Résumé
BELGIAN VASCULAR ACCESS NETWORK est active depuis 2011 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Belgian Vascular Access Network
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Winston Churchilllaan 11/30 te 1180 Brussel, Brussel » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « 5.DAGELIJKS BESTUUR De vereniging wordt gebonden door twee bestuurders (voorzitter en schatbewaarder) die gelijktijdig optreden. Deze twee… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Voorwaarden bestuurder en representativiteit, 4 » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Vaste leden(bestuursleden), zorgverleners(en ondersteunende dienstverleners)met bekwaamheid in indicatiestelling,plaatsing en zorg voor… » (acte en néerlandais)« Toegetreden leden, zorgverleners(en ondersteunende dienstverleners)met belangstelling en/of bekwaamheid voor plaatsen van intravasculaire… » (acte en néerlandais)« Toetreding en stemrecht, naar voorzitter,aanvaarding met eenvoudige meerderheid door raad van bestuur » (acte en néerlandais)« Uittreding en uitsluiting, geen terugbetaling lidgelden,geen enkel recht op vereniging of vermogen,ook voor rechthebbenden of overleden lid » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre