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BREZA CONSTRUCT

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéPegasuslaan 5, 1831 Machelen (Brab.), Belgique174 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1004.161.123
Résumé

La probabilité de faillite calculée de BREZA CONSTRUCT sur 12 mois est de 5,7 % (élevé). Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres négatifs (-7 901 €) et un résultat net de -10 401 €. La solvabilité se classe au-dessus de 5 % des 5 847 entreprises du même secteur (NACE 81, exercice 2024). L'entreprise est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
NACE 81220
1 établissement
Taille
5 461 €total du bilan 2024
Capitaux propres
-7 901 €
Perte
-10 401 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
34 Faible Score Checked 2024
Probabilité de faillitedans les 12 mois
5,7 %
Structure
Comptes 2024 déposés avec 60 jours de retard
Pourquoi 34augmente le risqueChiffres de l'exercice 2024 (déposés le 29-09-2025)1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 60 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardConstituée en 2024abaisse le risqueTaille : total du bilan 5 461 €Voir le détail

Score Checked

Score 2024
34 / 100
Faible
Probabilité dans cette classe : 4,2 % à 15,0 %
Financièrement meilleure que 14 % des entreprises comparables (NACE 81, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 0
capitaux propres -144,7 % du total du bilan
Liquidité 43
dettes à court terme 244,7 % · trésorerie 34,2 %
Rentabilité 0
rendement des actifs -190,5 %
Probabilité de faillite à 12 mois
5,7 % Élevé
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 6 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,9 % (7 704 micro-entreprises, NACE 81)
Évolution sur 24 mois 02-2025 : 2,0 %valeur la plus basse 03-2025 : 2,0 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 2,4 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 2,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 2,8 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 2,8 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 3,1 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 3,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 2,5 %▼ -0,7 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 2,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 2,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 11-2025 01-2026 : 2,6 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 2,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 2,6 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 2,6 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 2,6 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 2,6 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 2,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 3,6 %▲ +0,9 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 4,0 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 5,7 %▲ +1,7 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,22, sous 1 ; dettes à court terme : 244,7 % et trésorerie : 34,2 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 81, micro-entreprises) : elle fait mieux que 3 % d'entre elles en solvabilité, 36 % en liquidité et 4 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 29-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · Chiffres de l'exercice 2024 (déposés le 29-09-2025)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 60 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 5 461 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2024
augmente le risque · Comptes 2024 déposés avec 60 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2024 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2025 ; ils l'ont été le 29-09-2025, soit 60 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2024
60 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé les comptes 2024 60 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 81) pour l'exercice 2024 est 1 jour avant l'échéance, et 43 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  2. ConstitutionFondateur · Capital de départ…

Finances · exercice 2024, schéma micro

Comptes annuels 2024 déposés en retard (60 jours) Déposés le 29 septembre 2025, délai 31 juillet 2025 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2024, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2025-00508213.

Capitaux propres
-7 901 €
Total actif
5 461 €
Résultat net
-10 401 €
Fonds de roulement
-10 356 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 5 461 €
Actifs immobilisés 2 455 €
Actifs circulants 3 006 €
Passif
Capitaux propres-7 901 €
Dettes13 363 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (13 363 €) dépassent le total du bilan (5 461 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2024
EBITDA
-9 836 €
Cash-flow
-9 837 €
Solvabilité
-144,7 %
Liquidité générale
0,22
ROA
-190,5 %
Couverture des intérêts
-9835,80
Dettes
13 363 €
Dettes ≤ 1 an
13 363 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,9 % existe encore

Pour encore 0,7 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 5,7 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2024 · 28 postes
Bilan Code2024
Actif
Total de l'actif20/585 461 €
Actifs immobilisés21/282 455 €
Immobilisations corporelles22/272 107 €
Installations, machines et outillage232 107 €
Immobilisations financières28348 €
Actifs circulants29/583 006 €
Créances à un an au plus40/41961 €
Autres créances41961 €
Valeurs disponibles54/581 865 €
Comptes de régularisation490/1180 €
Passif
Total du passif10/495 461 €
Capitaux propres10/15-7 901 €
Apport10/112 500 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-10 401 €
Dettes17/4913 363 €
Dettes à un an au plus42/4813 363 €
Dettes commerciales4412 478 €
Fournisseurs440/412 478 €
Autres dettes47/48885 €
Résultat Code2024
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630565 €
Marge brute d'exploitation9900-9 836 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-10 400 €
Charges financières65/66B1 €
Charges financières récurrentes651 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-10 401 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-10 401 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-10 401 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-10 401 €

