ACCS
ActifDirigeants
Dirigeants
2 dirigeants
DOMI AVNI
Actif
Administrateur · depuis le 24-02-2012 · mentionné dans les comptes annuels 2025, déposés le 28-08-2026
VANLAETHEM Marie-Christine
Actif
Administrateur · en fonction selon l'acte du 11-12-2023 · mandat à durée indéterminée · mentionné dans les comptes annuels 2025, déposés le 28-08-2026
Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
« Article 12. Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est… »
acte du 11-12-2023Actionnariat et capital
Opérations sur le capital
Évolution du capital
- 11-12-2023 Converti en capitaux propres indisponibles · 20 460 €
Historique des mandats
2 personnes, 2 en fonction
- Organe d'administration
- mandat déjà en cours avant la première mention
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| DOMI AVNI |
|
| VANLAETHEM Marie-Christine |
|
Statuts
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 1 administrateur
- Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
- Moitié cédant moitié acquéreurs proportionnellement nombre actions si plusieurs, actions dont cession proposée
Statuts, acte du 11-12-2023
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment