Résumé
AperoHIT ASBL est active depuis 2018 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Aperohit
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région bruxelloise, Rue Delhove 52
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Titre VII- Représentation, publications Article 20: Représentation L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Conseil d'administration:nomination,nombre,durée,compétence, 3Démission,révocation,vacance d'un mandat d'administrateur, en tout temps par l'assemblée générale sans devoir se justifier
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- N'ont pas le droit de vote et ne sont pas éligibles, n'ont pas le droit de vote et ne sont pas éligiblesEffet immédiat, aucun droit sur le fonds social,ne peuvent réclamer cotisations ou apports versésCotisation, annuelle
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif,les associations internationales sans but lucratif et les fondations…