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Artiko

Actif
SCommconstituée en 201312 ans d'activitéAvenue Fond de la Vigne 24, 1330 Rixensart, BelgiqueBCE : BE 0543.685.196
Résumé

Pour Artiko, au moins deux cycles de dépôt des comptes annuels manquent. Les comptes annuels de 2022 montrent des capitaux propres de 80 021 € et un résultat net de 10 193 €. La solvabilité se classe au-dessus de 68 % des 1 745 entreprises du même secteur (NACE 63, exercice 2022). L'entreprise est active depuis 2013 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,5 % (faible).

Aperçu

Activité
Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
NACE 63100
Taille
≈ 130 000 €chiffre d'affaires 2022, estimé
Capitaux propres
80 021 €
Bénéfice
10 193 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,5 %
Chiffres 2022 trop anciens
Structure
Comptes 2023 non déposés, 820 jours après l'échéance2 actes résumés sur 6
Signauxaugmente le risqueChiffres de l'exercice 2022 (déposés le 01-08-2023)1 transfert de siège en 24 moisDeux exercices ou plus non déposésabaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 3,86, trésorerie 88 450 €Secteur NACE 63neutreDerniers comptes déposés dans les délaisVoir le détail

Probabilité de faillite

Pas de score actuel
Chiffres trop anciens
Les chiffres disponibles pour l'exercice 2022 sont trop anciens pour évaluer la santé actuelle.
Dépôt: Au moins deux cycles de dépôt manquent
Solidité financière, exercice 2022 · trait = 2021
Solide
Solvabilité 96+4
capitaux propres 70,8 % du total du bilan
Liquidité 90+2
dettes à court terme 25,3 % · trésorerie 78,3 %
Rentabilité 80-7
rendement des actifs 9,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,5 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 5 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (2 944 micro-entreprises, NACE 63)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 0,1 %valeur la plus basse 12-2024 : 0,1 %● inchangé vs 11-2024 01-2025 : 0,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2024 02-2025 : 0,2 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 0,2 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,2 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,2 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,2 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,2 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 0,2 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,2 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,5 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 0,5 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,5 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,5 %● inchangé vs 09-2026
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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Chiffres de l'exercice 2022 (déposés le 01-08-2023)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,86, trésorerie 88 450 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
abaisse le risque · Secteur NACE 63
BCE
augmente le risque · Deux exercices ou plus non déposés
Depuis l'exercice clôturé le 31-12-2023, 3 exercices manquent auprès de la Banque nationale. Une entreprise aussi en retard fait faillite dix-neuf fois plus souvent dans l'année qu'un déposant ponctuel.
BNB · 2 dépôts
Position par rapport au délai échu
31-12-2023 fin d'exercice31-07-2024 délai29-10-2026 aujourd'hui
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2022 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2023 ; ils l'ont été le 28-07-2023, soit 3 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
non déposé
2024
non déposé
2023
non déposé
2022
3 jours d'avance
2021
54 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 29 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 63) pour l'exercice 2024 est 10 jours avant l'échéance, et 32 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis 2021.
Publications BCE · notre couverture
  1. Siège socialTransfert de siège · Administrateur…
  2. Modification des statuts · Modification de…Nomination : Thaddé Mahmourian (gérant)…
  3. Comptes annuels déposésexercice 2022 · schéma micro

Finances · exercice 2022, schéma micro

Comptes annuels 2023 pas encore déposés, délai expiré le 31 juillet 2024 Exercice clôturé le 31 décembre 2023 ; dépôt au plus tard 7 mois après la clôture (CSA art. 3:10). 3 exercices sans dépôt depuis le dernier déposé. Source : BNB, dépôts, situation au 30 octobre 2026.

Chiffre d'affaires
≈ 130 000 €
Estimé : probablement entre 59 000 € et 310 000 €
Total actif
113 025 €▲ 8,9 %
2021 · 103 828 €
Résultat net
10 193 €▼ 31,4 %
2021 · 14 852 €
Fonds de roulement
81 879 €▲ 14,1 %
2021 · 71 730 €
Évolution au fil des années

2021 à 2022, 2 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2022 ; 2022 se situe 29 % en dessous de 2021.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation15 073 € 2022 Résultat net10 193 € 2022

