Artemed
ActifRésumé
Artemed est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 22 291 € et un résultat net de 20 957 €. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,7 % (faible).
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « De uitoefening van de geneeskunde, meer bepaald van de geneeskunde met specialisatie radiologie, in naam en voor rekening van de… » (acte en néerlandais)
Texte de l'objet (acte en néerlandais)
« De uitoefening van de geneeskunde, meer bepaald van de geneeskunde met specialisatie radiologie, in naam en voor rekening van de vennootschap, met inachtname van de regels van de geneeskundige plichtenleer en deontologie in het algemeen en van het beroepsgeheim in het bijzonder »
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Artemed
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Één of meer bestuurders, natuurlijke personen, al dan niet aandeelhouder, steeds beperkt in de tijd » (acte en néerlandais)« Indien slechts één bestuurder, geheel van bevoegdheden aan hem toegekend met mogelijkheid deel te delegeren, indien meer dan één bestuurder… » (acte en néerlandais)« Bestuurder kan voor één of meerdere niet-medische handelingen bevoegdheid overdragen aan één derde persoon niet-aandeelhouder, mits… » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « Op naam » (acte en néerlandais)« Op naam, andere effecten dan aandelen » (acte en néerlandais)« Uitoefening van rechten verbonden aan aandelen in onverdeelde, of in naakte eigendom en vruchtgebruik gesplitste eigendom, wordt geschorst… » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Overdracht onder levenden aan andere persoon dan beschreven in statuten, verzoek tot bestuursorgaan bij aangetekende brief met aanduiding… » (acte en néerlandais)Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- « Volgestort bij uitgifte » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- Une disposition dans l'acte
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Deuxième jeudi de juin à 20 h
- Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
- Une disposition dans l'acte
- Déroulement de la réunionLe déroulement de l'assemblée, de l'ouverture au procès-verbal.
- 2 dispositions dans l'acte
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte