Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
69 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Abréviation de A. VANDECASTEELE ZEILMAKERIJ · Fabrication d'autres articles textiles confectionnés, sauf habillement · Deinze · depuis 1988
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Culture et élevage associés · depuis 1971
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir · depuis 2015
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depuis 2001
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Réalisation de spectacles par des artistes indépendants · depuis 2016
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depuis 1978
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · depuis 1984
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en produits alimentaires et tabac · depuis 2019
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Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie · depuis 2019
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Activités de traiteur événementiel · depuis 1996
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 2023
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Coiffure et activités de barbier · depuis 2007
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