ACCORD OUVERT

Actif Risque : ASBLconstituée en 200719 ans d'activitéRue Royale 27, 1000 BruxellesBCE : BE 0892.216.094

ACCORD OUVERT

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Identité

Numéro d'entreprise: 0892.216.094
Numéro de TVA: BE 0892.216.094
Forme juridique: Association sans but lucratif (ASBL)
Statut: Actif, situation normale
Constituée: 21-09-2007
Peppol: Introuvable dans le Peppol Directory
Nom: ACCORD OUVERT en français
Type d'entité: Personne morale

Siège et établissements

Rue Royale 27 siège 1000 Bruxelles

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol: 204 m²
Bâtiments: 190 m²
Volume, LiDAR: 3 967 m³
Bâtiment le plus haut: 24,0 m

Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle

localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap

3 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici

Parcelles

Parcelle (capakey)	Superficie	Bâtiments	Hauteur / étages
21803C1118/00D000 ClasséMonumentEclectisch opbrengsthuisSource ↗	204 m²	1 · 190 m²	24,0 m · 7

Une de ces parcelles comporte un bien protégé. Attendez-vous à des règles supplémentaires en cas de transformation ou de vente.

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Facturer sans inscription Peppol

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 13 novembre 2026 · Peppol Directory

Étapes suivantes

Vérifiez lesquels de vos autres clients vous pouvez facturer via Peppol.Vérification Peppol Vérifiez si le siège est une boîte aux lettres ou une domiciliation.Adresses

Documents et sources

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