ARBOTEC
ActifRésumé
ARBOTEC est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 566 551 € et un résultat net de 236 551 €. La solvabilité se classe au-dessus de 27 % des 145 entreprises du même secteur (NACE 02, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible).
Aperçu
Activité
Sylviculture et autres activités forestières
NACE 02100
2e entreprise par total du bilan dans le Brabant flamand, secteur Sylviculture1 établissement
Taille
2,1 M €total du bilan 2025
- Personnel
- 0,8 ETP
- Capitaux propres
- 566 551 €
- Bénéfice
- 236 551 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma abrégé)
Structure
- VANDECAUTER SimonAdministrateur
- Dorien SchuermansAdministrateur
Comptes 2025 7 jours en avance
Pourquoi 86augmente le risqueLiquidité : ratio de liquidité 1,00, trésorerie 27 366 €Constituée en 2024abaisse le risqueSecteur NACE 02Taille : 0,8 ETP, total du bilan 2,1 M €Voir le détail
Score Checked
Score 2025
86
/ 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 49 % des entreprises comparables (NACE 02, micro-entreprises)
Solidité financière
Moyenne
Solvabilité
52
capitaux propres 26,5 % du total du bilan
Liquidité
41
dettes à court terme 26,3 % · trésorerie 1,3 %
Rentabilité
83
rendement des actifs 11,1 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,3 %
Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %
Environ 3 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).
Évolution sur 24 mois
09-2025 : 0,4 %
10-2025 : 0,4 %● inchangé vs 09-2025
11-2025 : 0,4 %● inchangé vs 10-2025
12-2025 : 0,4 %● inchangé vs 11-2025
01-2026 : 0,4 %● inchangé vs 12-2025
02-2026 : 0,4 %● inchangé vs 01-2026
03-2026 : 0,4 %● inchangé vs 02-2026
04-2026 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026
05-2026 : 0,5 %● inchangé vs 04-2026valeur la plus haute
06-2026 : 0,5 %● inchangé vs 05-2026
07-2026 : 0,5 %● inchangé vs 06-2026
08-2026 : 0,3 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 07-2026
09-2026 : 0,3 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse
10-2026 : 0,3 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit jusqu'à 45 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité tendue (ratio de liquidité 1,0, sous le seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 26,3 % et trésorerie : 1,3 % du total du bilan), et 73,5 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 02, micro-entreprises) : elle fait mieux que 35 % d'entre elles en solvabilité, 35 % en liquidité et 79 % en rentabilité.
La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 24-07-2026, soit 7 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôtÉcart par rapport à l'échéance
2025
7 jours d'avance
← avant l'échéance
après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
- Réunion du conseil · Transfert de…Acte du Moniteur
- Nomination : Dorien Schuermans (administrateur)Acte du Moniteur
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé
Finances · exercice 2025, schéma abrégé
Dans les classements
#2 entreprise par total du bilan dans le Brabant flamand, secteur Sylviculture#3 entreprise par capitaux propres dans le Brabant flamand, secteur Sylviculture
Capitaux propres
566 551 €
Total actif
2,1 M €
Résultat net
236 551 €
Fonds de roulement
1 612 €
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma abrégé ne les exige pas.
Composition du bilan
Actif 2,1 M €
Actifs immobilisés
1,6 M €
Actifs circulants
564 443 €
Passif 2,1 M €
Capitaux propres
566 551 €
Dettes
1,6 M €
Les dettes financent 73,5 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
719 323 €
Cash-flow
617 929 €
Liquidité générale
1,00
Liquidité immédiate
0,97
Taux d'endettement
2,77
ROE
41,8 %
ROA
11,1 %
Couverture des intérêts
19,47
Dettes ≤ 1 an
562 831 €
Dettes > 1 an
1,0 M €
Impôts
65 131 €
Frais de personnel
45 295 €
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 7 976 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 3,6 % ont fait faillite dans les 24 mois et 94,3 % existent encore.
