Résumé
ACCROCH.NOTES ASBL est active depuis 2010 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Organisation d'événements culturels, artistiques, informatifs ou ludiques tels que concerts, conférences, ateliers, concours, stages éducatifs, expositions d'œuvres,; Mise en place…
10 activités
- Organisation d'événements culturels, artistiques, informatifs ou ludiques tels que concerts, conférences, ateliers, concours, stages éducatifs, expositions d'œuvres,
- Mise en place de récoltes de fonds lors de l'organisation des événements cités plus haut mais également par l'édition de cartes de soutien, l'organisation de repas, la vente d'objets, d'œuvres artistiques ou culturelles, de denrées alimentaires,
- Mise en place de journées et soirées à thèmes, à destination du grand public ou d'un public cible,
- Procédé d'édition, diffusion, ventes et expositions d'œuvres artistiques ou littéraires à visée pédagogique ou ludique,
- Édition de conventions avec des partenaires afin de leur restituer les frais engagés et leurs droits d'auteurs,
- Perception de droits d'auteur et de dons,
- Mise en place de contacts, échanges et partenariats avec toute personne, morale ou physique, belge ou étrangère, résidant ou non en Belgique.
- Promotion médiatique d'événements et actions, organisés par l'association et/ou ses partenaires,
- Achat, location ou prêt de matériel, local, immeuble, nécessaires à la réalisation des buts poursuivis,
- Don du matériel amorti,
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Accroch.notes a.s.b.l.
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région wallonne, Belgique
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Écrit au conseil, démission administrateurEncore 5 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Plénitude des droits, membres effectifs12, 2Membre effectifSans appel, demande par écrit ou oralement au conseil d'administrationOralement ou par écrit au conseil d'administration, motivée ou nonAssemblée généraleExclusion, au moins deux tiers des membres présents ou représentésDécèsA porté gravement atteinte aux intérêts de l'association ou des membres, par le conseil d'administration jusqu'à la prochaine assemblée…Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre