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BEYOND

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéRue du Marché aux Herbes 72, 1000 Bruxelles, BelgiqueBCE : BE 1011.382.079
Résumé

La probabilité de faillite calculée de BEYOND sur 12 mois est de 9,2 % (élevé). Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres négatifs (-8 377 €) et un résultat net de -10 877 €. La solvabilité se classe au-dessus de 11 % des 25 566 entreprises du même secteur (NACE 47, exercice 2024). L'entreprise est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques
NACE 47621NACE 58130
1 établissement
Taille
14 715 €total du bilan 2024
Capitaux propres
-8 377 €
Perte
-10 877 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
30 Faible Score Checked 2024
Probabilité de faillitedans les 12 mois
9,2 %
Structure
Comptes 2024 déposés avec 30 jours de retard
Pourquoi 30augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisChiffres de l'exercice 2024 (déposés le 30-08-2025)Constituée en 2024abaisse le risqueTaille : total du bilan 14 715 €Voir le détail

Score Checked

Score 2024
30 / 100
Faible
Probabilité dans cette classe : 4,2 % à 15,0 %
Financièrement meilleure que 7 % des entreprises comparables (NACE 47, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 0
capitaux propres -56,9 % du total du bilan
Liquidité 8
dettes à court terme 156,9 % · trésorerie 6,6 %
Rentabilité 0
rendement des actifs -73,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
9,2 % Élevé
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 9 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,6 % (40 259 micro-entreprises, NACE 47)
Évolution sur 24 mois 08-2025 : 1,9 %valeur la plus basse 09-2025 : 2,2 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 2,2 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 2,6 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 2,6 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 2,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 2,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 2,8 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 4,6 %▲ +1,8 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 5,0 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 5,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 5,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 6,2 %▲ +0,8 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 6,2 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 9,2 %▲ +3,0 points de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,54, sous 1 ; dettes à court terme : 156,9 % et trésorerie : 6,6 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 47, micro-entreprises) : elle fait mieux que 6 % d'entre elles en solvabilité, 9 % en liquidité et 6 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
augmente le risque · Chiffres de l'exercice 2024 (déposés le 30-08-2025)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 14 715 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2024
augmente le risque · Comptes 2024 déposés avec 30 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2024 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2025 ; ils l'ont été le 30-08-2025, soit 30 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2024
30 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé les comptes 2024 30 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 47) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 47 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Siège socialTransfert de siège
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  3. ConstitutionNominations : SCHAEFER Raphaël Cyrille…

Finances · exercice 2024, schéma micro

Comptes annuels 2024 déposés en retard (30 jours) Déposés le 30 août 2025, délai 31 juillet 2025 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2024, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2025-00447818.

Capitaux propres
-8 377 €
Total actif
14 715 €
Résultat net
-10 877 €
Fonds de roulement
-10 607 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 13 596 €
Actifs immobilisés 1 111 €
Actifs circulants 12 485 €
Passif
Capitaux propres-8 377 €
Dettes23 092 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (23 092 €) dépassent le total du bilan (14 715 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2024
EBITDA
-10 412 €
Cash-flow
-10 613 €
Solvabilité
-56,9 %
Liquidité générale
0,54
Liquidité immédiate
0,04
ROA
-73,9 %
Couverture des intérêts
-51,71
Dettes
23 092 €
Dettes ≤ 1 an
23 092 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,9 % existe encore

