M €1,3 M €1,0 M €1,6 M €0,4 M €▼ 73,9 %
Impôts sur le résultat67/770,04 M €0,04 M €0,05 M €0,2 M €0,4 M €0,3 M €0,4 M €0,1 M €▼ 72,1 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,5 M €0,1 M €0,3 M €0,6 M €1,0 M €0,7 M €1,2 M €0,3 M €▼ 74,5 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,5 M €0,1 M €0,3 M €0,6 M €1,0 M €0,7 M €1,2 M €0,3 M €▼ 74,5 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/581,0 M €1,1 M €1,4 M €2,5 M €3,3 M €4,2 M €4,9 M €3,5 M €▼ 28,9 %
Actifs immobilisés21/280,02 M €0,01 M €0,03 M €0,06 M €0,08 M €0,1 M €0,1 M €0,08 M €▼ 22,6 %
Immobilisations incorporelles21-------0,009 M €-
Immobilisations corporelles22/270,02 M €0,01 M €0,03 M €0,06 M €0,08 M €0,1 M €0,09 M €0,06 M €▼ 35,8 %
Mobilier et matériel roulant24---0,06 M €0,08 M €0,1 M €0,09 M €0,06 M €▼ 35,9 %
Autres immobilisations corporelles26---0,001 M €0,001 M €0,007 M €0,005 M €0,003 M €▼ 33,3 %
Immobilisations financières28179 €379 €200 €--0,01 M €0,01 M €0,01 M €=
Actifs circulants29/581,0 M €1,1 M €1,4 M €2,4 M €3,2 M €4,1 M €4,8 M €3,4 M €▼ 29,1 %
Créances à un an au plus40/410,3 M €0,6 M €0,8 M €1,1 M €1,9 M €3,4 M €3,5 M €2,9 M €▼ 16,1 %
Créances commerciales40---1,1 M €1,8 M €3,3 M €2,7 M €2,0 M €▼ 25,5 %
Autres créances41----0,09 M €0,1 M €0,9 M €1,0 M €▲ 12,9 %
Placements de trésorerie50/530,4 M €0,4 M €0,4 M €0,1 M €0,5 M €0,2 M €0 €--
Valeurs disponibles54/580,3 M €0,02 M €0,2 M €1,2 M €0,8 M €0,5 M €1,2 M €0,4 M €▼ 64,4 %
Comptes de régularisation490/1---0,02 M €0,02 M €0,03 M €0,1 M €0,05 M €▼ 50,7 %
Passif
Total du passif10/491,0 M €1,1 M €1,4 M €2,5 M €3,3 M €4,2 M €4,9 M €3,5 M €▼ 28,9 %
Capitaux propres10/150,1 M €0,3 M €0,4 M €0,5 M €0,6 M €1,3 M €1,5 M €1,1 M €▼ 29,3 %
Apport10/110,06 M €0,06 M €-0,06 M €0,06 M €0,06 M €0,06 M €0,06 M €=
Réserves130,09 M €0,2 M €0,4 M €0,5 M €0,5 M €1,2 M €1,5 M €1,0 M €▼ 30,6 %
Réserves indisponibles130/1---0,006 M €-----
Réserves statutairement indisponibles1311---0,006 M €-----
Réserves disponibles133---0,5 M €0,5 M €1,2 M €1,5 M €1,0 M €▼ 30,6 %
Bénéfice (perte) reporté(e)14-----0 €0 €0 €-
Dettes17/490,9 M €0,8 M €1,0 M €2,0 M €2,7 M €3,0 M €3,4 M €2,4 M €▼ 28,8 %
Dettes à plus d'un an17--0,007 M €0,02 M €0,007 M €0,04 M €0,03 M €0,02 M €▼ 32,1 %
Dettes financières170/4---0,02 M €0,007 M €0,04 M €0,03 M €0,02 M €▼ 32,1 %
Dettes à un an au plus42/480,9 M €0,8 M €1,0 M €1,9 M €2,7 M €2,9 M €2,8 M €1,7 M €▼ 37,4 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42---0,009 M €0,009 M €0,01 M €0,01 M €0,009 M €▼ 9,5 %
Dettes commerciales440,4 M €0,2 M €0,6 M €1,0 M €1,0 M €2,5 M €1,4 M €0,6 M €▼ 55,1 %
Fournisseurs440/4---1,0 M €1,0 M €2,5 M €1,4 M €0,6 M €▼ 55,1 %
Acomptes reçus sur commandes46---0,2 M €0,5 M €0,3 M €0,5 M €0,03 M €▼ 94,2 %
Dettes fiscales, salariales et sociales45---0,3 M €0,2 M €0,08 M €0,2 M €0,3 M €▲ 72,0 %
Impôts450/3---0,2 M €0,2 M €-0,1 M €0,3 M €▲ 89,5 %
Rémunérations et charges sociales454/9---0,03 M €0,07 M €0,08 M €0,06 M €0,08 M €▲ 31,7 %
Autres dettes47/48---0,4 M €0,9 M €0,03 M €0,7 M €0,8 M €▲ 0,7 %
Comptes de régularisation492/3---0,003 M €--0,6 M €0,7 M €▲ 10,2 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,5 M €0,1 M €0,3 M €0,6 M €1,0 M €0,7 M €1,2 M €0,3 M €▼ 74,5 %
+ Amortissements et réductions de valeur6300,02 M €0,01 M €0,01 M €0,02 M €0,02 M €0,03 M €0,04 M €0,04 M €▼ 10,2 %
Flux d'exploitation (approximation)0,5 M €0,1 M €0,3 M €0,6 M €1,0 M €0,7 M €1,2 M €0,3 M €▼ 72,4 %
Investissements en immobilisations (approximation)--0,002 M €-0,03 M €-0,05 M €-0,04 M €-0,09 M €-0,001 M €-0,01 M €▼ 855 %
Variation des valeurs disponibles--0,2 M €0,2 M €0,9 M €-0,4 M €-0,3 M €0,8 M €-0,8 M €-

Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Ces lignes sont donc une approximation, tirée du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (8)
Exercice Type Dépôt Référence Document
31-12-2025 schéma abrégé 31-07-2026 2026-00367058 BNB
31-12-2024 schéma abrégé 31-07-2025 2025-00356592 PDF
31-12-2023 schéma abrégé 27-05-2024 2024-00096539 PDF
31-12-2022 schéma abrégé 09-06-2023 2023-00126524 PDF
31-12-2021 schéma abrégé 12-04-2022 2022-20005332 PDF
31-12-2020 schéma abrégé 07-06-2021 2021-18200499 PDF
31-12-2019 schéma abrégé 15-07-2020 2020-31000546 PDF
31-12-2018 schéma abrégé 11-06-2019 2019-17800539 PDF

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