Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
10 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Antwerpen · depuis 1981
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Frameries · depuis 1968
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Abréviation de Vlaamse Oud-Leerlingenbond Athenea Antwerpen · Antwerpen · depuis 1961
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Abréviation de Volharding Beveren · Autres débits de boissons · Beveren-Kruibeke-Zwijndrecht · depuis 2014
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Nom d'un établissement de ZANDBEDRIJF VELBO · Extraction de sablières · Lommel · depuis 1986
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Location et location-bail de matériel agricole · Oostkamp · depuis 2014
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Nom d'un établissement de Moksee · Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Brussel · depuis 2017
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Autre commerce de détail non spécialisé · depuis 2020
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Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques · Londerzeel · depuis 2012
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Abréviation de Solidariteit Bolivië - Solidarité Bolivie · Antwerpen · depuis 1976