Finances · exercice 2025, schéma abrégé, comptes statutaires
Comptes annuels 2025 déposés le 30-03-2026 PDF Comptes consolidés 2025 à la BNB les 24 dépôts
Chiffre d'affaires
480 000 €=
2022 · 480 000 €
Marge EBIT
86,2 %▼ 6,0pp
2022 · 92,2 %
Résultat net
1,5 M €▼ 73,3 %
2024 · 5,4 M €
Fonds de roulement
-10,0 M €▼ 8,2 %
2024 · -9,3 M €
Dans les classements
#2 entreprise par total du bilan à Lokeren, secteur Activités spécialisées et techniques#2 entreprise par capitaux propres à Lokeren, secteur Activités spécialisées et techniques
Évolution au fil des années
2021 à 2025, 5 exercices 2019 à 2025, 7 exercices
Le résultat d'exploitation de 2025 est inférieur de 34 % à celui de 2024 et le plus faible depuis 2021. C'est la quatrième baisse d'affilée.
Chiffre d'affaires0,5 M €
2023
Résultat d'exploitation0,3 M €
2025
Résultat net1,5 M €
2025
Total actif48,9 M €
2025
Capitaux propres28,6 M €
2025
Dettes20,3 M €
2025
Fonds de roulement-10,0 M €
2025
Marge EBIT86,2 %
2023
Rentabilité des actifs (ROA)3,0 %
2025
Solvabilité58,5 %
2025
Liquidité générale0,23
2025
Personnel (ETP)0
2025
Le chiffre d'affaires est ce que l'entreprise a vendu, le résultat ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.
Actifs, capitaux propres et dettes par exercice.
Au-dessus de zéro, l'entreprise peut payer ses dettes à court terme avec ce qu'elle possède à court terme.
La marge EBIT est la part de chaque euro de chiffre d'affaires qui reste de l'activité. La rentabilité des actifs est ce qu'ils rapportent.
Plus la solvabilité est élevée, mieux l'entreprise absorbe un revers.
Un ratio supérieur à 1 signifie que les actifs à court terme couvrent les dettes à court terme.
Personnel moyen par exercice, en équivalents temps plein (ETP).
Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.
La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Sièges sociaux & conseil (NACE 70). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Le pointillé est la médiane. Il y a une bande sectorielle pour : résultat net, capitaux propres, total actif, fonds de roulement, solvabilité, liquidité générale, rentabilité des actifs (ROA) et personnel (ETP).
Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable
défavorable
Poste2019202020212022202320242025
Chiffre d'affaires0,5 M €-0,5 M €0,5 M €=
Résultat d'exploitation0,5 M €-0,5 M €▼ 2,6 %0,5 M €▼ 1,7 %0,4 M €▼ 4,8 %0,4 M €▼ 6,5 %0,4 M €▼ 3,6 %0,3 M €▼ 33,9 %
Résultat net4,7 M €-1,8 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 62,6 %1,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 11,0 %0,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 73,5 %0,3 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 37,8 %5,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 21×1,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 73,3 %
Marge EBIT101,2 %-92,2 %86,2 %▼ 6,0pp
Capitaux propres17,7 M €-19,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 9,9 %21,0 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 8,0 %21,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 2,0 %21,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,2 %27,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 25,3 %28,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 5,4 %
Total actif25,0 M €-27,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 8,1 %27,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 2,0 %29,8 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 8,0 %31,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 5,8 %48,0 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 52,3 %48,9 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,9 %
Dettes7,3 M €-7,6 M €▲ 3,9 %6,6 M €▼ 13,5 %8,4 M €▲ 27,1 %9,9 M €▲ 17,5 %20,9 M €▲ 111 %20,3 M €▼ 2,6 %
Fonds de roulement-2,6 M €--1,6 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 36,1 %-1,4 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 16,9 %-2,9 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 112 %-4,9 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 69,8 %-9,3 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 89,6 %-10,0 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 8,2 %
Solvabilité70,6 %-71,8 %dans la moitié centrale du secteur▲ 1,2pp76,1 %dans la moitié centrale du secteur▲ 4,3pp71,8 %dans la moitié centrale du secteur▼ 4,2pp68,7 %dans la moitié centrale du secteur▼ 3,1pp56,6 %dans la moitié centrale du secteur▼ 12,1pp58,5 %dans la moitié centrale du secteur▲ 1,9pp
Liquidité générale0,35-0,57dans la moitié centrale du secteur▲ 0,230,62dans la moitié centrale du secteur▲ 0,050,43en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,190,35en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,080,21en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,130,23en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,02
Rentabilité des actifs (ROA)18,7 %-6,5 %dans la moitié centrale du secteur▼ 12,2pp5,6 %dans la moitié centrale du secteur▼ 0,8pp1,4 %dans la moitié centrale du secteur▼ 4,3pp0,8 %dans la moitié centrale du secteur▼ 0,6pp11,3 %dans la moitié centrale du secteur▲ 10,5pp3,0 %dans la moitié centrale du secteur▼ 8,4pp
Personnel (ETP)0dans la moitié centrale du secteur0dans la moitié centrale du secteur
au-dessus
dans
en dessous
La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Sièges sociaux & conseil (NACE 70). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Fortes variations et leur cause
- 2024 Résultat net +2 018 % par rapport à 2023. Les comptes suivent désormais le schéma abrégé, l'an dernier le schéma complet.
- 2022 Résultat net -73 % par rapport à 2021. Les comptes suivent désormais le schéma complet, l'an dernier le schéma abrégé.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 48,9 M €
Actifs immobilisés
45,9 M € ▲ 1,0 %
Actifs circulants
3,0 M € ▲ 18,6 %
Passif 48,9 M €
Capitaux propres
28,6 M € ▲ 5,4 %
Dettes
20,3 M € ▼ 2,6 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 43,4 % à 41,5 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
ROE
5,1 %▼
2024 · 20,1 %
Dettes ≤ 1 an
13,0 M €▲
2024 · 11,8 M €
Dettes > 1 an
7,3 M €▼
2024 · 9,1 M €
Impôts
707 €▼
2024 · 52 722 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse, comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Investissements
| Poste | 30-09-2021 | 30-09-2022 | 30-09-2023 | 30-09-2024 | 30-09-2025 |
|---|---|---|---|---|---|
| Immobilisations corporelles | - | - | - | 215 922 € | - |
| Immobilisations financières | 554 450 € | 2,3 M € | 868 600 € | 17,2 M € | 485 390 € |
| Amortissements et réductions de valeur de l'exercice | 38 839 € | 38 839 € | 38 839 € | 39 349 € | 39 480 € |
Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des immobilisations)
Chiffres du groupe
ARSA est à la tête d'un groupe. Les comptes consolidés additionnent l'entreprise et ses filiales.
| Poste | 30-09-2023 |
|---|---|
| Résultat d'exploitation | 3,9 M € |
| Résultat de l'exercice | 2,8 M € |
| Capitaux propres | 30,8 M € |
| Total du bilan | 48,3 M € |
Source : comptes consolidés 2023
Entreprises comparables
Ces entreprises ont la même activité principale que ARSA : « Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion » (NACE 70200). Elles sont comparables par la taille et l'âge : total du bilan entre 30 M € et 79 M €, constituées entre 1999 et 2000.
| Entreprise | Constitution | Total du bilan | Capitaux propres | Marge brute | Résultat net | ETP | Exercice |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| ARSA Lokeren | 2003 | 48,9 M € | 28,6 M € | 0,4 M € | 1,5 M € | 0 | 2025 |
| @vice Beveren-Kruibeke-Zwijndrecht | 1999 | 45,7 M € | 43,9 M € | 0,5 M € | 6,8 M € | 0 | 2025 |
| NICDO Sint-Martens-Latem | 2000 | 34,5 M € | 29,6 M € | 0,3 M € | -1,1 M € | 0 | 2025 |
| ESCOFIN Sint-Martens-Latem | 2000 | 37,3 M € | 29,7 M € | 0,3 M € | -5,9 M € | 0 | 2025 |
| ALIMAX Harelbeke | 1999 | 42,3 M € | 35,4 M € | 0,4 M € | 0,4 M € | 0,5 | 2025 |
| SAKKA Stabroek | 2000 | 30,0 M € | 18,0 M € | 0,3 M € | -4,6 M € | 0 | 2025 |
| EXCELLENCE CONSULTING Sint-Martens-Latem | 2000 | 79,2 M € | 36,8 M € | 0,6 M € | 26,6 M € | 0 | 2025 |
Elles ont été choisies parmi les 54 697 autres entreprises actives ayant cette activité principale et des comptes annuels des deux dernières années. Toutes les entreprises de cette activité principale
Comptes annuels
| Poste | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Ventes et prestations70/76A | - | - | - | 0,5 M € | 0,5 M € | - | - | - |
| Chiffre d'affaires70 | 0,5 M € | - | - | 0,5 M € | 0,5 M € | - | - | - |
| Autres produits d'exploitation74 | - | - | - | 0,05 M € | 0,05 M € | - | - | - |
| Coût des ventes et des prestations60/66A | - | - | - | 0,09 M € | 0,1 M € | - | - | - |
| Achats600/8 | - | - | - | 0,03 M € | 0,6 M € | - | - | - |
| Stocks : réduction (augmentation)609 | - | - | - | -0,03 M € | -0,6 M € | - | - | - |
| Services et biens divers61 | - | - | - | 0,03 M € | 0,07 M € | - | - | - |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 0,03 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | ▲ 0,3 % |
| Autres charges d'exploitation640/8 | - | - | 0,006 M € | 0,02 M € | 0,01 M € | 0,005 M € | 0,06 M € | ▲ 12× |
| Marge brute d'exploitation9900 | - | 0,5 M € | 0,5 M € | - | - | 0,4 M € | 0,4 M € | ▼ 18,3 % |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 0,5 M € | 0,5 M € | 0,5 M € | 0,4 M € | 0,4 M € | 0,4 M € | 0,3 M € | ▼ 33,9 % |
| Produits financiers75/76B | - | - | 1,3 M € | 0,1 M € | 0,2 M € | 5,3 M € | 1,6 M € | ▼ 70,3 % |
| Produits financiers récurrents75 | 4,3 M € | 1,5 M € | 1,3 M € | 0,1 M € | 0,2 M € | 5,3 M € | 1,6 M € | ▼ 70,3 % |
| Produits des immobilisations financières750 | - | - | - | 0,1 M € | 0,2 M € | - | - | - |
| Produits des actifs circulants751 | - | - | - | 0,002 M € | 0,002 M € | - | - | - |
| Autres produits financiers752/9 | - | - | - | - | 1 € | - | - | - |
| Charges financières65/66B | - | - | 0,07 M € | 0,07 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,4 M € | ▲ 64,2 % |
| Charges financières récurrentes65 | 0,08 M € | 0,08 M € | 0,07 M € | 0,07 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,4 M € | ▲ 64,2 % |
| Charges des dettes650 | 0,06 M € | - | - | 0,06 M € | 0,07 M € | - | - | - |
| Autres charges financières652/9 | - | - | - | 0,001 M € | 0,2 M € | - | - | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 4,7 M € | 1,9 M € | 1,7 M € | 0,5 M € | 0,3 M € | 5,5 M € | 1,5 M € | ▼ 73,6 % |
| Impôts sur le résultat67/77 | 0,01 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,08 M € | 0,05 M € | 0,001 M € | ▼ 98,7 % |
| Impôts670/3 | - | - | - | 0,1 M € | 0,08 M € | - | - | - |
