Résumé
Another Medieval World est active depuis 2002 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Another Medieval World
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Siège établi sur le territoire de la Région de Bruxelles, Région de Bruxelles
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article:25 - Représentation générale de l'association Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 3, assemblée généraleIllimité, restent en fonction jusqu'à décision de l'assemblée généraleSignifiée par écrit aux autres membres de l'organe d'administration, ne peut intervenir de manière intempestive
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Plénitude des droits accordés par la loi et les statuts, demande écrite à l'organe d'administrationScrutin secret, au moins les deux tiers des membres, présents ou représentésEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Livre 2 Titre 8 Chapitre 2 Code sociétés et associations, un ou plusieurs liquidateurs