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BOBS

Actif
SRLconstituée en 200818 ans d'activitéBoulevard Paepsem 20, 1070 Anderlecht, Belgique107 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 0806.621.415
Résumé

BOBS est active depuis 2008 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-13 710 €). Les capitaux propres progressent d'environ 9,4 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 5 % des 3 700 entreprises du même secteur (NACE 01, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Élevage de chevaux et d’autres équidés
NACE 01430
1 établissement
Taille
8 €total du bilan 2025
Capitaux propres
-13 710 €
Santé financière
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Trop peu de chiffres pour un score
Structure
Comptes 2025 1 jour en avance3 actes résumés sur 7
Signauxaugmente le risqueCapitaux propres négatifs -13 710 €Solvabilité faible vs secteurabaisse le risqueTaille : total du bilan 8 €Secteur Agriculture (NACE 01)Liquidité : ratio de liquidité 0,00, trésorerie 8 €neutreDerniers comptes déposés dans les délaisVoir le détail

Probabilité de faillite

Pas de score actuel
Chiffres insuffisants
Un score nécessite de pouvoir mesurer la solvabilité, la liquidité et la rentabilité. Des chiffres manquants ne constituent pas un jugement sur l'entreprise.
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (5 682 micro-entreprises, NACE 01)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 2,0 %valeur la plus haute 12-2024 : 2,0 %● inchangé vs 11-2024valeur la plus haute 01-2025 : 2,0 %● inchangé vs 12-2024valeur la plus haute 02-2025 : 0,4 %▼ -1,6 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 0,4 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,4 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,4 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,4 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,4 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 0,4 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,4 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,4 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,1 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 10-2025valeur la plus basse 12-2025 : 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 0,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026
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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Taille : total du bilan 8 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs -13 710 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur Agriculture (NACE 01)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,00, trésorerie 8 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Solvabilité faible vs secteur
La solvabilité (capitaux propres / total du bilan) se situe dans le quart le plus faible du secteur : meilleure que 5 % de 3700 pairs sectoriels (2025).
BNB · comparaison sectorielle
Position parmi 3700 pairs sectoriels
Solvabilité
mieux que 5 %
← les plus faibles les plus solides →
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-01-2026 ; ils l'ont été le 30-01-2026, soit 1 jour avant l'échéance.
BNB · 10 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
1 jour d'avance
2024
21 jours d'avance
2023
36 jours d'avance
2021
13 jours d'avance
2020
2 jours de retard
2019
1 jour d'avance
2018
7 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 7 derniers comptes en moyenne 11 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 01) pour l'exercice 2024 est 3 jours avant l'échéance, et 37 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2026 doivent être déposés au plus tard le 31-01-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 18 janvier (5 de ses 5 derniers dépôts dans les 30 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
30-06-2026 fin d'exercice25-10-2026 aujourd'hui31-01-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis 2021.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Reconduction : FREEMAN-ATTWOOD Emily (administrateur)Changement d'objet · Conversion du…
  3. Démission : Thierry Heynderickx (administrateur)Nomination : Emily Freeman-Attwood (administrateur)…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
5 000 €=
2019 · 5 000 €
Marge EBIT
Non pertinent : le chiffre d'affaires ne représente qu'une petite partie des produits d'exploitation
Résultat net
79 737 €
2023 · -5 317 €
Fonds de roulement
-13 710 €=
2024 · -13 710 €
Évolution au fil des années

2020 à 2025, 5 exercices 2019 à 2025, 6 exercices

Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2024 : 79 965 € après une perte de 4 595 € en 2023, le résultat le plus élevé de la série disponible.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Chiffre d'affaires5 000 € 2020 Résultat d'exploitation79 965 € 2024 Résultat net79 737 € 2024

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 01, Agriculture : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste201920202021202320242025
Chiffre d'affaires5 000 €-5 000 €=
Résultat d'exploitation-5 834 €--19 661 €▼ 237 %-20 408 €▼ 3,8 %-4 595 €-79 965 €
Résultat net-5 834 €--20 247 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 247 %-20 889 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 3,2 %-5 317 €dans la moitié centrale du secteur-79 737 €au-dessus de la moitié centrale du secteur
Capitaux propres-44 269 €--64 516 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 45,7 %-85 404 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 32,4 %-93 448 €en dessous de la moitié centrale du secteur--13 710 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 85,3 %-13 710 €en dessous de la moitié centrale du secteur=
Total actif64 630 €-34 338 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 46,9 %14 185 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 58,7 %8 €en dessous de la moitié centrale du secteur8 €en dessous de la moitié centrale du secteur=
Dettes108 899 €-98 854 €▼ 9,2 %99 589 €▲ 0,7 %93 448 €-13 718 €▼ 85,3 %13 718 €=
Fonds de roulement-77 331 €--89 312 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 15,5 %-95 636 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 7,1 %-13 710 €dans la moitié centrale du secteur-13 710 €dans la moitié centrale du secteur=
Solvabilité-68,5 %--187,9 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 119,4pp-602,1 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 414,2pp
Liquidité générale0,29-0,10en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,190,04en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,06
Rentabilité des actifs (ROA)-9,0 %--59,0 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 49,9pp-147,3 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 88,3pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 01, Agriculture : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Dettes ≤ 1 an
13 718 €=
2024 · 13 718 €
Ratios omis : le total du bilan de 8 € est trop petit pour un rapport significatif.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 21 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/588 €8 €=
Actifs circulants29/588 €8 €=
Valeurs disponibles54/588 €8 €=
Passif
Total du passif10/498 €8 €=
Capitaux propres10/15-13 710 €-13 710 €=
Apport10/1120 000 €20 000 €=
Capital1020 000 €20 000 €=
Capital souscrit10020 000 €20 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-33 710 €-33 710 €=
Dettes17/4913 718 €13 718 €=
Dettes à un an au plus42/4813 718 €13 718 €=
Autres dettes47/4813 718 €13 718 €=
Résultat Code20242025
Marge brute d'exploitation990079 965 €-
Bénéfice (perte) d'exploitation990179 965 €-
Charges financières65/66B228 €-
Charges financières récurrentes65228 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990379 737 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice990479 737 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990579 737 €-
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-33 710 €-33 710 €=
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-113 448 €-33 710 €▲

L'annexe de ces comptes annuels (2 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste201920202021202320242025Écart
Chiffre d'affaires705 000 €5 000 €-----
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-8 266 €8 513 €----
Autres charges d'exploitation640/8---461 €---
Charges d'exploitation non récurrentes66A---1 474 €---
Marge brute d'exploitation9900-5 512 €-10 480 €-11 335 €-2 660 €79 965 €--
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-5 834 €-19 661 €-20 408 €-4 595 €79 965 €--
Charges financières65/66B---722 €228 €--
Charges financières récurrentes65-586 €480 €722 €228 €--
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-5 834 €-20 247 €-20 889 €-5 317 €79 737 €--
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-5 834 €-20 247 €-20 889 €-5 317 €79 737 €--
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-5 834 €-20 247 €-20 889 €-5 317 €79 737 €--
Poste201920202021202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5864 630 €34 338 €14 185 €-8 €8 €=
Actifs immobilisés21/2833 062 €24 797 €10 231 €----
Immobilisations corporelles22/2733 062 €24 797 €10 231 €----
Actifs circulants29/5831 568 €9 542 €3 954 €-8 €8 €=
Créances à un an au plus40/4112 279 €3 925 €1 437 €----
Valeurs disponibles54/5819 288 €4 789 €2 517 €-8 €8 €=
Passif
Total du passif10/4964 630 €34 338 €14 185 €-8 €8 €=
Capitaux propres10/15-44 269 €-64 516 €-85 404 €-93 448 €-13 710 €-13 710 €=
Apport10/1120 000 €20 000 €20 000 €20 000 €20 000 €20 000 €=
Capital10---20 000 €20 000 €20 000 €=
Capital souscrit100---20 000 €20 000 €20 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-64 269 €-84 516 €-105 404 €-113 448 €-33 710 €-33 710 €=
Dettes17/49108 899 €98 854 €99 589 €93 448 €13 718 €13 718 €=
Dettes à un an au plus42/48108 899 €98 854 €99 589 €93 448 €13 718 €13 718 €=
Dettes commerciales4420 989 €22 284 €1 228 €----
Dettes fiscales, salariales et sociales45---1 990 €---
Impôts450/3---1 990 €---
Autres dettes47/48---91 458 €13 718 €13 718 €=
Poste201920202021202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-5 834 €-20 247 €-20 889 €-5 317 €79 737 €--
+ Amortissements et réductions de valeur630-8 266 €8 513 €----
Flux d'exploitation (approximation)-5 834 €-11 981 €-12 376 €-5 317 €79 737 €--
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €6 052 €----
Variation des valeurs disponibles--14 499 €-2 272 €--0 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Les 10 derniers dépôts sur 16 à la Banque nationale
Exercice Type Dépôt Référence
30-06-2025 schéma micro 30-01-2026 2026-00022192
30-06-2024 schéma micro 10-01-2025 2025-00003821
30-06-2023 schéma micro 26-12-2023 2023-00538898
30-06-2021 schéma complet 18-01-2022 2022-01200206
30-06-2020 schéma complet 02-02-2021 2021-04500293
30-06-2019 schéma micro 30-01-2020 2020-03300418
30-06-2018 schéma micro 24-01-2019 2019-02400017
30-06-2017 schéma micro 27-12-2017 2017-73100387
30-06-2016 schéma complet 26-01-2017 2017-02500160
30-06-2015 schéma complet 13-01-2016 2016-01500305

Afficher les 16 dépôts

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Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 1 941 entreprises actives dont l'activité principale est « Élevage de chevaux et d’autres équidés » (NACE 01430), les chiffres de 749 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, dernier changement en 2025
FREEMAN-ATTWOOD Emily
Administrateur · depuis le 01-04-2025
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →
Tous les actes n'ont pas été lus : une démission peut encore manquer
4 des 7 actes du Moniteur belge de cette entreprise n'ont pas encore été lus. Les nominations et démissions qui y figurent manquent encore dans la liste des administrateurs : une personne qui y a démissionné peut encore figurer comme en fonction. Les actes figurent dans la Chronologie.

Historique des mandats

2 personnes depuis 2025, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
  • a commencé plus tôt
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
FREEMAN-ATTWOOD Emily
  • Administrateur, du 01-04-2025 à ce jour
Thierry Heynderickx
  • Administrateur, jusqu'au 01-04-2025
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Le capital au fil des ans
  1. 17-10-2025 Converti en capitaux propres indisponibles · 20 000 €

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

BOBS a été constituée le 26 septembre 2008.1 Le siège a déménagé à Bruxelles en 2023.2 Le total du bilan est passé de 64 630 € en 2019 à 14 185 € en 2021.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 04-10-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2019 et 2021

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-01-2027
2026
30-01
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
17-10
Acte du Moniteur Reconduction : FREEMAN-ATTWOOD Emily (administrateur)
Changement d'objet · Conversion du capital · Modification des statuts9 constatations ▸
  • Assemblée générale, 07-10-2025
  • Autre disposition, dispense lecture rapport organe administration, tous actionnaires reconnaissant avoir reçu copie et en avoir pris connaissance
  • Changement d'objet
  • Conversion du capital, compte de capitaux propres statutairement indisponible
  • Modification des statuts
  • Reconduction d'administrateur, FREEMAN-ATTWOOD Emily (administrateur)
  • Siège statutaire, Boulevard Paepsem 20,boîte L22, Anderlecht
  • Procuration
  • Procuration, Alexandra RHODIUS
15-07
Acte du Moniteur Démission : Thierry Heynderickx (administrateur)
Nomination : Emily Freeman-Attwood (administrateur) · Décharge d'administrateur · Procuration6 constatations ▸
  • Assemblée générale, 25-03-2025
  • Démission d'administrateur, Thierry Heynderickx (administrateur)
  • Décharge d'administrateur, Thierry Heynderickx (administrateur)
  • Nomination d'administrateur, Emily Freeman-Attwood (administrateur)
  • Assemblée générale, accepte la proposition, 17:30
  • Procuration, Emily Freeman-Attwood
10-01
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
30-06
Financier De nouveau bénéficiairenet 79 737 €
Résultat net 79 737 € après 4 années de perte.
2023
26-12
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro
04-10
Acte du Moniteur Siège social
Administrateur en fonction · Transfert de siège3 constatations ▸
  • Assemblée générale, 01-07-2023
  • Administrateur en fonction, Heynderickx Thierry (administrateur)
  • Transfert de siège, Boulevard Paepsem 20,Boite L22,1070 Bruxelles
2022
18-01
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma complet
2021
30-06
Financier Exercice le plus faiblenet -20 889 €
Le résultat net tombe à -20 889 €, le plus bas de la série ; la reprise commence l'année suivante.
02-02
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2020 · schéma complet · 2 jours de retard
2020
30-01
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2019 · schéma micro
2019
24-01
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2018 · schéma micro
Afficher les événements plus anciens
2017
27-12
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2017 · schéma micro
26-01
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2016 · schéma complet
2016
13-01
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2015 · schéma complet
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.Des 16 comptes annuels déposés, les 10 derniers figurent ici ; les 16 figurent sous Finances.
3 actes lus sur 7
À propos des actes non lus

