Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
17 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Sint-Pieters-Woluwe · depuis 2016
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02151 ESPOO · depuis 2016
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Commerce de gros non spécialisé de denrées fraîches, boissons et tabac · Lede · depuis 1986
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · Malmedy · depuis 1988
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Nom d'un établissement de Malmar Handel · Commerce de gros de vêtements, autres que vêtements de travail et sous-vêtements · Sint-Lievens-Houtem · depuis 1993
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Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · Sint-Joost-ten-Node · depuis 1996
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en meubles, biens domestiques et quincaillerie · depuis 1996
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Activités de kinésithérapie · Leuven · depuis 2023
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Commerce de détail de quincaillerie, de matériaux de construction et de bricolage, de peinture et de verre (assortiment général) · Lier · depuis 2024
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Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a. · Ingelmunster · depuis 2023
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Leuze-en-Hainaut · depuis 1948
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Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche · De Haan · depuis 1989
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