BellePath
ActifRésumé
BellePath est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 49 635 € et un résultat net de 41 478 €. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,5 % (faible).
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Inbinnen-enbuitenland,vooreigenrekeningofvoorrekeningvanderdenhetuitoefenenvandegeneeskundedooreenarts-aandeelhouderalgemeen,ondermeer-dochn… » (acte en néerlandais)
Texte de l'objet (acte en néerlandais)
« Inbinnen-enbuitenland,vooreigenrekeningofvoorrekeningvanderdenhetuitoefenenvandegeneeskundedooreenarts-aandeelhouderalgemeen,ondermeer-dochnietbeperkend-ophetgebiedvandeanatoompathologierekeninghoudendmetderegelvandeMedischeDeontologie,opvoorwaardedathijingeschrevenisopdelijstvandeOrdederArtsen,metdienverstandedathetgeheelof eendeelvandemedischeactiviteitenwordenuitgeoefendinnaam envoorrekeningvandevennootschapenalledaaruitvoortvloeiendehonorariageïndwordendoorenvoord evennootschap. »
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- « De vennootschap kan deelnemen in kostenassociaties of middelenvennootschappen van artsen. De vennootschap kan tevens lid zijn van een… » (acte en néerlandais)
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- BellePath
- Forme juridique statutaireLa forme juridique, comme srl, sa ou sc, qui détermine les règles du droit des sociétés applicables.
- Une disposition dans l'acte
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Iedere bestuurder-niet-arts-aandeelhouder afzonderlijk, ook zo er meerdere zijn, heeft de bevoegdheid om de vennootschap te… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- Une disposition dans l'acte
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Troisième vendredi de décembre à 17 h
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Vormen vereist voor statutenwijziging, mits naleving voorwaarden Wetboek van vennootschappen en verenigingen » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Één of meer vereffenaars, alle handelingen nodig of dienstig voor vereffening » (acte en néerlandais)