L'annexe de ces comptes annuels (7 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2024
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630565 €
Marge brute d'exploitation9900-9 836 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-10 400 €
Charges financières65/66B1 €
Charges financières récurrentes651 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-10 401 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-10 401 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-10 401 €
Poste2024
Actif
Total de l'actif20/585 461 €
Actifs immobilisés21/282 455 €
Immobilisations corporelles22/272 107 €
Installations, machines et outillage232 107 €
Immobilisations financières28348 €
Actifs circulants29/583 006 €
Créances à un an au plus40/41961 €
Autres créances41961 €
Valeurs disponibles54/581 865 €
Comptes de régularisation490/1180 €
Passif
Total du passif10/495 461 €
Capitaux propres10/15-7 901 €
Apport10/112 500 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-10 401 €
Dettes17/4913 363 €
Dettes à un an au plus42/4813 363 €
Dettes commerciales4412 478 €
Fournisseurs440/412 478 €
Autres dettes47/48885 €
Poste2024
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-10 401 €
+ Amortissements et réductions de valeur630565 €
Flux d'exploitation (approximation)-9 837 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2024 schéma micro 29-09-2025 2025-00508213

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 6 870 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel » (NACE 81220), les chiffres de 2 414 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans l'acte du Moniteur belge examiné. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 05-01-2024 ↗
  • MAMUTI Saip 100 actions (100 %) · 2 500 € en numéraire

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 05-01-2024 Constitution · 2 500 € · 100 actions
  2. 05-01-2024 Converti en capitaux propres indisponibles

Groupe et réseau

Connexions & réseau

Aucun dirigeant en fonction ni entreprise liée dans l'acte du Moniteur belge lu.

Historique

BREZA CONSTRUCT a été constituée le 3 janvier 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 2 500 €.12 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2024.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 05-01-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2024

Actes, dépôts et jalons financiers

2025
29-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 60 jours de retard
2024
05-01
Acte du Moniteur Constitution
Fondateur · Capital de départ · Compte bancaire6 constatations ▸
  • Fondateur, MAMUTI Saip (comparant)
  • Constitution, « BREZA CONSTRUCT » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 2 500 €
  • Compte bancaire, « bijzondere rekening op naam van de vennootschap in oprichting, een derde » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « vaststelling statuten, comparanten verklaren dat statuten luiden als volgt » (acte en néerlandais)
  • Conversion du capital, « onbeschikbare eigen vermogensrekening » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée03-01-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
81220Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
41001Construction générale de bâtiments résidentiels
43120Travaux de préparation des sites
43320Travaux de menuiserie
43350Autres travaux de finition
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1004161123
Inscrite 10-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 1004.161.123

