Résumé
BAS est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « De inrichting of deelname aan activiteiten op recreatief,sportief,informatief,vormend,ontmoetend,experimenteel en maatschappijgericht vlak… » (acte en néerlandais)
3 activités (acte en néerlandais)
- De inrichting of deelname aan activiteiten op recreatief,sportief,informatief,vormend,ontmoetend,experimenteel en maatschappijgericht vlak.
- Organisatie van ruil- en verzamelbeurzen,rommelmarken,garageverkoop
- Organisatie van praatshows
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- BAS VZW
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, 2440 Geel,Kortestraat 24A » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « TITEL IX- VERTEGENWOORDIGING VAN DE VERENIGING Artikel 24 Het bestuursorgaan vertegenwoordigt de vereniging, met inbegrip van de… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Vergadering en belangenconflict bestuursorgaan, helft bestuurders aanwezig » (acte en néerlandais)Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- 8 dispositions dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Bestuursorgaan, staat van activa en passiva afgesloten uiterlijk 3 maanden voor vergadering » (acte en néerlandais)