| Régularisations d'impôts et reprises de provisions fiscales77 | - | - | - | 0 € | - | - | - | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 4,7 M € | 1,8 M € | 1,6 M € | 0,4 M € | 0,3 M € | 5,4 M € | 1,5 M € | ▼ 73,3 % |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 4,7 M € | 1,8 M € | 1,6 M € | 0,4 M € | 0,3 M € | 5,4 M € | 1,5 M € | ▼ 73,3 % |
| Poste | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Actif | ||||||||
| Total de l'actif20/58 | 25,0 M € | 27,1 M € | 27,6 M € | 29,8 M € | 31,5 M € | 48,0 M € | 48,9 M € | ▲ 1,9 % |
| Actifs immobilisés21/28 | 23,7 M € | 24,9 M € | 25,4 M € | 27,7 M € | 28,9 M € | 45,5 M € | 45,9 M € | ▲ 1,0 % |
| Immobilisations corporelles22/27 | 1,1 M € | 1,5 M € | 1,4 M € | 1,4 M € | 1,3 M € | 1,4 M € | 1,3 M € | ▼ 2,9 % |
| Terrains et constructions22 | - | - | 1,4 M € | 1,4 M € | 1,3 M € | 1,4 M € | 1,3 M € | ▼ 2,9 % |
| Autres immobilisations corporelles26 | - | - | 0,003 M € | 0,002 M € | 0,002 M € | 0,001 M € | 0 € | ▼ 100 % |
| Immobilisations financières28 | 22,6 M € | 23,4 M € | 24,0 M € | 26,3 M € | 27,6 M € | 44,1 M € | 44,6 M € | ▲ 1,1 % |
| Entreprises liées280/1 | - | - | - | 26,1 M € | 27,4 M € | - | - | - |
| Participations280 | - | - | - | 25,5 M € | 26,9 M € | - | - | - |
| Créances281 | - | - | - | 0,6 M € | 0,5 M € | - | - | - |
| Autres immobilisations financières284/8 | - | - | - | 0,2 M € | 0,2 M € | - | - | - |
| Créances et cautionnements en numéraire285/8 | - | - | - | 0,2 M € | 0,2 M € | - | - | - |
| Actifs circulants29/58 | 1,4 M € | 2,2 M € | 2,2 M € | 2,1 M € | 2,6 M € | 2,5 M € | 3,0 M € | ▲ 18,6 % |
| Créances à plus d'un an29 | - | - | 0,3 M € | 0,3 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | ▼ 14,3 % |
| Créances commerciales290 | - | - | 0,3 M € | 0,3 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | ▼ 14,3 % |
| Stocks et commandes en cours d'exécution3 | 0,4 M € | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,7 M € | 1,7 M € | 1,7 M € | = |
| Stocks30/36 | - | - | 1,1 M € | 1,1 M € | 1,7 M € | 1,7 M € | 1,7 M € | = |
| Immeubles destinés à la vente35 | - | - | - | 1,1 M € | 1,7 M € | - | - | - |
| Créances à un an au plus40/41 | 0,3 M € | 0,09 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,03 M € | 0,3 M € | 0,7 M € | ▲ 139 % |
| Créances commerciales40 | - | - | 0,02 M € | 0,1 M € | 0,01 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | ▲ 4,3 % |
| Autres créances41 | - | - | 0,08 M € | 0,002 M € | 0,02 M € | 0,05 M € | 0,4 M € | ▲ 789 % |
| Placements de trésorerie50/53 | 0,2 M € | 0,5 M € | 0,5 M € | 0,5 M € | 0,5 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | ▲ 0,7 % |
| Autres placements51/53 | - | - | - | 0,5 M € | 0,5 M € | - | - | - |
| Valeurs disponibles54/58 | 0,5 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,2 M € | 0,3 M € | ▲ 61,5 % |
| Comptes de régularisation490/1 | - | - | 0,008 M € | 392 € | 423 € | 0,009 M € | 488 € | ▼ 94,7 % |
| Passif | ||||||||
| Total du passif10/49 | 25,0 M € | 27,1 M € | 27,6 M € | 29,8 M € | 31,5 M € | 48,0 M € | 48,9 M € | ▲ 1,9 % |
| Capitaux propres10/15 | 17,7 M € | 19,4 M € | 21,0 M € | 21,4 M € | 21,7 M € | 27,1 M € | 28,6 M € | ▲ 5,4 % |
| Apport10/11 | 0,2 M € | - | 11,0 M € | 11,0 M € | 11,0 M € | 11,1 M € | 11,1 M € | = |
| Réserves13 | 6,6 M € | 8,4 M € | 9,9 M € | 10,4 M € | 10,6 M € | 16,0 M € | 17,5 M € | ▲ 9,1 % |
