Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“TotalWorks”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
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Noms qui y ressemblent 35 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Nom d'un établissement de Haute Meuse Services · Commerce de détail de carburants · Houyet · depuis 2016
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Nom d'un établissement de ITB Services · Commerce de détail de carburants · Houyet · depuis 2017
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Nom d'un établissement de AUBRY MANESSE · Commerce de détail de carburants · La Louvière · depuis 2018
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Commerce de détail de carburants · depuis 1986
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Activités de soins infirmiers et de maïeutique · Zonnebeke · depuis 2020
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Nom d'un établissement de BTI Services · Commerce de détail de carburants · Jalhay · depuis 2022
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Nom d'un établissement de DeBe Services · Commerce de détail de carburants · Eghezée · depuis 2012
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Commerce de détail de vêtements, de sous-vêtements et d'accessoires pour dame, homme, enfant et bébé, assortiment général · depuis 1991
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Nom d'un établissement de Butstraen · Commerce de détail de carburants · Gent · depuis 2008
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Fabrication de structures métalliques et de parties de structures · depuis 2022
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