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 63 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20212022
Résultat d'exploitation21 368 €-15 073 €▼ 29,5 %
Résultat net14 852 €dans la moitié centrale du secteur-10 193 €dans la moitié centrale du secteur▼ 31,4 %
Capitaux propres69 828 €dans la moitié centrale du secteur-80 021 €dans la moitié centrale du secteur▲ 14,6 %
Total actif103 828 €dans la moitié centrale du secteur-113 025 €dans la moitié centrale du secteur▲ 8,9 %
Dettes34 000 €-33 003 €▼ 2,9 %
Fonds de roulement71 730 €dans la moitié centrale du secteur-81 879 €dans la moitié centrale du secteur▲ 14,1 %
Solvabilité67,3 %dans la moitié centrale du secteur-70,8 %dans la moitié centrale du secteur▲ 3,5pp
Liquidité générale3,33dans la moitié centrale du secteur-3,86dans la moitié centrale du secteur▲ 0,53
Rentabilité des actifs (ROA)14,3 %dans la moitié centrale du secteur-9,0 %dans la moitié centrale du secteur▼ 5,3pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 63 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2022 en couleur, 2021 en barre grise dessous
Actif 113 025 €
Actifs immobilisés 2 531 € ▲ 93,4 %
Actifs circulants 110 493 € ▲ 7,8 %
Passif 113 025 €
Capitaux propres 80 021 € ▲ 14,6 %
Dettes 33 003 € ▼ 2,9 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 32,7 % à 29,2 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2022 · variation par rapport à 2021
EBITDA
16 224 €▼
2021 · 26 303 €
Cash-flow
11 344 €▼
2021 · 19 788 €
Taux d'endettement
0,41▼
2021 · 0,49
ROE
12,7 %▼
2021 · 21,3 %
Couverture des intérêts
39,03▼
2021 · 80,35
Dettes ≤ 1 an
28 614 €▼
2021 · 30 790 €
Impôts
4 464 €▼
2021 · 6 189 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2022 par rapport à 2021 · 39 postes
Bilan Code20212022
Actif
Total de l'actif20/58103 828 €113 025 €▲
Actifs immobilisés21/281 309 €2 531 €▲
Immobilisations corporelles22/271 309 €2 531 €▲
Mobilier et matériel roulant241 309 €2 531 €▲
Actifs circulants29/58102 519 €110 493 €▲
Créances à un an au plus40/4117 143 €13 044 €▼
Créances commerciales4017 143 €13 044 €▼
Placements de trésorerie50/53-9 000 €
Valeurs disponibles54/5885 376 €88 450 €▲
Passif
Total du passif10/49103 828 €113 025 €▲
Capitaux propres10/1569 828 €80 021 €▲
Apport10/11250 €250 €=
Réserves1368 602 €78 795 €▲
Réserves immunisées13218 750 €18 750 €=
Réserves disponibles13349 852 €60 045 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e)14976 €976 €=
Dettes17/4934 000 €33 003 €▼
Dettes à un an au plus42/4830 790 €28 614 €▼
Dettes commerciales4474 €665 €▲
Fournisseurs440/474 €665 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4526 637 €25 673 €▼
Impôts450/323 837 €22 873 €▼
Rémunérations et charges sociales454/92 800 €2 800 €=
Autres dettes47/484 079 €2 276 €▼
Comptes de régularisation492/33 210 €4 390 €▲
Résultat Code20212022
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 935 €1 151 €▼
Autres charges d'exploitation640/8700 €726 €▲
Marge brute d'exploitation990027 003 €16 950 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation990121 368 €15 073 €▼
Charges financières65/66B327 €416 €▲
Charges financières récurrentes65327 €416 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990321 041 €14 657 €▼
Impôts sur le résultat67/776 189 €4 464 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice990414 852 €10 193 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990514 852 €10 193 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990615 828 €11 169 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P976 €976 €=
Affectation aux capitaux propres691/214 852 €10 193 €▼
À la réserve légale692014 852 €10 193 €▼

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20212022Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 935 €1 151 €▼ 76,7 %
Autres charges d'exploitation640/8700 €726 €▲ 3,8 %
Marge brute d'exploitation990027 003 €16 950 €▼ 37,2 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990121 368 €15 073 €▼ 29,5 %
Charges financières65/66B327 €416 €▲ 27,0 %
Charges financières récurrentes65327 €416 €▲ 27,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990321 041 €14 657 €▼ 30,3 %
Impôts sur le résultat67/776 189 €4 464 €▼ 27,9 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990414 852 €10 193 €▼ 31,4 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990514 852 €10 193 €▼ 31,4 %
Poste20212022Écart
Actif
Total de l'actif20/58103 828 €113 025 €▲ 8,9 %
Actifs immobilisés21/281 309 €2 531 €▲ 93,4 %
Immobilisations corporelles22/271 309 €2 531 €▲ 93,4 %
Mobilier et matériel roulant241 309 €2 531 €▲ 93,4 %
Actifs circulants29/58102 519 €110 493 €▲ 7,8 %
Créances à un an au plus40/4117 143 €13 044 €▼ 23,9 %
Créances commerciales4017 143 €13 044 €▼ 23,9 %
Placements de trésorerie50/53-9 000 €-
Valeurs disponibles54/5885 376 €88 450 €▲ 3,6 %
Passif
Total du passif10/49103 828 €113 025 €▲ 8,9 %
Capitaux propres10/1569 828 €80 021 €▲ 14,6 %
Apport10/11250 €250 €=
Réserves1368 602 €78 795 €▲ 14,9 %
Réserves immunisées13218 750 €18 750 €=
Réserves disponibles13349 852 €60 045 €▲ 20,4 %
Bénéfice (perte) reporté(e)14976 €976 €=
Dettes17/4934 000 €33 003 €▼ 2,9 %
Dettes à un an au plus42/4830 790 €28 614 €▼ 7,1 %
Dettes commerciales4474 €665 €▲ 799 %
Fournisseurs440/474 €665 €▲ 799 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4526 637 €25 673 €▼ 3,6 %
Impôts450/323 837 €22 873 €▼ 4,0 %
Rémunérations et charges sociales454/92 800 €2 800 €=
Autres dettes47/484 079 €2 276 €▼ 44,2 %
Comptes de régularisation492/33 210 €4 390 €▲ 36,7 %
Poste20212022Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990414 852 €10 193 €▼ 31,4 %
+ Amortissements et réductions de valeur6304 935 €1 151 €▼ 76,7 %
Flux d'exploitation (approximation)19 788 €11 344 €▼ 42,7 %
Investissements en immobilisations (approximation)--2 374 €-
Variation des valeurs disponibles-3 073 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2022 schéma micro 28-07-2023 2023-00298285
31-12-2021 schéma micro 07-06-2022 2022-20054098

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 2 672 entreprises actives dont l'activité principale est « Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes » (NACE 63100), les chiffres de 1 275 sont connus. 978 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, dernier changement en 2017
Thaddé Mahmourian
Gérant · depuis le 01-01-2017
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →
Tous les actes n'ont pas été lus : une démission peut encore manquer
4 des 6 actes du Moniteur belge de cette entreprise n'ont pas encore été lus. Les nominations et démissions qui y figurent manquent encore dans la liste des administrateurs : une personne qui y a démissionné peut encore figurer comme en fonction. Les actes figurent dans la Chronologie.

Historique des mandats

1 personne depuis 2017, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
Thaddé Mahmourian
  • Gérant, du 01-01-2017 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
Mentionné dans l'acte acte du 07-02-2025 ↗
  • Aude Prévost associé commanditaire · 1 action
  • Thaddé Mahmourian associé commandité · 249 actions

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 07-02-2025 Capital mentionné dans l'acte · 250 € · 250 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Artiko a été constituée le 30 décembre 2013.1 En 2025, l'entreprise a pris le nom ARTIKO.2 Le siège a déménagé à Rixensart en 2026.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 07-02-2025
  3. 3Moniteur belge du 19-06-2026

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
19-06
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège · Administrateur en fonction3 constatations ▸
  • Assemblée générale, 27-04-2026
  • Transfert de siège, Avenue du Fond de la Vigne 24 à 1330 RIXENSART
  • Administrateur en fonction, Thaddé MAHMOURIAN (administrateur)
2025
07-02
Acte du Moniteur Modification des statuts · Modification de forme juridique
Nomination : Thaddé Mahmourian (gérant) · Transformation de forme juridique · Changement de dénomination16 constatations ▸
  • Assemblée générale, 25-11-2024
  • Autre disposition, composition de l'assemblée, présent (2 fois)
  • Autre disposition, validité de l'assemblée, ensemble des parts présentes ou représentées et tous les gérants présents
  • Autre disposition, Adaptation de la forme légale au Code des sociétés et des associations, Dénomination sociale
  • Transformation de forme juridique, société en commandite (Scom)
  • Changement de dénomination, ARTIKO
  • Modification des statuts
  • Constitution, 15-12-2013
  • Transformation de forme juridique, Société en Commandite (SComm)
  • Capital, euros 250
  • Actionnariat, 1, 1
  • Actionnariat, 249, 249
  • +4 autres constatations dans cet acte
2023
28-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2022 · schéma micro
2022
07-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma micro
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 6
À propos des actes non lus

Sur les 6 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 2 ont été lus. Les 4 autres ne l'ont pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.

