Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“THEOREM”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
4 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Noms qui y ressemblent 23 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · Zedelgem · depuis 2021
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Gestion de centres culturels et de salles multifonctionnelles à vocation culturelle · Sint-Gillis (bij-Brussel) · depuis 2010
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Transport routier de fret · Zelzate · depuis 2001
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Aalter · depuis 2012
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PARIS · depuis 2014
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Activités des avocats · Antwerpen · depuis 2015
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Wingene · depuis 2015
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en produits alimentaires et tabac · depuis 2017
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Nom d'un établissement de Gemeente Oudsbergen · Administration publique communale, sauf Centres Publics d'Action Sociale (CPAS) · Oudsbergen · depuis 2018
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Verviers · depuis 2010
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Abréviation de The Onwards Collective · Autres formes d'enseignement · Roeselare · depuis 2024