Résumé
BASICS ! est active depuis 2014 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Initiaties; Lessenpakketten; Sportdagen; Sportkampen; Tornooien; Demonstraties; Sportpromotie; (internationale) clinics; G-sport… » (acte en néerlandais)
11 activités (acte en néerlandais)
- Initiaties
- Lessenpakketten
- Sportdagen
- Sportkampen
- Tornooien
- Demonstraties
- Sportpromotie
- (internationale) clinics
- G-sport
- Bijscholingen
- Internationale stages
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- BASICS!
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vzwbasics@gmail.com, Vlaamse Gewest » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Voor de externe vertegenwoordiging wat het dagelijks bestuur betreft, is de vereniging rechtsgeldig vertegenwoordigd door een individueel… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Collegiaal bestuursorgaan, 3 » (acte en néerlandais)« Onbepaalde duur » (acte en néerlandais)« Bestuursorgaan, zijn leden » (acte en néerlandais)« Onmiddellijk, samenkomen om binnen redelijke termijn algemene vergadering bijeen te roepen » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Onbeperkt, ledenregister op zetel » (acte en néerlandais)« Schriftelijk(per brief of per mail)aan verzoeker, algemene vergadering » (acte en néerlandais)« Niet-effectieve leden, onder door haar te bepalen voorwaarden » (acte en néerlandais)« Ontbinding,fusie,splitsing of faillissement, overlijden » (acte en néerlandais)« Nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengsten, uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Algemene vergadering, 2/3e van leden aanwezig of vertegenwoordigd » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Één of meer vereffenaars, binnen grenzen en mits naleving wettelijke bepalingen » (acte en néerlandais)