Résumé
Ars Nova est active depuis 2020 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Proposer des cours de musique chaque semaine et des cours en relation avec l'art,; Organiser des concerts, des festivals, des stages de musique, des concours, des conférences, des…
4 activités
- Proposer des cours de musique chaque semaine et des cours en relation avec l'art,
- Organiser des concerts, des festivals, des stages de musique, des concours, des conférences, des séminaires, des expositions, etc.,
- Mettre en place des échanges avec d'autres écoles conservatoires et universités de part le monde,
- Encourager la promotion artistique au niveau international en apportant de l'aide aux musiciens et aux acteurs des projets dans leurs démarches administratives (demande de visa, accès à des lieux spécifiques,...).
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Ars Nova
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région wallonne, adresse transférable en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française de Belgique par…
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Administrateur - démission,révocation et perte de qualité, à tout moment par assemblée générale régulièrement convoquéeEncore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Illimité, 2Vote secret pour toute décision concernant une personne, membre effectif absent à trois assemblées générales consécutives sans motiver par…Demande écrite et motivée au conseil d'administration avec précision des documents, registre des membres effectifs sous responsabilité du…Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Un ou deux liquidateurs, dissolution volontaire - liquidateurs