Beba Construct
ActifRésumé
La probabilité de faillite calculée de Beba Construct sur 12 mois est de 4,7 % (élevé). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 8 495 € et un résultat net de 5 495 €. La solvabilité se classe au-dessus de 13 % des 34 483 entreprises du même secteur (NACE 43, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.
Aperçu
- Capitaux propres
- 8 495 €
- Bénéfice
- 5 495 €
- CLAES BenjaminAdministrateur
- LAUWERS BartAdministrateur
Pourquoi 36augmente le risqueConstituée en 2024Liquidité : ratio de liquidité 0,99, trésorerie 42 €1 transfert de siège en 24 moisabaisse le risqueChiffres de l'exercice 2025 (déposés le 30-06-2026)Voir le détail
Score Checked
Environ 5 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises) : elle fait mieux que 13 % d'entre elles en solvabilité, 6 % en liquidité et 50 % en rentabilité.
La probabilité de faillite a été calculée le 19-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Vérifié, rien à signaler (1)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
- Siège socialTransfert de siège · Related…
- Nomination : De Roover & Partners…Déclaration · Siège statutaire ·…
Finances · exercice 2025, schéma micro
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 2 157 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 3,0 % ont fait faillite dans les 24 mois et 94,1 % existent encore.
- Micro
- 2 à 5 ans
- solvabilité sous 10 %
- bénéfice d'au moins 5 % du bilan
Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 4,7 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 472 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 1,0 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 2 157 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 4 269 € |
| Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/4 | 5 504 € |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 897 € |
| Marge brute d'exploitation9900 | 19 169 € |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 8 499 € |
| Produits financiers75/76B | 399 € |
| Produits financiers récurrents75 | 399 € |
| Charges financières65/66B | 1 703 € |
| Charges financières récurrentes65 | 1 703 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 7 195 € |
| Impôts sur le résultat67/77 | 1 700 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 5 495 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 5 495 € |
| Poste | 2025 | |
|---|---|---|
| Actif | ||
| Total de l'actif20/58 | 100 874 € | |
| Actifs immobilisés21/28 | 25 579 € | |
| Immobilisations corporelles22/27 | 23 719 € | |
| Mobilier et matériel roulant24 | 15 583 € | |
| Location-financement et droits similaires25 | 8 137 € | |
| Immobilisations financières28 | 1 860 € | |
| Actifs circulants29/58 | 75 295 € | |
| Stocks et commandes en cours d'exécution3 | 12 000 € | |
| Stocks30/36 | 12 000 € | |
| Créances à un an au plus40/41 | 63 253 € | |
| Créances commerciales40 | 52 673 € | |
| Autres créances41 | 10 580 € | |
| Valeurs disponibles54/58 | 42 € | |
| Passif | ||
| Total du passif10/49 | 100 874 € | |
| Capitaux propres10/15 | 8 495 € | |
| Apport10/11 | 3 000 € | |
| Réserves13 | 5 400 € | |
| Réserves disponibles133 | 5 400 € | |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 95 € | |
| Dettes17/49 | 92 379 € | |
| Dettes à plus d'un an17 | 16 544 € | |
| Dettes financières170/4 | 16 544 € | |
| Dettes à un an au plus42/48 | 75 835 € | |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | 5 920 € | |
| Dettes financières43 | 11 063 € | |
| Établissements de crédit430/8 | 11 063 € | |
| Dettes commerciales44 | 58 416 € | |
| Fournisseurs440/4 | 58 416 € | |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 237 € | |
| Impôts450/3 | 237 € | |
| Autres dettes47/48 | 200 € | |
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 5 495 € |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 4 269 € |
| Flux d'exploitation (approximation) | 9 765 € |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (1)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma micro | 30-06-2026 | 2026-00225762 |
Entreprises similaires · même secteur, taille comparable
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Organe d'administration 2
Commissaire 1
Historique des mandats
- Organe d'administration
- Commissaire
- a commencé plus tôt
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| CLAES Benjamind'un acte |
|
| LAUWERS Bartd'un acte |
|
| De Roover & Partners Bedrijfsrevisoren |
|
Actionnariat et capital
Actionnaires
Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.
Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
19-03
Acte du Moniteur
Siège socialTransfert de siège · Related document4 constatations ▸
- Assemblée générale, 15-12-2025
- Transfert de siège, Ambachtenstraat 5, 2260 Westerlo
- Related document, 01-12-2025
- Related document, 15-12-2025
29-08
Acte du Moniteur
Nomination : De Roover & Partners Bedrijfsrevisoren BV (réviseur d'entreprises)Déclaration · Siège statutaire · Procuration15 constatations ▸
- Nomination du commissaire, De Roover & Partners Bedrijfsrevisoren BV (réviseur d'entreprises)
- Autre disposition, « kennisname van verslagen en staat van actief en passief, artikelen 14:3, 14:4 en 14:5 WVV » (acte en néerlandais)
- Composition du conseil, « niet-statutair bestuurder, onbepaalde duur » (acte en néerlandais)
- Administrateur en fonction, CLAES Benjamin (administrateur non statutaire)
- Administrateur en fonction, LAUWERS Bart (administrateur non statutaire)
- Déclaration, « no management ban, getekende verklaring op eer overhandigd aan notaris » (acte en néerlandais) (2 fois)
- Siège statutaire, « Vorstse Baan 64, 2431 Laakdal » (acte en néerlandais)
- Procuration, Annelies SPRUYT
- Procuration
- Autre disposition, « naam en hoedanigheid instrumenterende notaris of personen bevoegd rechtspersoon te vertegenwoordigen, form instructions » (acte en néerlandais)
- Assemblée générale, « buitengewone algemene vergadering, alle vennoten, houders van alle aandelen » (acte en néerlandais)
- Rapport du commissaire, 30-06-2025
- +3 autres constatations dans cet acte
14-03
Acte du Moniteur
ConstitutionNominations : Benjamin Geets (gérant non statutaire) et Bart Lauwers (gérant non statutaire) · Fondateur · Siège statutaire11 constatations ▸
- Fondateur, Benjamin Geets (associé)
- Fondateur, Bart Lauwers (associé)
- Constitution, « vennootschap onder firma, unaniem aanvaard en vastgelegd » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « statutaire zaakvoerders bij oprichting » (acte en néerlandais)
- Nomination d'administrateur, Benjamin Geets (gérant non statutaire)
- Nomination d'administrateur, Bart Lauwers (gérant non statutaire)
- Siège statutaire, « vanaf heden, tot nader order » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « KBO-gegevens datum en termijn, onbeperkt » (acte en néerlandais)
- Composition du conseil, Benjamin Geets (zaakvoerder (natuurlijk persoon),niet statutaire functie)
- Composition du conseil, Bart Lauwers (zaakvoerder (natuurlijk persoon),niet statutaire functie)
- Capital de départ
Données BCE
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 20 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 1007.054.394
Agréments · autorisations · enregistrements
Entrepreneur agréé
10 catégories- C1 Travaux d'égouts courantsclasse 1, jusqu'à 162 000 €
- C2 Distribution d'eau et pose de canalisations diversesclasse 1, jusqu'à 162 000 €
- D1 Tous travaux de gros œuvre et de mise sous toit de bâtimentsclasse 1, jusqu'à 162 000 €
- D4 Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchersclasse 1, jusqu'à 162 000 €
- D8 Couverture de toitures asphaltiques ou similaires, travaux d'étanchéitéclasse 1, jusqu'à 162 000 €
- D10 Carrelagesclasse 1, jusqu'à 162 000 €
- D21 Ravalement et remise en état de façadesclasse 1, jusqu'à 162 000 €
- D22 Couvertures métalliques de toitures et zinguerieclasse 1, jusqu'à 162 000 €
Afficher les 10 catégories
- F2 Constructions portantes métalliquesclasse 1, jusqu'à 162 000 €
- G5 Travaux de démolitionclasse 1, jusqu'à 162 000 €
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
1 unité d'établissement
1 parcelle
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 13049B0247/00C004 | Flandre | 6 234 m² | 1 · 3 565 m² | 10,5 m · 3 |
Comment les parcelles sont liées
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Algemene bouwonderneming, verbouwen, bouwen, renoveren, schilderwerken, ramen, handelsbemiddeling, meubels en decoratie materiaal… » (acte en néerlandais)