Sur les 7 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 3 ont été lus. Les 4 autres ne l'ont pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.

Faire lire en priorité Connectez-vous pour placer cette entreprise en tête de la file de lecture.

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée26-09-2008
Clôture de l'exercice30-06
Activités, NACEBEL 2025
01430Élevage de chevaux et d’autres équidés
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0806621415
Autre identifiant 9925:BE0806621415
Inscrite 10-10-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 25 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Anderlecht · 1 unité d'établissement depuis 2008
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
3,8 ha
Emprise au sol bâtie
1 578 m²
Volume, LiDAR
29 040 m³
Parcelle 21306C0030/00V000, Bruxelles · bâtiment le plus haut 22,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
107 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
BOBS
Boulevard Paepsem 20, 1070 AnderlechtÉlevage de chevaux et d’autres équidés
depuis 2008n° d'unité 2.173.981.123
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21306C0030/00V000 Bruxelles 3,8 ha 1 · 1 578 m² 22,5 m · 6
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
BOBS
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Une disposition dans l'acte

acte du 17-10-2025

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Article 12. Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Avec ou sans limitation de durée, organe d’administration
Frais de représentation, voyages et déplacements, frais généraux

acte du 17-10-2025

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, registre des actions nominatives
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Écrit par pli recommandé, pli recommandé à chacun des actionnaires

acte du 17-10-2025

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Prévues pour les modifications aux statuts, en tout temps par décision de l’assemblée générale
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Faculté de l’assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer pouvoirs et émoluments, quelque cause et à quelque…

acte du 17-10-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Compte de capitaux propres statutairement indisponible, 20000
Autre disposition : Appels de fonds
Autre disposition : Apport en numéraire avec émission de nouvelles actions - droit de préférence, organe qui procède à l’émission
Autre disposition : Indivisibilité des titres, partage ou délivrance des legs
Autre disposition : Contrôle de la société, un ou plusieurs
Autre disposition : E-mails quinze jours au moins avant, tenue et convocation assemblée générale
Autre disposition : Admission à l’assemblée générale, inscription dans le registre des titres nominatifs relatif à sa catégorie
Autre disposition : Séances–procès-verbaux, tenu au siège
Autre disposition : Chaque action donne droit à une voix, délibérations
Autre disposition : Répartition–réserves, chaque action confère un droit égal
Autre disposition : Paiement des dividendes et acomptes, art.5:142 et 5:143
Répartition du boni de liquidation : Apurement de toutes dettes,charges et frais ou consignation des montants nécessaires, actif net entre tous les actionnaires en proportion de…
Autre disposition : Communications,sommations,assignations,significations valablement faites, élection de domicile
Autre disposition : Compétence judiciaire, entre société,actionnaires,administrateurs,commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires et exécution des…
Autre disposition : Droit commun, censées non écrites
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 17-10-2025

acte du 17-10-2025