| Réserves indisponibles130/1 | - | - | 0,03 M € | 0,03 M € | 0,03 M € | 0 € | - | - |
| Réserves statutairement indisponibles1311 | - | - | 0,03 M € | 0,03 M € | 0,03 M € | 0 € | - | - |
| Réserves disponibles133 | - | - | 9,9 M € | 10,3 M € | 10,6 M € | 16,0 M € | 17,5 M € | ▲ 9,1 % |
| Dettes17/49 | 7,3 M € | 7,6 M € | 6,6 M € | 8,4 M € | 9,9 M € | 20,9 M € | 20,3 M € | ▼ 2,6 % |
| Dettes à plus d'un an17 | 3,4 M € | 3,8 M € | 3,0 M € | 3,4 M € | 2,4 M € | 9,1 M € | 7,3 M € | ▼ 19,4 % |
| Dettes financières170/4 | - | - | 3,0 M € | 3,4 M € | 2,4 M € | 9,1 M € | 7,3 M € | ▼ 19,4 % |
| Établissements de crédit173 | - | - | - | 3,4 M € | 2,4 M € | - | - | - |
| Dettes à un an au plus42/48 | 3,9 M € | 3,8 M € | 3,6 M € | 5,0 M € | 7,5 M € | 11,8 M € | 13,0 M € | ▲ 10,4 % |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | - | - | 1,2 M € | 1,4 M € | 1,4 M € | 4,5 M € | 2,8 M € | ▼ 37,6 % |
| Dettes financières43 | - | - | 0,1 M € | 0,09 M € | 0,03 M € | 1,2 M € | 0,03 M € | ▼ 97,1 % |
| Établissements de crédit430/8 | - | - | 0,1 M € | 0,09 M € | 0,03 M € | 1,2 M € | 0,03 M € | ▼ 97,1 % |
| Dettes commerciales44 | 0,006 M € | 0,005 M € | 0,01 M € | 0,04 M € | 0,05 M € | 0,04 M € | 0,03 M € | ▼ 11,5 % |
| Fournisseurs440/4 | - | - | 0,01 M € | 0,04 M € | 0,05 M € | 0,04 M € | 0,03 M € | ▼ 11,5 % |
| Acomptes reçus sur commandes46 | - | - | 0 € | - | - | - | - | - |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | - | - | 0,008 M € | 0,01 M € | 0,001 M € | 0,004 M € | 0,002 M € | ▼ 55,0 % |
| Impôts450/3 | - | - | 0,008 M € | 0,01 M € | 0,001 M € | 0,004 M € | 0,002 M € | ▼ 55,0 % |
| Autres dettes47/48 | - | - | 2,2 M € | 3,5 M € | 5,9 M € | 6,1 M € | 10,1 M € | ▲ 66,8 % |
| Comptes de régularisation492/3 | - | - | 0,005 M € | 0,005 M € | 0,002 M € | 0,003 M € | 0 € | ▼ 100 % |
| Poste | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 4,7 M € | 1,8 M € | 1,6 M € | 0,4 M € | 0,3 M € | 5,4 M € | 1,5 M € | ▼ 73,3 % |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 0,03 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | ▲ 0,3 % |
| Flux d'exploitation (approximation) | 4,7 M € | 1,8 M € | 1,6 M € | 0,5 M € | 0,3 M € | 5,5 M € | 1,5 M € | ▼ 72,8 % |
| Investissements en immobilisations (approximation) | - | -1,2 M € | -0,6 M € | -2,3 M € | -1,3 M € | -16,6 M € | -0,5 M € | ▲ 97,1 % |
| Variation des valeurs disponibles | - | -0,3 M € | 0,02 M € | -0,07 M € | 0,02 M € | 0,05 M € | 0,1 M € | ▲ 118 % |
Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Ces lignes sont donc une approximation, tirée du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Les 10 derniers dépôts sur 24 à la Banque nationale
| Exercice | Type | Dépôt | Référence | Document |
|---|---|---|---|---|
| 30-09-2025 | comptes consolidés | 16-06-2026 | 2026-00167390 | BNB |
| 30-09-2025 | schéma abrégé | 30-03-2026 | 2026-00065381 | |
| 30-09-2024 | comptes consolidés | 09-07-2025 | 2025-00262788 | |
| 30-09-2024 | schéma abrégé | 23-04-2025 | 2025-00073145 | |
| 30-09-2023 | comptes consolidés | 19-04-2024 | 2024-00066221 | |
| 30-09-2023 | schéma complet | 18-03-2024 | 2024-00045787 | |
| 30-09-2022 | schéma complet | 31-03-2023 | 2023-00053436 | |
| 30-09-2021 | schéma abrégé | 12-04-2022 | 2022-20003304 | |
| 30-09-2020 | schéma abrégé | 23-04-2021 | 2021-11100037 | |
| 30-09-2019 | schéma complet | 02-04-2020 | 2020-08400127 |