- Micro
- 2 à 5 ans
- solvabilité de 10 à 30 %
- bénéfice d'au moins 5 % du bilan
3,6 %
a fait faillite
1,8 %
a cessé autrement
94,3 %
existe encore
Pour encore 0,3 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,3 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 7 976 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Produits d'exploitation non récurrents76A | 14 650 € |
| Rémunérations, charges sociales et pensions62 | 45 295 € |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 381 378 € |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 2 253 € |
| Charges d'exploitation non récurrentes66A | 174 € |
| Marge brute d'exploitation9900 | 767 045 € |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 337 945 € |
| Produits financiers75/76B | 691 € |
| Produits financiers récurrents75 | 691 € |
| Charges financières65/66B | 36 953 € |
| Charges financières récurrentes65 | 36 953 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 301 682 € |
| Impôts sur le résultat67/77 | 65 131 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 236 551 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 236 551 € |
| Poste | 2025 | |
|---|---|---|
| Actif | ||
| Total de l'actif20/58 | 2,1 M € | |
| Actifs immobilisés21/28 | 1,6 M € | |
| Immobilisations corporelles22/27 | 1,6 M € | |
| Installations, machines et outillage23 | 0,5 M € | |
| Mobilier et matériel roulant24 | 0,8 M € | |
| Location-financement et droits similaires25 | 0,2 M € | |
| Immobilisations financières28 | 135 € | |
| Actifs circulants29/58 | 0,6 M € | |
| Stocks et commandes en cours d'exécution3 | 0,02 M € | |
| Stocks30/36 | 0,02 M € | |
| Créances à un an au plus40/41 | 0,5 M € | |
| Créances commerciales40 | 0,5 M € | |
| Autres créances41 | 0,005 M € | |
| Valeurs disponibles54/58 | 0,03 M € | |
| Comptes de régularisation490/1 | 0,01 M € | |
| Passif | ||
| Total du passif10/49 | 2,1 M € | |
| Capitaux propres10/15 | 0,6 M € | |
| Apport10/11 | 0,3 M € | |
| Réserves13 | 0,02 M € | |
| Réserves disponibles133 | 0,02 M € | |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 0,2 M € | |
| Dettes17/49 | 1,6 M € | |
| Dettes à plus d'un an17 | 1,0 M € | |
| Dettes financières170/4 | 1,0 M € | |
| Dettes à un an au plus42/48 | 0,6 M € | |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | 0,3 M € | |
| Dettes financières43 | 0,05 M € | |
| Établissements de crédit430/8 | 0,05 M € | |
| Dettes commerciales44 | 0,05 M € | |
| Fournisseurs440/4 | 0,05 M € | |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 0,03 M € | |
| Impôts450/3 | 0,03 M € | |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | 0,005 M € | |
| Autres dettes47/48 | 0,2 M € | |
| Comptes de régularisation492/3 | 164 € | |
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 236 551 € |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 381 378 € |
| Flux d'exploitation (approximation) | 617 929 € |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (1)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma abrégé | 24-07-2026 | 2026-00326716 |
Entreprises similaires · même secteur, taille comparable
ROYAL DELICE
BE 0432.192.309
Tintigny · capitaux propres 545 463 €
LES HAUTS MARAIS
BE 0862.468.273
Chimay · capitaux propres 541 108 €
ONDERNEMERS ZONDER GRENZEN
BE 0891.918.067
Lier · capitaux propres 596 042 €
Les copains des bois
BE 0791.266.018
Chastre · capitaux propres 535 825 €
BOSGROEP ANTWERPSE GORDEL
BE 0884.382.751
Ranst · capitaux propres 534 389 €
Sur les 601 entreprises actives dont l'activité principale est « Sylviculture et autres activités forestières » (NACE 02100), les chiffres de 214 sont connus. 143 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur
Subsides et aides
Autorités flamandes
2025 · 1 mention · 607 € octroyés · 607 € versésMarchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2026
VANDECAUTER Simon
ActifAdministrateur non statutaire · depuis le 27-08-2024
Dorien Schuermans
ActifAdministrateur · depuis le 17-08-2026
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Historique des mandats
2 personnes depuis 2024, 2 en fonction
- Organe d'administration
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| VANDECAUTER Simon |
|
| Dorien Schuermans |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Actionnaires selon les actes
Mentionné dans l'acte
acte du 25-09-2024 ↗
- Simon Vandecauter toutes les actions
À la constitution
acte du 29-08-2024 ↗
- VANDECAUTER Simon 1 200 actions (100 %) · 30 000 € en numéraire
Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.
