Aller au contenu

A PETITS PAS

Actif Risque : très faible
ASBLconstituée en 198640 ans d'activitéRue Dachelet, Nov. 27, 5380 Fernelmont, BelgiqueBCE : BE 0431.948.324
Résumé

A PETITS PAS est active depuis 1986 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
En accueillant et en gardant les enfants durant la journée; En gérant et en animant le milieu d'accueil dans un environnement propice à l'épanouissement affectif et moteur des…
7 activités
  1. En accueillant et en gardant les enfants durant la journée.
  2. En gérant et en animant le milieu d'accueil dans un environnement propice à l'épanouissement affectif et moteur des enfants.
  3. En concevant des activités pédagogiques,artistiques ou de loisirs pour les enfants.
  4. En réalisant des actes médicaux,paramédicaux,pédagogiques,psychologiques et sociaux ayant pour objet l'éducation,la rééducation et l'épanouissement des enfants.
  5. En travaillant en collaboration avec les acteurs susceptibles d'apporter leur soutien à l'association.
  6. En promouvant l'inclusion de personnes porteurs d'un handicap.
  7. En accomplissant tous les actes administratifs et de gestion requis par le but de l'association.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
A Petits Pas ASBL
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Wallonne, rue Dachelet,27 à 5380 Noville-les-Bois

acte du 17-10-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Conseil d'administration, 3
Majorité absolue des voix des personnes présentes et représentées, 4
Assemblée générale, assemblée générale convoquée pour pourvoir au remplacement

acte du 17-10-2023

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Aucune, aucun
Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte

acte du 17-10-2023

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 17-10-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte

acte du 17-10-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Registre des membres, siège social sur simple demande écrite et motivée au Conseil d'administration
Autre disposition : Responsabilité des membres, non tenus responsables des engagements pris au nom de l'association
Autre disposition : Composition assemblée générale, membre ou administrateur désigné à cet effet par l'assemblée
Autre disposition : Pouvoirs assemblée générale, par extraits aux annexes du Moniteur belge
Autre disposition : Fonctionnement assemblée générale, au moins une chaque année courant premier semestre suivant clôture comptes
Autre disposition : Pas porteur de plus d'une convocation, représentation d'un membre
Autre disposition : Délibérations assemblée générale, absolue des voix présentes ou représentées
Autre disposition : Registre procès-verbaux et publication assemblée générale, sans délai au greffe du tribunal de l'entreprise compétent pour publication au…
Autre disposition : Fonctionnement du Conseil d'administration, convoquer et présider le conseil d'administration
Autre disposition : Autre administrateur muni d'une procuration écrite et dûment signée, convocation et prises de décisions du Conseil
Autre disposition : Conflit d'intérêts, intérêt opposé à celui de l'association
Autre disposition : Pouvoirs du conseil d'administration, les plus étendus pour l'administration et la gestion
Autre disposition : Indéterminée, gestion journalière
Autre disposition : Règlement d'ordre intérieur, assemblée générale
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 17-10-2023

acte du 17-10-2023