ARTUS
Mandats au fil des ans
3 nomsGérant
Gérant
Gérant
Avantfin non datée
Mandats en liste
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- Gérant, nomination par acte du 23-07-2018, dernière mention en 2018
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- Gérant, nomination par acte du 23-07-2018, dernière mention en 2018
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- Gérant, nomination par acte du 23-07-2018, dernière mention en 2018
Contrôle
Fondateurs
,
Cette entreprise
ARTUS
Capital
- Apport
- 600 €
- Actions
- 120
- Apport par action
- 5 €
- Source
- acte du 05-01-2024
Statuts
- Dénomination, siège, objet et durée
- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitéeacte du 05-01-2024 (en néerlandais)
- Administration et représentation
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- « Treft alle besluiten naar eigen inzicht,meest uitgebreide machten van bestuur en beschikking, elke zaakvoerder bevoegd voor dagelijks… »acte du 05-01-2024 (en néerlandais)
- Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes statuts fixent les catégories d'actions et les droits attachés à chacune.
- 120 actionsacte du 23-07-2018 (en néerlandais)
- Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
- « Met inachtneming vormen burgerlijk recht, Artikel 7 - Overdracht van aandelen »acte du 05-01-2024 (en néerlandais)
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Zoals bepaald door twee experts,van elke partij een, Artikel 9- Overlijden van een vennoot »acte du 05-01-2024 (en néerlandais)
- Assemblée générale et exercice
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembreacte du 05-01-2024 (en néerlandais)
- Contrôle, dissolution et liquidation
- Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
- « Zaakvoerder(s) in functie van rechtswege voor zover door WVV vereist, Voorzitter Ondernemingsrechtbank voor zover van toepassing volgens WVV »acte du 05-01-2024 (en néerlandais)
Actionnaires
À la constitution
acte du 23-07-2018 ↗
- vennoot · 60 actions (50 %) · 300 € en numéraire
- vennoot · 60 actions (50 %) · 300 € en numéraire
Opérations sur le capital
Évolution du capital
- 05-01-2024 Converti en capitaux propres indisponibles · 600 €
- 23-07-2018 Constitution · 600 € · 120 actions
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment