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Abnégation

Actif Risque : ASBLconstituée en 201016 ans d'activitéChaussée du Roi Albert 10, 4431 AnsBCE : BE 0826.442.176

Administration

Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
« Le Conseil d'Administration représente l'Association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. »
acte du 16-06-2010

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

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Mandats en liste
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    Contrôle

    Fondateurs
    , ,
    Cette entreprise
    Abnégation
    Dénomination, siège, objet et durée
    DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
    Durée illimitée
    Administration et représentation
    Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
    Au moins 3 administrateurs
    6 ans
    Membres et cotisations
    Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
    Physiques ou morales, droits et obligations précisés aux statuts, modalités éventuelles au Règlement d'Ordre Intérieur
    Libre à tout moment par écrit adressé à l'Association, Conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision Assemblée générale
    Assemblée générale et exercice
    ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
    Du 1er janvier au 31 décembre
    Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
    En mai
    Contrôle, dissolution et liquidation
    CommissaireUn commissaire est un réviseur d'entreprises qui contrôle les comptes annuels. Les petites sociétés ne sont pas tenues d'en avoir un. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
    Pas de commissaire
    Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
    Dépôt greffe tribunal de commerce et publication annexes Moniteur belge articles 23 et 26novies loi 1921, assemblée générale

    Fondateurs

    À la constitution acte du 16-06-2010 ↗
    • fondateur
    • fondateur
    • fondateur

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