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CAPONES PARTIES

Actif Risque : ASBLconstituée en 199036 ans d'activitéElslo 200, 9940 EvergemBCE : BE 0441.848.856

Identité

Numéro d'entreprise
0441.848.856
Numéro de TVA
BE 0441.848.856
Forme juridique
Association sans but lucratif (ASBL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
10-10-1990
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
CAPONES PARTIES en néerlandais
Type d'entité
Personne morale

Activités

Aucune activité inscrite à la BCE.

Siège et établissements

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
151 m²
Bâtiments
117 m²
Volume, LiDAR
611 m³
Bâtiment le plus haut
9,0 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
117 m², 9,0 m 117 m², 9,0 m

Localisation

localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap

Parcelles

ParcelleSuperficie Bâtiments Hauteur / étages
Evergem · siège
44019A1780/00P000
151 m² 1 · 117 m² 9,0 m · 2

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

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L'obligation vaut entre entreprises belges assujetties à la TVA. Checked ne sait pas si ce client y est assujetti. S'il l'est et n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF. Pour un envoi électronique, il faut alors son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable, et c'est alors le client, pas vous, qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 22 novembre 2026 · Peppol Directory

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Documents et sources