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Machelen (Brab.) · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1,3 ha
Emprise au sol bâtie
2 494 m²
Volume, LiDAR
49 680 m³
2 parcelles, Flandre · bâtiment le plus haut 26,1 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
174 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
BREZA CONSTRUCT
De Kleetlaan 5BC, 1831 Machelen (Brab.)Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
depuis 2024n° d'unité 2.355.855.628
2 parcelles
Flandre 2 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
23015B0091/00Z003 Flandre 8 805 m² 1 · 1 328 m² 26,1 m · 7
23015B0091/00S003 Flandre 4 582 m² 1 · 1 166 m² 22,4 m · 6
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Alle activiteiten,handelingen of werkzaamheden met betrekking tot de bouw,renovatie,verbouwing,onderhoud… » (acte en néerlandais)
12 activités (acte en néerlandais)
  1. Alle activiteiten,handelingen of werkzaamheden met betrekking tot de bouw,renovatie,verbouwing,onderhoud transformatie,onderhoud,decoratie,afbraak of welke bewerking dan ook,zoals studies,ramingen,evaluaties,ontwerpen,realisaties,enzovoort,met betrekking tot alle onroerend goed in de ruimste zin van het woord,hetzij als hoofdaannemer,hetzij als onderaannemer.
  2. In het bijzonder:waterbouwkundige werken,grondwerken,draineerwerkzaamheden,ontwikkeling en onderhoud van verschillende percelen,ruwbouw,voegwerk,dakbedekking en waterdichting,thermische en akoestische isolatie,wand-en vloerbekleding,plafondwerk,restauratiewerk,bepleistering en marmerwerk,timmerwerk,schrijnwerk en metalen timmerwerk,beglazing,schilderen en behangen,metalen constructies en metalen kunstwerken,industriële leidingen en centrale verwarming,sanitaire installaties,loodgieters-en zinkwerk,elektrische installaties,elektrotechnische installaties,gevels,daken,kozijnen,enz.,zonder dat deze opsomming limitatief is.
  3. Alle handelingen die direct of indirect verband houden met de renovatie,het onderhoud,de reparaties,verfraaiingen,vernieuwing en modernisering,en het onderhoud van alle soorten kunstvoorwerpen,onroerend goed,en meer in het algemeen alle verrichtingen die rechtstreeks of onrechtstreeks verrichtingen die direct of indirect verband houden met de sectoren openbare en particuliere werken en bouwnijverheid constructie;
  4. Het verstrekken van technisch,administratief en commercieel advies en bijstand aan alle ondernemingen en bedrijven en ondernemingen,in alle aangelegenheden met betrekking tot de vastgoedsector,onroerend goed sector;
  5. De aankoop,verkoop,verhuur,invoer,uitvoer,promotie,leasing,levering en marketing van alle materialen,goederen,uitrustingen,toestellen en die direct of indirect verband houden met de bouwnijverheid,de constructie,de afwerking en de inrichting van bouw,afbouw en inrichting van woningen,terreinen en gebouwen in het algemeen,en kantoormeubelen,groot-en kleinhandel;
  6. Beheer,rentmeesterschap,taxatie,verbouwing,ontwikkeling,inrichting,uitrusting,decoratie,renovatie,verkaveling van onroerend goed en,in het algemeen,alle transacties en,in het algemeen,alle vastgoedtransacties en promoties van welke aard ook,voor eigen rekening of voor rekening van derden,alsmede alle verrichtingen die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel of die de groei van een onroerend goed portefeuille kunnen bevorderen.
  7. Dit alles in de ruimste zin van het woord en met inachtneming van de bestaande wetten en voorschriften.
  8. Zij kan belangen nemen door associatie,inbreng,fusie,financiële tussenkomst of op gelijk welke andere wijze,in alle vennootschappen,verenigingen of ondernemingen met een identiek,gelijklopend of samenhangend voorwerp met het hare,of die van aard kunnen zijn de ontwikkeling van haar onderneming te begunstigen of een bron van afzetten te vormen.
  9. Zij kan de functies van bestuurder of vereffenaar uitoefenen in andere vennootschappen.
  10. De vennootschap mag zich borgstellen of zakelijke zekerheden verlenen ten voordele van vennootschappen of particulieren,in de meest ruime zin.
  11. In het geval de verrichting van bepaalde handelingen zou onderworpen zijn aan voorafgaande voorwaarden inzake toegang tot het beroep,zal de vennootschap haar optreden,wat betreft de verrichting van deze handelingen,aan de vervulling van deze voorwaarden ondergeschikt maken.
  12. Zij heeft in het algemeen de volle rechtsbekwaamheid om alle handelingen en verrichtingen te voltrekken die een rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar voorwerp of welke van die aard zouden zijn dat zij de verwezenlijking van dit voorwerp,rechtstreeks of onrechtstreeks,geheel of ten dele vergemakkelijken.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
BREZA CONSTRUCT
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, voor zover geen wijziging taalregime » (acte en néerlandais)

acte du 05-01-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Met of zonder beperking van duur, één of meer bestuurders » (acte en néerlandais)
« Bedrag van vaste of evenredige vergoeding, geboekt op algemene kosten » (acte en néerlandais)

acte du 05-01-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Inbrengen, 100 » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Alle procedure- en expertisekosten voor helft ten laste van overdrager en helft ten laste van koper(s) naar evenredigheid van verworven… » (acte en néerlandais)

acte du 05-01-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième jeudi de juin à 18 h

acte du 05-01-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Algemene vergadering, algemene vergadering » (acte en néerlandais)

acte du 05-01-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Stortingsplicht, aangerekend op geheel van aandelen waarvan aandeelhouder titularis is » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen–Recht van voorkeur, aan bestaande aandeelhouders naar evenredigheid van aantal aandelen dat… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Op naam, Aard van de aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, dagelijks bestuur alsook vertegenwoordiging wat dat bestuur aangaat » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, wanneer door wet vereist en binnen wettelijke grenzen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, binnen wettelijke grenzen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering, 16 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen algemene vergadering, 18 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Verdaging algemene vergadering, tijdens zitting » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Naar verhouding aantal aandelen, bijkomende volstorting of voorafgaandelijke terugbetalingen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Woonstkeuze, 25 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Rechtbank rechtsgebied zetel, gerechtelijke bevoegdheid » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, 27 » (acte en néerlandais)
Encore 5 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 05-01-2024

acte du 05-01-2024