BART TRUYERS
ActifRésumé
La probabilité de faillite calculée de BART TRUYERS sur 12 mois est de 1,5 % (moyen). Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres de 221 007 € et un résultat net de 30 582 €. Les capitaux propres progressent d'environ 24 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 56 % des 35 978 entreprises du même secteur (NACE 43, exercice 2024). L'entreprise est active depuis 2004 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Schrijn –en timmerwerken in de meest brede zin, volgens nomenclatuur van het handelsregister; Schrijnwerken in hout of kunststof… » (acte en néerlandais)
6 activités (acte en néerlandais)
- Schrijn –en timmerwerken in de meest brede zin, volgens nomenclatuur van het handelsregister
- Schrijnwerken in hout of kunststof
- Metaalschrijnwerk
- Interieurinrichting
- Studie, ontwerp en advies inzake schrijnwerken en interieurinrichting
- Plaatsen van rolluiken en zonnewering
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, verplaatsing naar Nederlandstalig taalgebied of Vlaams Gewest door eenvoudige beslissing bestuursorgaan; verplaatsing naar… » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Met of zonder beperking van duur, bestuur » (acte en néerlandais)« Benoeming bestuurders, zonder beperking van duur indien geen aanduiding » (acte en néerlandais)« Arbeidsovereenkomst, bestuurders kunnen niet aan de Vennootschap zijn verbonden door een arbeidsovereenkomst in deze hoedanigheid » (acte en néerlandais)« Vacature, overlijden, ontslag of om het even welke reden » (acte en néerlandais)« Bevoegdheden, kan aan gevolmachtigden bijzondere machten delegeren » (acte en néerlandais)« Dagelijks bestuur, elke bestuurder is belast met dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « Op naam, effecten » (acte en néerlandais)« Op naam, 930 » (acte en néerlandais)« 1, elk aandeel deelt in winst en saldo van vereffening » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Regels overdracht onder levenden toegepast, aandelen van dewelke de overdracht wordt voorgesteld » (acte en néerlandais)
- Capital autoriséLe montant dont l'organe d'administration peut augmenter le capital sans nouvelle décision des actionnaires.
- Une disposition dans l'acte
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- Une disposition dans l'acte
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Dernier vendredi de mai à 20 h
- Règle de l'assemblée généraleLe fonctionnement de l'assemblée générale: qui convoque, qui participe et comment on décide.
- « Buitengewone, België, plaats vermeld in oproepingen » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
- Une disposition dans l'acte
- Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
- « Ingeschreven in aandeelhoudersregister » (acte en néerlandais)
- Déroulement de la réunionLe déroulement de l'assemblée, de l'ouverture au procès-verbal.
- Une disposition dans l'acte
- Règle relative aux procurationsSi un actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée par une autre personne.
- « Gevolmachtigde, al dan niet aandeelhouder, geschreven volmacht » (acte en néerlandais)
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- « Kan rechtsgeldig beraadslagen welke ook het aantal vertegenwoordigde aandelen is, met uitzondering van gevallen waar een aanwezigheidsquorum… » (acte en néerlandais)
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin.
- Pas de commissaire
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- « 3 jaar, controle over financiële toestand, jaarrekeningen en rechtsgeldigheid van operaties » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte