Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“VERPAS”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
21 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Commerce de détail de vêtements, de sous-vêtements et d'accessoires pour dame, homme, enfant et bébé, assortiment général · Lommel · depuis 1997
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depuis 1998
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Autres services personnels · depuis 2012
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Noms qui y ressemblent 16 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Lelystad · depuis 2017
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Activités de société holding · Roeselare · depuis 2003
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Transport non régulier de voyageurs par route · Essen · depuis 1989
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Fabrication de machines et d'appareils conditionnement d’air pour usage non domestique · depuis 1983
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Fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton · Zemst · depuis 2019
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Antwerpen · depuis 1992
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Commerce de gros de bétail · Roeselare · depuis 1994
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Activités de société holding · Antwerpen · depuis 2022
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Commerce de gros de produits d'entretien · Sint-Niklaas · depuis 1993
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Travaux de couverture · Ravels · depuis 2002
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Abréviation de Verhelst Projects · Activités de société holding · Zedelgem · depuis 2013
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Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques · Herentals · depuis 2023
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Activités de médecine générale · depuis 1989
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Commerce de détail de mobilier de maison · Deinze · depuis 2007
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Commerce de détail d'accessoires du vêtement · Kapelle-op-den-Bos · depuis 2019