Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“TransitArt”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
2 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Fabrication d'objets divers en bois · depuis 2021
Noms qui y ressemblent 57 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Activités de soins résidentiels pour personnes toxicodépendantes et alcolodépendantes · Dinant · depuis 1992
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Ranst · depuis 2010
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Projection de films cinématographiques · Brussel · depuis 2002
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Watermaal-Bosvoorde · depuis 2019
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Brussel · depuis 2020
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Production de films cinématographiques · Brussel · depuis 2011
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Commerce de gros d'articles de sport et de camping, sauf cycles · Braine-le-Château · depuis 1936
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Autres travaux de finition · La Hulpe · depuis 1992
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Transport routier de fret · Frameries · depuis 2016
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Réalisation de spectacles par des ensembles artistiques · Etterbeek · depuis 2007
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Nom d'un établissement · Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Antwerpen · depuis 1991
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Services auxiliaires des transports terrestres · Overijse · depuis 2001
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Loc. Monteveglio Valsamoggia · depuis 2008
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PETANGE · depuis 2010
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Réparation et entretien de meubles et d’équipements du foyer · Rixensart · depuis 1987
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