Le capital au fil des ans
- 29-08-2024 Constitution · 30 000 € · 1 200 actions
Groupe et réseau
Connexions & réseau
2 dirigeants actuelsLe réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.
Cette entreprise
Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
+N : liens pas encore affichés
Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
2026
23-10
Acte du Moniteur
Réunion du conseil · Transfert de siège2 constatations ▸
Acte du Moniteur
Réunion du conseil · Transfert de siège
2 constatations ▸
- Réunion du conseil, 19-10-2026
- Transfert de siège, Driesstraat 129,3461 Bekkevoort
28-07
Acte du Moniteur
Nomination : Dorien Schuermans (administrateur)2 constatations ▸
Acte du Moniteur
Nomination : Dorien Schuermans (administrateur)
2 constatations ▸
- Assemblée générale, 26-06-2026
- Nomination d'administrateur, Dorien Schuermans (administrateur)
24-07
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
2024
25-09
Acte du Moniteur
Représentant permanent : Frank BloemenRapport du commissaire · Apport en capital · Actionnariat19 constatations ▸
Acte du Moniteur
Représentant permanent : Frank Bloemen
Rapport du commissaire · Apport en capital · Actionnariat19 constatations ▸
- Assemblée générale, « eenparigheid van stemmen, buitengewone algemene vergadering » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « Neerhofweg 13,2222 Wiekevorst, Antwerpen » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « voorafgaande verslagen inzake verhoging eigen vermogen door inbreng in natura, artikel 5:133 van het Wetboek van vennootschappen en verenigingen » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, 18-09-2024
- Rapport du commissaire, « geen bevindingen van materieel belang, voorgenomen verhoging eigen vermogensrekening » (acte en néerlandais)
- Représentant permanent, Frank Bloemen
- Autre disposition, « geen nieuwe aandelen in ruil voor inbreng in natura », 611443.72 (acte en néerlandais)
- Apport en capital, 611 443,72 €
- Autre disposition, « geen uitspraak over geschiktheid of opportuniteit,waardering vergoeding als tegenprestatie,rechtmatigheid en billijkheid, no fairness opinion » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « beperking gebruik controleverslag, Herent » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « aanvaarding goedkeuring controleverslag en neerlegging, griffie van de Ondernemingsrechtbank » (acte en néerlandais)
- Apport en capital (2 fois)
- +7 autres constatations dans cet acte
29-08
Acte du Moniteur
ConstitutionNomination : VANDECAUTER Simon (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ12 constatations ▸
Acte du Moniteur
Constitution
Nomination : VANDECAUTER Simon (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ12 constatations ▸
- Constitution, 27-08-2024
- Fondateur, VANDECAUTER Simon
- Capital de départ, 30 000 €
- Compte bancaire, « BNP Paribas Fortis, bijzondere rekening op naam van de vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
- Capital
- Capital, 0 €
- Engagements pré-constitutifs, « takeover, all commitments and obligations » (acte en néerlandais)
- Règle de l'organe d'administration, 1
- Nomination d'administrateur, VANDECAUTER Simon (administrateur non statutaire)
- Autre disposition, « director compensation, provisionally unpaid » (acte en néerlandais)
- Siège statutaire, « 2222 Wiekevorst, Neerhofweg 13, until new address or email notified » (acte en néerlandais)
- Autre disposition, « website, none » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
4 actes lus sur 4
Données BCE
Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée27-08-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
02100Sylviculture et autres activités forestières
01610Activités de soutien aux cultures
16281Fabrication d'objets divers en bois
43120Travaux de préparation des sites
77310Location et location-bail de matériel agricole
81300Activités de service d’aménagement paysager
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:1012833913
Autre identifiant
9925:BE1012833913
Inscrite
06-01-2025
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 25 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 1012.833.913
Agréments · autorisations · enregistrements
Entrepreneur agréé
1 catégorieARBOTEC BVn° d'agréation 44286
- G3 Plantationsclasse 1, jusqu'à 162 000 €
Permis d'environnement
1 demande en Flandre depuis 2026 · 1 autorisé
Functiewijziging zonder verbouwingswerken; Nieuwbouw van bijgebouwen en niet overdekte lage constructie; Verbouwen en/of uitbreiden van bijgebouwen en niet overdekte lage constructies
Source : Omgevingsloket Vlaanderen. Flandre uniquement : Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
Site & empreinte immobilière
Siège social, Bekkevoort · 1 unité d'établissement depuis 2024
Superficie au sol
1 574 m²
Emprise au sol bâtie
458 m²
Volume, LiDAR
2 506 m³
2 parcelles, Flandre · bâtiment le plus haut 10,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
ARBOTEC
depuis 2024n° d'unité 2.363.310.374
2 parcelles
Flandre
2
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 24072A0244/00P004 | Flandre | 966 m² | 1 · 238 m² | 10,0 m · 2 |
| 12039C0135/00B000 | Flandre | 608 m² | 1 · 221 m² | 9,3 m · 2 |
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Bosbouw, bosexploitatie en aanverwante diensten; Houtteelt: aanplanten, herbeplanten, verplanten, uitdunnen en in stand houden van bossen en… » (acte en néerlandais)
14 activités (acte en néerlandais)
- Bosbouw, bosexploitatie en aanverwante diensten.
