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ATA Spinois

Actif Risque : non évalué SRLconstituée en 2026moins d'un an d'activitéRue Duc d'Arenberg 64, 1430 RebecqBCE : BE 1045.105.813

Identité

Numéro d'entreprise
1045.105.813
Numéro de TVA
BE 1045.105.813
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SRL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
10-11-2026
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 13-11-2026
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
« Titre V. Assemblée générale Article 16. Tenue et convocation Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le trente… »
Première assemblée annuelle le 30-06-2028
acte du 13-11-2026
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
ATA Spinois en français
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 13-11-2026
Dénomination statutaireLa société agit sous ce nom selon ses statuts.
ATA Spinois
acte du 13-11-2026

Activités

ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
L’exploitation d’hôtels,maisons d’hôte,gîtes,restaurants,cafés,brasseries et tous autres établissements HORECA; Toutes activités en rapport direct ou indirect avec l’exercice d’une…
13 activités
  1. L’exploitation d’hôtels,maisons d’hôte,gîtes,restaurants,cafés,brasseries et tous autres établissements HORECA
  2. Toutes activités en rapport direct ou indirect avec l’exercice d’une activité participant de la commission paritaire relative à l’industrie hôtelière en général,ainsi que toutes opérations de tourisme,ou relatives à l’hébergement touristique,de divertissements et de loisirs
  3. La fourniture de prestations de services connexes à ce qui précède,de type services hôteliers,telles que des petits déjeuners,espace wellness,prestations de nettoyage et blanchisserie,mise à disposition du matériel et de l’équipement nécessaires à la tenue de réunions
  4. Toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca,l’organisation de banquets et réceptions,le service traiteur,y compris l’organisation,la gestion et l’exploitation de restaurants,débits de boissons,tavernes,cafétérias,ainsi que toutes opérations de tourisme,d’hôtellerie,de divertissement et de loisirs
  5. L’organisation d’évènements,incentives,salons,congrès,work-shops,réceptions,séminaires,dégustations,manifestations culturelles,sportives,artistiques et autres organisations quelconques,en ce compris la location de tout ce qui peut être nécessaire ou utile à la réalisation complète des fêtes telles que:salles,vaisselle,voitures,personnel,orchestre
  6. L’achat,la vente en gros ou en détail,l’importation,l’exportation de toutes denrées alimentaires,périssables ou non périssables,boissons,vins,spiritueux et de tout matériel ou accessoire « Horeca »
  7. L'exploitation d'espaces wellness,centres de bien-être,saunas,hammams,bains nordiques,jacuzzis,espaces de relaxation et toutes activités accessoires liées au bien-être et à la détente
  8. L'achat,la vente,la distribution et la commercialisation de tous produits,marchandises et articles en lien avec l'hôtellerie,la restauration,le tourisme,le bien-être,les loisirs et les activités récréatives
  9. La location de biens mobiliers,équipements,véhicules,cycles,matériel de loisirs ou d'événementiel
  10. L'exploitation de plateformes de réservation,sites internet,applications mobiles et outils numériques liés à l'hébergement,au tourisme,aux loisirs et à la restauration
  11. La gestion,l'exploitation et l'administration pour compte propre ou pour compte de tiers d'établissements hôteliers,touristiques,de restauration ou de loisirs
  12. La mise à disposition et l'exploitation de salles de réunion,de conférence et de séminaire,ainsi que la fourniture de tous services associés tels que restauration,hébergement,équipements audiovisuels,assistance technique et logistique
  13. L'exploitation d'hôtels,gîtes,hébergements touristiques et espaces wellness,l'organisation d'évènements privés et professionnels,la restauration,le service traiteur,les activités de loisirs et de tourisme ainsi que la gestion d'établissements similaires pour compte propre ou pour compte de tiers
acte du 13-11-2026

Siège et établissements

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
1 917 m²
Bâtiments
186 m²
Volume, LiDAR
1 003 m³
Bâtiment le plus haut
8,4 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
186 m², 8,4 m 186 m², 8,4 m

Localisation

localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap
4 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici

Parcelles

Parcelle (capakey)Superficie Bâtiments Hauteur / étages
25007C0050/00F0001 917 m² 1 · 186 m² 8,4 m · 2

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

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L'obligation vaut entre entreprises belges assujetties à la TVA. Checked ne sait pas si ce client y est assujetti. S'il l'est et n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF. Pour un envoi électronique, il faut alors son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable, et c'est alors le client, pas vous, qui s'expose à une sanction. SPF Finances

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État du registre au 16 novembre 2026 · Peppol Directory

Étapes suivantes

Documents et sources