Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“VLASMARKT”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
5 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Cafés et bars · Gent · depuis 1988
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Promotion immobilière résidentielle · La Hulpe · depuis 2015
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Kortrijk · depuis 2022
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Destelbergen · depuis 2015
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Promotion immobilière résidentielle · Mechelen · depuis 2015
Noms qui y ressemblent 9 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Autre commerce de détail non spécialisé · Welkenraedt · depuis 2015
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · depuis 2022
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Nom d'un établissement de Van Assche · Activités des blanchisseries et des salons-lavoirs pour particuliers · Wichelen · depuis 1992
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Abréviation de VLAAMSE TRADITIONELE SPORTEN · Activités des ligues et des fédérations sportives · Brugge · depuis 1988
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Abréviation de Stichting Vlaamse Schoolhoofden · Oud-Turnhout · depuis 1991
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Abréviation de Vlaamse Stomaverpleegkundigen · Activités des organisations professionnelles · Aarschot · depuis 1995
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · Dilbeek · depuis 2018
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Abréviation de Mechels ARchitecten KoöperaTief · Activités d'architecture de construction · Mechelen · depuis 2023