Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
21 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 1997
Noms qui y ressemblent 14 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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depuis 2009
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · Brasschaat · depuis 2013
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Activités d’agence de publicité · depuis 1989
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Activités de programmation informatique · Tremelo · depuis 2007
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Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · depuis 2008
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Édition d’autres logiciels · depuis 2018
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · depuis 2024
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Production photographique, sauf activités des photographes de presse · depuis 2025
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depuis 2026
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements industriels, navires et avions · Kasterlee · depuis 2006