18 activités (acte en néerlandais)
- Algemene bouwonderneming, verbouwen, bouwen, renoveren, schilderwerken, ramen, handelsbemiddeling, meubels en decoratie materiaal, huishoudelijke artikelen erı ijzerwaren, handelsbemiddeling in hout en bouwmaterialen, verhuur van machines voor bouwnijverheid met en zonder bedieningspersoneel, enige werkzaamheder in verband met de afwerking van gebouwen
- Glaszettenschilderijen, plaatsen van vloer bedekking van hout of andere materialen, plaatsen van vloer- of wandtegels, plaatsen van behang, binnenhuis decoratie, metaalschrijnwerk, schrijnwerk van mentaal of kuststof. stukadoorswerk, overige bouwinstallatie, overige werkzaamheden in de bouw, overige waterbouw, aanleg van spoorwegen, wegen, testen, vliegvelden en sportaccommodaties, dak bedekking en bouw van dakconstructies, aanleg van pijpleidingen en telecomleidingen, hoogspanningsleidingen, optrekken var gebouwen voor industrieel of commercieel gebruik, voor landbouwdoeleinden, optrekken van andere residentiële gebouwen en van kantoorgebouwen, bouwen van individuele huizen, slopen van gebouwen
- Stukadoorswerk, niet-gespecialiseerde handelsbemiddeling algemene elektriciteitswerken en renovatie en opkuis van gebouwen
- Consulting, diensten aan privé en ondememingerı, volledige binnenhuisinrichting, dit alles in de meest ruime zin van het woord
- Het verlenen van onderricht en opleiding, het voeren van onderzoek, het aarıbieden van dienster in de brede zin van het woord
- De verkoop, de vervaardiging, de verwerking, de uitvoer, de invoer, de verdeling, de vertegenwoordiging, de makelarij, de commissie, de uitwisseling en de handel in al zijn vormen van informaticamateriaal roerende goederen en meubels, toestellen voor de civiele bouwkunde; de handel in al zijn vormen groothandel of kleinhandel, en met ieder mogelijke distributiemethode, van alle consumptiegoederen, onderhoudsgoederen en voorzieningen er van de algemene willékeurige goederen; over te gaan tof de onderzoeken, studies, werken om de aanpassing er de invoering van industriële en commerciële ordernemingen, alsook van privé-bedrijven te bevorderen, te verwezenlijken, of te vergemakkelijken, op de Europese markt en op de wereldmarkt
- De vennootschap kan eveneens onroerende middelen verwerven, renoveren en verkopen
- De vennootschap mag tevens, zowel in België als in het buiterland, alle handelingen verrichten van commerciële, industrële, financiële, roerende en onroerende aard, die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op haar voorwerp of die van aard zouden zijn de verwezenlijking, de uitbreiding of de ontwikkeling ervan te bevorderen. Zij mag door middel van inbreng, fusie, onderschrijvingen of op elke andere wijze deelnemen in ondernemingen of vennootschapper met een gelijkaardig of verwant voorwerp. Zij kan ook functies van bestuurder, commissaris of vereffenaar van zulke vennootschappen uitoefenen.Dit behelst waar nodig en/of nuttig de aankoop, verkoop, verhuur, onderverhuur, leasing, renting, ontwerp, productie, handel, groothandel, herstelling, levering, plaatsing, montage, demontage, integratie, ontmanteling, vervoer, invoer, uitvoer, export, al dan niet in hoofdaanneming en/of onderaanneming en/of als tussenpersoon (opsomming ten exemplatieve en niet-limitatieve titel) van de voormelde activiteiten, diensten en goederen en van alle activiteiten, diensten en goederen die de vennootschap hiervoor nuttig en/of nodig acht
- Daarnaast heeft de vennootschap ook als voorwerp: Het verrichten, in het algemeen, van alle roerende, onroerende, commerciële, industriële, financiële, handelingen die in rechtstreeks of onrechtstreeks verband staan met de rest van het voorwerp, of die van aard zijn, zouden zijn of zouden kunnen zijn om de verwezenlijking van het voorwerp geheel of gedeeltelijk te vergemakkelijken en bevorderen
