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Atelier M

Actif Risque : faible
SCommconstituée en 20251 an d'activitéPrinsenhof 21, 9750 Kruisem, BelgiqueBCE : BE 1024.079.577
Résumé

Atelier M est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,4 % (faible). Aucun compte annuel n'a été déposé à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, bestuurs-en uitbatingszetels,agentschappen en bijhuizen,bureaus en stapelhuizen in België en buitenland bij eenvoudige… » (acte en néerlandais)

acte du 11-06-2025

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« De zaakvoerder vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte zowel als eiser als verweerder. Wanneer er verscheidene… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bepaalde duur of zonder beperking van duur, één of verscheidene zaakvoerders » (acte en néerlandais)

acte du 11-06-2025

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Artikel 8, publicatie in Belgisch Staatsblad overeenkomstig artikel 2:8,§1 WVV voor overdracht aandelen gecommanditeerde vennoot » (acte en néerlandais)

acte du 11-06-2025

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre
Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 14 h

acte du 11-06-2025

Contrôle et fin

Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Zoals bepaald in de wet, zuivere opbrengst onder aandelen,elk gelijk recht,na gelijkmaking afbetaling » (acte en néerlandais)

acte du 11-06-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Overlijden van een vennoot, voorzitter van de ondernemingsrechtbank van de zetel » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Overlijden,onbekwaamheid of verhindering van een zaakvoerder, een maand » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Individueel, zetel van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Stemrechten en aanwezigheidsquora, 1 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Artikel 13 en 14, aanwending van het resultaat » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Wet van 2004-12-15 financiële zekerheden, netting » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Atelier M » (acte en néerlandais)
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 11-06-2025

acte du 11-06-2025