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Données BCE

Identification
Forme juridiqueSComm
Constituée30-12-2013
Clôture de l'exercice31-12
Nom commercial FR PREVOST CONSULT
Activités, NACEBEL 2025
63100Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
62900Autres activités de service informatique
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0543685196
Inscrite 03-11-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Rixensart
localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap
Superficie au sol
1 453 m²
Emprise au sol bâtie
252 m²
Volume, LiDAR
1 583 m³
Parcelle 25091G0160/00A000, Wallonie · bâtiment le plus haut 8,2 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
25091G0160/00A000 Wallonie 1 453 m² 1 · 252 m² 8,2 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Le développement et l'implémentation de modèles d'analyse et traitement de données sur mesure; Le développement et la commercialisation de software et de services de software dans…
9 activités
  1. Le développement et l'implémentation de modèles d'analyse et traitement de données sur mesure
  2. Le développement et la commercialisation de software et de services de software dans le sens le plus large et au moyen de toute forme de support et/ou de porteur d'information,existant ou à développer,(à titre d'exemples: moyennant des livres,séminaires,supports/porteurs audio-visuels ou électrotechniques)
  3. Services administratifs ou de bureau
  4. La société peut exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés,que ce soit à titre onéreux ou non
  5. La société pourra contracter ou consentir tous emprunts hypothécaires ou non,donner ou prendre en gage ou en caution,et consentir des garanties dans la mesure où ceux-ci entrent de façon complémentaire dans son objet social,(exception faite pour toutes les opérations réservées par les lois financières à la réglementation des banques ou aux institutions ou intermédiaires de crédit)
  6. Le développement et la commercialisation de produits et de services liés à l'informatique,à l'électronique,à la téléphonie,aux télécommunications et à la bureautique
  7. Le montage,l'assemblage,l'installation et la réparation de produits liés à l'informatique,à l'électronique,à la téléphonie,aux télécommunications et à la bureautique
  8. La consultance en matière de produits liés à l'informatique,à l'électronique,à la téléphonie,aux télécommunications et à la bureautique
  9. L'étude,l'assistance à l'organisation et la consultance dans le domaine financier,commercial,fiscal et social (pour autant que ces activités ne soient pas légalement et de façon explicite réservées exclusivement aux professions de vérification et/ou d'authentification de comptes,ou aux activités réservées aux avocats ou aux conseillers fiscaux)

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
ARTIКО
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, dépôt au greffe du tribunal de l'entreprise dans le mois et publication au Moniteur belge

acte du 07-02-2025

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Article 23. Représentation de la société et pouvoir de signature La société sera valablement représentée dans tous les actes et en droit par… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Une disposition dans l'acte

acte du 07-02-2025

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Toute cession de part entre vifs à titre onéreux ou gratuit à personne non associée après agrément, unanimité des associés
Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Siège social, registre des associés

acte du 07-02-2025

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Plus étendus articles 2:70 et suivants Chapitre 1er Titre 8 Livre 2 CSA, gérant en exercice

acte du 07-02-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Droits et obligations attachés à la qualité d'associé, souscription implique adhésion texte et décisions régulièrement arrêtées
Autre disposition : Agrément du candidat associé, si ayants-droit ne souhaitent recueillir parts reprises par associés
Autre disposition : Valeur réelle, Fixation du prix de la part
Autre disposition : Prise de cours des engagements liés à la qualité d'associé, engagements lient associé à dater publication entrée en fonction
Autre disposition : N'entraîne pas dissolution, Retrait-Exclusion-Décès
Autre disposition : Tenue et convocation assemblée générale, toute assemblée peut être prorogée séance tenante à trois semaines au plus tard par organe…
Autre disposition : Séances-procès-verbaux assemblée générale, procès-verbaux consignés registre tenu siège signés par associés présents qui demandent
Autre disposition : Délibérations assemblée générale, stipulation contraire loi ou statuts
Autre disposition : Révocation gérant, règles ci-après ou justes motifs appréciation juge
Autre disposition : Pouvoirs organe d'administration, exercées et poursuivies par organe
Autre disposition : Répartition bénéfices et pertes, aucune distribution si actif net devenu ou pouvant devenir inférieur patrimoine social libéré
Encore 5 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 07-02-2025

acte du 07-02-2025