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ART-

Actif Risque : ASBLconstituée en 201016 ans d'activitéLangemarkstraat 6, 8980 ZonnebekeBCE : BE 0824.164.557

Identité

Numéro d'entreprise
0824.164.557
Numéro de TVA
BE 0824.164.557
Forme juridique
Association sans but lucratif (ASBL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
22-03-2010
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
ART- en néerlandais
Type d'entité
Personne morale

Activités

NACEBEL 2025

Siège et établissements

2 anciens sièges
  • Hoogstraat 92, 8780 Oostrozebeke jusqu'au 27-11-2024 · acte du 10-03-2025
  • Vlamertingestraat 34, 8906 Elverdinge jusqu'au 19-12-2018 · acte du 08-01-2019

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
153 m²
Bâtiments
96 m²
Volume, LiDAR
817 m³
Bâtiment le plus haut
10,4 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
96 m², 10,4 m 96 m², 10,4 m

Localisation

localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap

Parcelles

Parcelle (capakey)Superficie Bâtiments Hauteur / étages
33037A0495/00K000152 m² 1 · 96 m² 10,4 m · 3

Contact

E-mail contact@jeanpascalsalomez.com
Téléphone +32 478 15 36 61

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Facturer sans inscription Peppol

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

L'obligation vaut entre entreprises belges assujetties à la TVA. Checked ne sait pas si ce client y est assujetti. S'il l'est et n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF. Pour un envoi électronique, il faut alors son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable, et c'est alors le client, pas vous, qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 18 novembre 2026 · Peppol Directory

Étapes suivantes

Documents et sources

Les derniers actes

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