Pour encore 0,7 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 9,2 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2024 · 37 postes
Bilan Code2024
Actif
Total de l'actif20/5814 715 €
Frais d'établissement201 119 €
Actifs immobilisés21/281 111 €
Immobilisations corporelles22/271 111 €
Installations, machines et outillage23115 €
Autres immobilisations corporelles26996 €
Actifs circulants29/5812 485 €
Stocks et commandes en cours d'exécution311 491 €
Stocks30/3611 491 €
Créances à un an au plus40/4127 €
Autres créances4127 €
Valeurs disponibles54/58967 €
Passif
Total du passif10/4914 715 €
Capitaux propres10/15-8 377 €
Apport10/112 500 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-10 877 €
Dettes17/4923 092 €
Dettes à un an au plus42/4823 092 €
Dettes financières434 580 €
Établissements de crédit430/84 580 €
Dettes commerciales444 328 €
Fournisseurs440/44 328 €
Dettes fiscales, salariales et sociales451 887 €
Impôts450/31 887 €
Autres dettes47/4812 297 €
Résultat Code2024
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630265 €
Autres charges d'exploitation640/8350 €
Marge brute d'exploitation9900-10 062 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-10 676 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B201 €
Charges financières récurrentes65201 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-10 877 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-10 877 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-10 877 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-10 877 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2024
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630265 €
Autres charges d'exploitation640/8350 €
Marge brute d'exploitation9900-10 062 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-10 676 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B201 €
Charges financières récurrentes65201 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-10 877 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-10 877 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-10 877 €
Poste2024
Actif
Total de l'actif20/5814 715 €
Frais d'établissement201 119 €
Actifs immobilisés21/281 111 €
Immobilisations corporelles22/271 111 €
Installations, machines et outillage23115 €
Autres immobilisations corporelles26996 €
Actifs circulants29/5812 485 €
Stocks et commandes en cours d'exécution311 491 €
Stocks30/3611 491 €
Créances à un an au plus40/4127 €
Autres créances4127 €
Valeurs disponibles54/58967 €
Passif
Total du passif10/4914 715 €
Capitaux propres10/15-8 377 €
Apport10/112 500 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-10 877 €
Dettes17/4923 092 €
Dettes à un an au plus42/4823 092 €
Dettes financières434 580 €
Établissements de crédit430/84 580 €
Dettes commerciales444 328 €
Fournisseurs440/44 328 €
Dettes fiscales, salariales et sociales451 887 €
Impôts450/31 887 €
Autres dettes47/4812 297 €
Poste2024
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-10 877 €
+ Amortissements et réductions de valeur630265 €
Flux d'exploitation (approximation)-10 613 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2024 schéma micro 30-08-2025 2025-00447818

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 2 282 entreprises actives dont l'activité principale est « Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques » (NACE 47621), les chiffres de 1 262 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2024
MASURE Geoffrey Albert Ghislain
Administrateur non statutaire · depuis le 12-07-2024
Actif
SCHAEFER Raphaël Cyrille Adriel Gabriel
Administrateur non statutaire · depuis le 12-07-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2024, 2 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
MASURE Geoffrey Albert Ghislain
  • Administrateur non statutaire, du 12-07-2024 à ce jour
SCHAEFER Raphaël Cyrille Adriel Gabriel
  • Administrateur non statutaire, du 12-07-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 12-07-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 12-07-2024 Constitution · 2 500 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

2 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 9 juillet 2024, BEYOND a été constituée sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 2 500 €.12 En 2026, le siège a été transféré à Bruxelles.3 Parmi les 2 membres actuels du conseil, 2 sont en fonction depuis 2024.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 12-07-2024
  3. 3Moniteur belge du 06-03-2026

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
06-03
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège2 constatations ▸
  • Assemblée générale, 30-07-2025
  • Transfert de siège, Rue du Marché aux Herbes, 72 B-1000 Bruxelles
2025
30-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 30 jours de retard
2024
12-07
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : SCHAEFER Raphaël Cyrille Adriel Gabriel (administrateur non statutaire) et MASURE Geoffrey Albert Ghislain (administrateur non statutaire) · Représentants permanents : SCHAEFER Raphaël Cyrille Adriel Gabriel et MASURE Geoffrey Albert Ghislain · Fondateur12 constatations ▸
  • Fondateur, SCHAEFER Raphaël Cyrille Adriel Gabriel
  • Fondateur, MASURE Geoffrey Albert Ghislain
  • Constitution, 08-07-2024
  • Capital de départ, 2 500 €
  • Siège statutaire, 7500 Tournai,Rue Royale,30
  • Règle de l'organe d'administration, 2
  • Nomination d'administrateur, SCHAEFER Raphaël Cyrille Adriel Gabriel (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, MASURE Geoffrey Albert Ghislain (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, SCHAEFER Raphaël Cyrille Adriel Gabriel
  • Représentant permanent, MASURE Geoffrey Albert Ghislain
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, engagements,obligations,activités entreprises
  • Autre disposition, extrait analytique conforme, POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée09-07-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
47621Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques
58130Édition de revues et de périodiques
47770Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1011382079
Inscrite 25-11-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Agréments · autorisations · enregistrements

Sécurité alimentaire, AFSCA

1 site
Brusseln° d'unité 2.363.977.991
1 autorisation
Autorisation · Detailhandel met verwerking · depuis 27-08-2025

