ATC
Mandats au fil des ans
7 nomsTrésorier et secrétaire
Trésorier et secrétaire
Administrateur
Administrateur
Administrateur
Secrétaire
Trésorier
Avantmandat déjà en cours avant la première mentionfin non datée
Mandats en liste
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- Administrateur, nomination par acte du 31-10-2011, dernière mention en 2011
- Trésorier et secrétaire, nomination par acte du 31-10-2011, dernière mention en 2011
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- Trésorier et secrétaire, nomination par acte du 31-10-2011, dernière mention en 2011
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- Administrateur, en fonction avant le 31-10-2011, dernière mention en 2011
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- Administrateur, en fonction avant le 31-10-2011, dernière mention en 2011
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- Administrateur, nomination par acte du 31-10-2011, dernière mention en 2011
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- Secrétaire, jusqu'au 05-04-2008
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- Trésorier, jusqu'au 05-04-2008
Contrôle
Une ASBL n'a ni actionnaires ni capital.
Statuts
acte du 31-10-2011 (en néerlandais)- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 3 administrateurs« Helft mandaten om de twee jaar, Artikel 5. Sectie 1. Samenstelling Raad van Bestuur »
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Alle rechten zoals omschreven voor leden in V&S-wet, Werkende leden »« Alle rechten en verplichtingen in V&S-wet en statuten, discretionair en zonder verdere motivatie »« Artikel 3. Sectie 3. Ontslag, 1 maand na schrijven »« Opschorting na eerste schriftelijke aanmaning tot regularisatie binnen 1 maand na aanmaning, kunnen geacht worden ontslagnemend bij… »« Strijd met doelstellingen, Artikel 3. Sectie 5. Beëindiging van lidmaatschap »« Tijdens lidmaatschap,bij beëindiging om wat voor reden dan ook,bij ontbinding, Artikel 3. Sectie 6. Rechten »
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment