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ALTÉRITÉ

Actif Risque : très faible
ASBLconstituée en 200916 ans d'activitéAvenue Paul De Merten 10, 1090 Jette, BelgiqueBCE : BE 0821.379.766
Résumé

ALTÉRITÉ est active depuis 2009 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
L'accompagnement de personnes sans limite d'âge,en individuel,en couple,en famille ou en groupe,tant en Belgique qu'à l'étranger,avoir des contacts avec la personne physique,ou par…
6 activités
  1. L'accompagnement de personnes sans limite d'âge,en individuel,en couple,en famille ou en groupe,tant en Belgique qu'à l'étranger,avoir des contacts avec la personne physique,ou par d'autres moyens de communication tel qu'internet
  2. Elle pourra assumer tout problème relatif à des situations ayant un impact sur les conditions de vie des personnes,la qualité de leurs relations,et le développement de la personnalité en milieu privé et professionnel
  3. Elle pourra organiser en Belgique ou à l'étranger,des cours,des séminaires,des stages,des groupes de suivis de soutien de formation,d'évaluation,de supervision,des journées de sensibilisation et de rencontres,des ateliers et stages créatifs,des conférences,des colloques,des congrès,des repas-rencontre,des expositions artistiques,échanges culturels,voyages visant la rencontre de l'autre dans la reconnaissance et le respect de ses différences
  4. Elle pourra participer à des émissions de radio et de télévision
  5. Elle pourra produire,réaliser,éditer,et diffuser tous documents,publications,notes,articles,livres,photographies,documents audio et vidéo,site Internet visant la réalisation de son objet social
  6. Elle pourra participer à des animations,séminaires,congrés,ou formation dans des écoles,des instituts,des institutions,centres culturels,des centres pluridisciplinaires

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
ALTÉRITÉ
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Bruxelles Capitale, organe d'administration peut déplacer le siège en Belgique pour autant que déplacement n'impose pas modification langue…

acte du 26-10-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Une disposition dans l'acte

acte du 26-10-2023

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Seuls membres effectifs, illimité et ne peut être inférieur à deux
Membre démissionnaire,suspendu ou exclu,héritiers ou ayants droit du décédé,n'ont aucun droit sur fonds social,ne peuvent réclamer…
8 jours, registre des membres effectifs

acte du 26-10-2023

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 26-10-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte

acte du 26-10-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Mentions obligatoires des documents émanant de l'association, toute personne qui intervient peut être déclarée personnellement responsable…
Autre disposition : Pouvoirs de l'assemblée générale, dans les cas prévus par la loi
Autre disposition : Modification des statuts dissolution et transformation, deux tiers présents ou représentés
Autre disposition : Sans délai au greffe du tribunal de l'entreprise pour publication, procès-verbaux et dépôt des décisions de l'assemblée générale
Autre disposition : Fin démission révocation et vacance du mandat d'administrateur, plus de 3 réunions sans justification présumé démissionnaire
Autre disposition : En réunion, organe d'administration collégial et fonctions
Autre disposition : Procès-verbal, conflit d'intérêts d'un administrateur
Autre disposition : Procès-verbaux de l'organe d'administration, registre de procès-verbaux
Autre disposition : Pouvoirs de l'organe d'administration, les plus étendus pour administration et gestion
Autre disposition : Règlement d'ordre intérieur, organe d'administration
Répartition du boni de liquidation : Après apurement des dettes, autre organisation à but similaire non lucratif
Autre disposition : Tout non prévu réglé par CSA et Livre III Titre 3 Chapitre 2 Code droit économique, dispositions finales
Encore 8 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 26-10-2023

acte du 26-10-2023