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Bruxelles · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
105 m²
Emprise au sol bâtie
82 m²
Volume, LiDAR
1 141 m³
Parcelle 21802B1165/00A000, Bruxelles · bâtiment le plus haut 15,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
BEYOND
Rue du Marché aux Herbes 72, 1000 BruxellesFabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
depuis 2024n° d'unité 2.363.977.991
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21802B1165/00A000
ClasséMonumentTraditioneel huisSource ↗
Bruxelles 105 m² 1 · 82 m² 15,5 m · 5
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.
Une de ces parcelles comporte un bien protégé : attendez-vous à des règles supplémentaires en cas de transformation ou de vente.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
L’exploitation de librairies en ce compris:le commerce de gros,de détail,le commerce ambulant,le commerce sur marchés,l’import-export,la médiation commerciale de tout article de…
16 activités
  1. L’exploitation de librairies en ce compris:le commerce de gros,de détail,le commerce ambulant,le commerce sur marchés,l’import-export,la médiation commerciale de tout article de librairie:journaux,périodiques,magazines,revues,presse diverse et spécialisée,livres,fournitures scolaires et de bureau,cartes postales,timbres,cigares,cigarettes et tabacs,articles pour fumeurs,films,articles cadeaux,cartes de téléphone,de bus,la mise à disposition de photocopieuse,connexion Internet,magasins-dépôts,magasins-dépôts pour le nettoyage des vêtements,le commerce de détail de journaux et périodiques en kiosque
  2. Le commerce d’articles divers et notamment(sans que cela soit exhaustif):petit mobilier,décoration de tous styles,accessoires divers pour adultes et enfants,articles divers pour la maison(intérieur et extérieur),parfum,articles de soins pour le corps,plantes,sacs,maroquinerie,linges et autres textiles des particuliers,bijouterie,gadgets,jeux et jouets
  3. L’intermédiaire commercial pour la loterie nationale,le tiercé,paris sportifs,loterie ou toutes autres sociétés
  4. L’exploitation d’un point poste
  5. La réalisation graphique,le lettrage publicitaire
  6. Commerce de sacs et maroquinerie
  7. Commerce de décoration et articles de rangement
  8. Commerce de petits objets et idées cadeaux
  9. Commerce de détail et création de bijouterie,de gadgets,etc.
  10. Commerce de détail et création d’articles de bijouterie et d’orfèvrerie
  11. Commerce de détail d’articles de parfumerie et de produits de beauté
  12. Fabrication de bougies,fleurs séchées et articles de décoration
  13. Coffee-shop,vente de boissons,snack et pâtisseries sur place et à emporter
  14. Édition et distribution de magazine
  15. Service photographie
  16. Organisation d’évènements,d’ateliers ou de formations visant le développement de la créativité

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
BEYOND
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts et succursales,tant en Belgique qu'à l'étranger,par simple décision de…

acte du 12-07-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Article 14. Pouvoir de représentation Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Organe d'administration
Frais généraux, assemblée générale
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 12-07-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, actions
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Libre de céder tout ou partie librement

acte du 12-07-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Quatrième jeudi de avril

acte du 12-07-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Comme en matière de modification des statuts, assemblée générale
Assemblée générale, modifications aux statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Si aucun autre liquidateur désigné, administrateurs en fonction

acte du 12-07-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Nominatifs avec numéro d’ordre, nature des autres titres
Autre disposition : Titres indivisibles,seul propriétaire reconnu par titre pour exercice des droits, indivisibilité des titres
Autre disposition : Gestion journalière, mandats spéciaux à tout mandataire pour cette gestion
Autre disposition : 3 ans, contrôle de la société
Autre disposition : Dans limites loi, toutes décisions pouvoir assemblée générale
Autre disposition : Admission à l'assemblée générale, registre des titres nominatifs de sa catégorie
Autre disposition : Séances-procès-verbaux, liste de présences,rapports,procurations,votes par correspondance
Autre disposition : Délibérations-vote-procuration, majorité absolue des voix sauf cas légaux
Autre disposition : Organe d'administration, 3 semaines
Autre disposition : Pouvoirs de l'assemblée générale, Code des sociétés et des associations
Autre disposition : Répartition-réserves-distributions, réduit perte reportée ou majoré bénéfice reporté
Répartition du boni de liquidation : Biens conservés remis pour partage même proportion, actif net entre actionnaires en proportion des actions
Autre disposition : Siège, communications,sommations,assignations,significations
Autre disposition : Tribunaux du siège compétence exclusive, compétence judiciaire
Autre disposition : Droit commun
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 12-07-2024

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