- Het verrichten van alle vormen van handelsbemiddeling, het optreden als agent en als zelfstandig vertegenwoordiger in diverse sectoren en voor diverse producten en diensten. De aan- en verkoop evenals de in- en uitvoer van om het even welke goederen evenals het optreden als tussenpersoon bij voormelde verrichtingen
- Het verlenen van diensten en adviezen aan derden. Het optreden als consultant en diensten verlenen inzake commercieel, strategisch, financieel en administratief management, inzake technisch management en diverse technische aangelegenheden, inzake informatica en automatisering, inzake integrale kwaliteitszorg en divers zorg-, kwaliteits- en veiligheidssystemen, inzake productmanagement, design en vormgeving, inzake PR, publiciteit en marketing, inzake de administratieve organisatie en de implementatie van bedrijfsprocessen
- Het ontwikkelen, kopen, verkopen, beheren, in waarde stellen, in licentie nemen of geven van licenties, brevetten, octroojen, knowhow en andere intellectuele rechten
- Het organiseren en/of geven van seminaries, opleidingen en presentaties. Het schrijven, verzorgen, begeleiden en uitgeven van literaire werken en bijdragen, handboeken van diverse bijdragen in diverse vormen
- Het waarnemen van opdrachten als bestuurder of vereffenaar in andere vennootschappen. Het optreden als managementvennootschap, het beheren van vennootschappen, het optreden als holding, het verrichten van aile managementactiviteiten van holdings: het deelnemen, onder gelijk welke vorm, aan de oprichting, uitbreiding, omzetting, fusie, opslorping, het bestuur en controle van ondernemingen. Het nemen van belangen, hetzij door deelneming, inbreng of elke andere wijze in alle vennootschappen, ondernemingen of groeperingen, bestaande of op te richten, zowel in België als in het buitenland, die een aanvullend of soortgelijk voorwerp nastreven, of van die aard zijn de ontwikkeling van haar onderneming te bevorderen of de afzet van haar producten of diensten kunnen vergemakkelijken
- Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten (vruchtgebruik, recht van opstal, erfpacht,...), zoals de huurfinanciering van onroerend goederen aan derden, het aankopen, verkopen, ruilen, bouwen, verbouwen, onderhouden, verhuren, huren, verkavelen, prospecteren en uitbaten van onroerende goederen, het ontwerpen en opvolgen van projecten, en het maken van studies met betrekking tot immobiliën
- De aan- en verkoop, huur en verhuur van roerende goederen betreffende de inrichting en uitrusting van onroerende goederen, alsmede alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit voorwerp in verband staan en die van aard zijn de opbrengst van de onroerende goederen te bevorderen; alsmede zich borg stellen voor het goede verloop van verbintenissen, door derde personen aangegaan, die het genot zouden hebben van voormelde roerende en onroerende goederen
- Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals het verwerven door inschrijving of aankoop, het beheren van aandelen, aandelenopties, obligaties, kasbons, afgeleide producten of andere roerende waarden, van welke vorm ook, uitgegeven door Belgische of buitenlandse emittenten
- Het toestaan van leningen en kredietopeningen aan rechtspersonen en ondernemingen of particulieren, in eender welke vorm; het zich borg stellen of aval verlenen, in de meest ruime zin; alle handelsoperaties en financiële operaties verrichten, behalve deze die wettelijk voorbehouden zijn aan depositobanken, houders van deposito's op korte termijn, spaarkassen, hypotheekmaatschappijen en kapitalisatieondernemingen. Het aangaan van leningen of schulden bij derden (met inbegrip van haar vennoten en haar zaakvoerders) en het maken van alle kosten en doen van alle investeringen die zij nodig of wenselijk acht. Het zich borg stellen en/of het verlenen van zakelijke en/of persoonlijke zekerheden tot waarborg van eigen verbintenissen of tot waarborg van verbintenissen van derden, onder meer door haar goederen in hypotheek of in pand te geven, inciusief de eigen handelszaak
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- BEBA CONSTRUCT
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaamse Gewest, vennootschap mag bij beslissing van het bestuursorgaan exploitatiezetels, administratieve zetels, filialen, agentschappen en… » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Artikel 15 - Externe vertegenwoordiging (handtekeningsbevoegdheid) 15.1. - Algemene handtekeningsbevoegdheid ledere bestuurder afzonderlijk… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Met of zonder beperking van duur, bestuursorgaan - samenstelling en benoeming » (acte en néerlandais)« Schriftelijke besluitvorming bij eenparig akkoord, eenparig schriftelijk akkoord zonder fysieke vergadering » (acte en néerlandais)« Handelen overeenkomstig wettelijke voorschriften van het Wetboek van vennootschappen en verenigingen bij rechtstreeks of onrechtstreeks… » (acte en néerlandais)« Notulen, proces-verbaal in notulenregister » (acte en néerlandais)« Vergoedingen en kosten van bestuurders, algemene vergadering met gewone meerderheid » (acte en néerlandais)« Loopt van de algemene vergadering waarop hij is benoemd tot de gewone algemene vergadering in het boekjaar waarin zijn mandaat volgens het… » (acte en néerlandais)« Met dadelijke inwerkingtreding, zonder opzeggingstermijn en zonder opzegvergoeding, kennisgeving aan het bestuursorgaan bij aangetekend… » (acte en néerlandais)« Overblijvende bestuurders hebben het recht een nieuwe bestuurder te coöpteren, eerstvolgende algemene vergadering moet het mandaat… » (acte en néerlandais)Encore 4 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Indien niet alle aandeelhouders gebruik maken, wordt pro rata aandeel van aandeelhouders die wel gebruik maken verhoogd naar evenredigheid… » (acte en néerlandais)« Kandidaat-Overdrager heeft recht om geheel oorspronkelijk aangeboden aandelen over te dragen aan meegedeelde kandidaat-overnemer tegen… » (acte en néerlandais)« Overgang wegens overlijden - toelating en kennisgeving, akte of attest erfrechtverklaring notaris (art. 4.59 BW) of uittreksel » (acte en néerlandais)« Ontvangst kennisgeving, overgang wegens overlijden - bijzondere algemene vergadering » (acte en néerlandais)« Bestuursorgaan of resterende aandeelhouders, schriftelijk » (acte en néerlandais)« Kennisgeving, overgang wegens overlijden - gebreke resterende aandeelhouders » (acte en néerlandais)« Verkoopwaarde aandelen, datum beslissing bijzondere algemene vergadering » (acte en néerlandais)« Afkoopprocedure bij overlijden - prijsbepaling en kosten » (acte en néerlandais)« Alle bepalingen van dit statutair artikel gelden voor overdracht onder levenden of overgang door overlijden van converteerbare obligaties… » (acte en néerlandais)« Sanctie bij inbreuk, overdracht met miskenning van artikel kan niet aan vennootschap of derden worden tegengeworpen, ongeacht goede of kwade… » (acte en néerlandais)« Afstand van naleving van bepalingen of bepaalde onderdelen, of andersluidende schikkingen in gemeenschappelijk unaniem akkoord, afstand van… » (acte en néerlandais)Encore 21 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Dernier vendredi de juin à 19 h
- Règle de l'assemblée généraleLe fonctionnement de l'assemblée générale: qui convoque, qui participe et comment on décide.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- « Controle op jaarrekening - commissarissen, wanneer door wet vereist » (acte en néerlandais)
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- « Origineel bewaard in de archieven van de vennootschap en in kopie in het elektronisch dossier van de notaris, neergelegd in het dossier van… » (acte en néerlandais)