Résumé
BC Studies est active depuis 2009 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- BC studies
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « 4 jaar, Samenstelling van het Bestuur » (acte en néerlandais)« Overblijvende bestuurders mogen nieuwe bestuurder coöpteren, Coöptatie van bestuurders » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Leden » (acte en néerlandais)« 3 » (acte en néerlandais)« Eerstvolgende vergadering, Bestuur » (acte en néerlandais)« Bestuur, onmiddellijk en automatisch » (acte en néerlandais)« Bestuur, schorsing » (acte en néerlandais)« Geheim, alleen naam » (acte en néerlandais)Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Minstens 2/3 leden aanwezig of vertegenwoordigd, bijzondere meerderheid van 4/5 aanwezige of vertegenwoordigde stemmen » (acte en néerlandais)