- Houtteelt: aanplanten, herbeplanten, verplanten, uitdunnen en in stand houden van bossen en andere houtopstanden.
- Teelt van hakhout.
- Exploitatie van bossen: houthakken en de productie van onbewerkt hout als mijnhout, gekloofde staken, palen en brandhout.
- Inventarisering van bossen, evaluatie van houtopstanden, brandbeveiliging.
- Vervoer van stamstukken in het bos.
- Bosexploitatie.
- Groot en kleinhandel in hout en producten van bosexploitatie.
- Aanleg en onderhoud van diverse terreinen en plantsoenen.
- Aan-en verkoop van bosbouw en landbouwmachines en de verhuur ervan al dan niet met bediening.
- Produceren en handel in substraten.
- Inzamelen en verwerken van groenafval.
- Verkoop en handel in vaste brandstoffen, in casu, houtpellets, brandhout en houtsnippers.
- Verkoop en handel in bodemverbeteraars, boomschorsen, meststoffen, lava, siergrind, substraten, houtproducten en andere bulk producten voor de tuin.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- ARBOTEC
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, bestuursorgaan bevoegd zetel binnen België te verplaatsen zonder statutenwijziging tenzij naar ander Gewest; taalwijziging… » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Vennootschap wordt bestuurd door één of meer bestuurders, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)« Algemene vergadering die bestuurder(s) benoemt bepaalt aantal, duur en bevoegdheid, bij gebrek duur onbepaalde duur, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)« Alleen, alle handelingen nodig of dienstig tot verwezenlijking van het voorwerp » (acte en néerlandais)« Jegen derden en in rechte als eiser of verweerder, elke bestuurder » (acte en néerlandais)« Vaste of evenredige vergoeding, kosteloos tenzij anders bepaald door de algemene vergadering » (acte en néerlandais)« Alleen of gezamenlijk, gedelegeerden kunnen bijzondere volmachten verlenen aan iedere lasthebber » (acte en néerlandais)« Bestuursorgaan kan hen op elk ogenblik ontslaan, bestuursorgaan stelt toekenningen en verloning vast » (acte en néerlandais)Encore 5 dispositions à ce sujet dans l'acte
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « Bestuursorgaan kan zelfstandig beslissen over opvragingen van stortingen op voorwaarde van gelijke behandeling, elk ingevorderde betaling… » (acte en néerlandais)« Op naam, aandelenregister » (acte en néerlandais)« Andere effecten, effectenregister » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Procedure- en expertisekosten voor helft overdrager, andere helft koper(s) naar evenredigheid aantal aandelen, toepasselijk op elke… » (acte en néerlandais)« Erfgenamen/legatarissen die geen aandeelhouder kunnen worden hebben recht op waarde overgegane aandelen ten laste verzetters, vastgesteld en… » (acte en néerlandais)
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- « Voor in pand gegeven aandelen komt voorkeurrecht toe aan eigenaar-pandgever, voor aandelen bezwaard met vruchtgebruik komt voorkeurrecht toe… » (acte en néerlandais)
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- Une disposition dans l'acte
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Dernier vendredi de juin à 18 h
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- 3 dispositions dans l'acte