Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
1 entreprise inscrite avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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depuis 1996
Noms qui y ressemblent 60 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · Antwerpen · depuis 2007
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Abréviation de De Turnhoutse Autorijschool · Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers · Turnhout · depuis 1967
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Activités d’agence de publicité · Gent · depuis 1984
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Production photographique, sauf activités des photographes de presse · depuis 2005
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Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers · Elsene · depuis 2002
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Activités de société holding · Bornem · depuis 2015
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Nom commercial de POLITIEZONE : AFFLIGEM - LIEDEKERKE - ROOSDAAL - TERNAT · Police locale · Liedekerke · depuis 2000
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Cafés et bars · Morlanwelz · depuis 1990
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Commerce de détail de vêtements pour dame · Roeselare · depuis 1996
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Nom d'un établissement de GHIMAR · Maisons de repos et de soins (MRS) · Middelkerke · depuis 1999
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · depuis 2014
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · Hasselt · depuis 2019
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Commerce de détail de carburants · Houthalen-Helchteren · depuis 2019
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Restauration à service complet · Gent · depuis 2019
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Hasselt · depuis 2021
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Restauration à service complet · Houthalen-Helchteren · depuis 2021
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Réalisation de spectacles par des artistes indépendants · depuis 2022
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Lendelede · depuis 2022
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Nom d'un établissement · Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. · Liedekerke · depuis 2021
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